CM

10 octobre 2022

Urs 22 délibérations

22

délibérations

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Urbanisme & Travaux

5

Environnement

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Autres decisions

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Délibérations (22)

Urbanisme & Travaux 13 délibérations
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Saint Cyr sur Loire — Financement de 5 Logements Plus 2 Logements Plai et 2 Logements Pls - Elixyr - Programmation 2021 - (plus-Pla-Pls-Booster) Caisse des Depots et Consignations - 1.096.443 00 € -

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Ballan Mire — Financement de 2 Logements Plus et 1 Logement Plai - Piece de la Vielle Carte 2 - Programmation 2019 - (plus-Plai-Booster) Caisse des Depots et Consignations - 448.016 00 € - Taux de Gar

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Saint Cyr sur Loire — Financement de 1 Logement Plus et 2 Logements Plai - la Chanterie Aa - Programmation 2020 - (booster) Caisse des Depots et Consignations - 45.000 00 € - Taux de Garantie 50

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Saint Cyr sur Loire — Financement de 4 Logements Pls - la Chanterie Pls - Programmation 2020 - (booster) Caisse des Depots et Consignations - 60.000 00 € - Taux de Garantie 50

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Joue les Tours — Route de Narbonne - Acquisitions dans le Cadre de l Amenagement D une Piste Cyclable Aupres de Divers Proprietaires

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Fondettes — Rue du Crucifix Rigalou - Acquisition de la Parcelle Zt 89 dans le Cadre D une Regularisation de Voirie

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Chambray les Tours — Financement de 14 Logements Plus et 6 Logements Plai - Mozaik - (construction N'euve en V.e.f.a.) - Programmation 2020 - (plus-Plai) C'aisse des D'epots et C'onsignations -1.431.000 0

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Saint Cyr sur Loire — Financement de 5 Logements Plus et 2 Logements Plai - la Chanterie - Programmation 2020 - (booster) Caisse des Depots et Consignations - 105.000 00 € - Taux de Garantie 50

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Druye — la Nauraie II - Acquisition dans le Cadre du Transfert des Equipements Communs du Lotissement

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Saint — Pierre-Des-Corps - 122 Rue Jeanne Labourbe - Acquisition dans le Cadre D une Regularisation de Voirie

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Tours — Za Monconseil-Cession Fonciere Ilots H et I

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Tours — Za Monconseil - Cession Fonciere Ilot F

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Saint Cyr sur Loire — Financement de 29 Logements Plus 8 Logements Plai et 8 Logements Pls-La Salle-Pasqueraie- Programmation 2018- Garantie D Emprunt Pret Locatif (plus-Plai-Pls) Caisse des Depots et

Environnement 5 délibérations
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Saint Pierre des Corps — Rue Marcel Cachin - Convention de Dissimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre et Loire

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Saint Avertin — Rue Leon Brulon - Conventions de Dissimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre et Loire

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Convention de Financement par l Etat dans le C'adre D un Recensement« Enveloppe Globale D Amenagements - S'ecurisation des Passages A N'iveau » pour le Pn189 sur le Secteur de la Membrolle sur Choisille

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Luynes — Rue Victor Hugo - Conventions de Dissimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre et Loire

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Tours — Rue de Suede et Avenue Gustave Eiffel - Marche Renforcement des Reseaux D Assainissement - Approbation D un Protocole D Accord Transactionnel entre Tours Metropole Val de Loire et la Societe

Autres decisions 2 délibérations
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S'outien au Projet de Recherche en S'ante Micromonkey

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Programmation Complementaire 2022 des Aides Publiques A la Pierre Deleguees

Social & Santé 1 délibération
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Organisation D un Evenement Favorisant les Cooperations Economiques et Territoriales Autour de Projets de l Economie Solidaire et Sociale - Attribution D une Subvention A la Cress Centre Val de Loire

Vie associative 1 délibération
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Innovation au Service de l Industrie — Soutien A l Organisation du Congres Sensory

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