Conseil municipal du 2022-10-10

Urs 10 octobre 2022 22 délibérations
Document source

22

délibérations

12

Urbanisme & Travaux

6

Environnement

2

Social & Santé

Résumé

Synthèse

22 délibérations - SAINT CYR SUR LOIRE - FINANCEMENT DE 5 LOGEMENTS PLUS 2 LOGEMENTS PLAI ET 2 LOGEMENTS PLS - ELIXYR - PROGRAMMATION 2021 - BALLAN MIRE - FINANCEMENT DE 2 LOGEMENTS PLUS ET 1 LOGEMENT PLAI - PIECE DE LA VIELLE CARTE 2 - PROGRAMMATION 2019 - (PL - SAINT PIERRE DES CORPS - RUE MARCEL CACHIN - CONVENTION DE DISSIMULATION DES RESEAUX AERIENS AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMU - SAINT AVERTIN - RUE LEON BRULON - CONVENTIONS DE DISSIMULATION DES RESEAUX AERIENS AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENER - SAINT CYR SUR LOIRE - FINANCEMENT DE 1 LOGEMENT PLUS ET 2 LOGEMENTS PLAI - LA CHANTERIE AA - PROGRAMMATION 2020 - (BOOST - SAINT CYR SUR LOIRE - FINANCEMENT DE 4 LOGEMENTS PLS - LA CHANTERIE PLS - PROGRAMMATION 2020 - (BOOSTER) CAISSE DES DEPO - CONVENTION DE FINANCEMENT PAR L ETAT DANS LE CADRE D UN RECENSEMENT« ENVELOPPE GLOBALE D AMENAGEMENTS - SECURISATION DES - JOUE LES TOURS - ROUTE DE NARBONNE - ACQUISITIONS DANS LE CADRE DE L AMENAGEMENT D UNE PISTE CYCLABLE AUPRES DE DIVERS P - FONDETTES - RUE DU CRUCIFIX RIGALOU - ACQUISITION DE LA PARCELLE ZT 89 DANS LE CADRE D UNE REGULARISATION DE VOIRIE - CHAMBRAY LES TOURS - FINANCEMENT DE 14 LOGEMENTS PLUS ET 6 LOGEMENTS PLAI - MOZAIK - (CONSTRUCTION NEUVE EN V.E.F.A.) - - LUYNES - RUE VICTOR HUGO - CONVENTIONS DE DISSIMULATION DES RESEAUX AERIENS AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIE D I - SAINT CYR SUR LOIRE - FINANCEMENT DE 5 LOGEMENTS PLUS ET 2 LOGEMENTS PLAI - LA CHANTERIE - PROGRAMMATION 2020 - (BOOSTER - DRUYE - LA NAURAIE II - ACQUISITION DANS LE CADRE DU TRANSFERT DES EQUIPEMENTS COMMUNS DU LOTISSEMENT - SOUTIEN AU PROJET DE RECHERCHE EN SANTE MICROMONKEY - SAINT-PIERRE-DES-CORPS - 122 RUE JEANNE LABOURBE - ACQUISITION DANS LE CADRE D UNE REGULARISATION DE VOIRIE - TOURS - RUE DE SUEDE ET AVENUE GUSTAVE EIFFEL - MARCHE RENFORCEMENT DES RESEAUX D ASSAINISSEMENT - APPROBATION D UN PRO - TOURS-ZA MONCONSEIL-CESSION FONCIERE ILOTS H ET I - TOURS - ZA MONCONSEIL - CESSION FONCIERE ILOT F - ORGANISATION D UN EVENEMENT FAVORISANT LES COOPERATIONS ECONOMIQUES ET TERRITORIALES AUTOUR DE PROJETS DE L ECONOMIE SOL - SAINT CYR SUR LOIRE- FINANCEMENT DE 29 LOGEMENTS PLUS 8 LOGEMENTS PLAI ET 8 LOGEMENTS PLS-LA SALLE-PASQUERAIE- PROGRAMM

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Délibérations (22)

🏗️ Urbanisme & Travaux 12 délibérations
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SAINT CYR SUR LOIRE — FINANCEMENT DE 5 LOGEMENTS PLUS 2 LOGEMENTS PLAI ET 2 LOGEMENTS PLS - ELIXYR - PROGRAMMATION 2021 - (PLUS-PLA-PLS-BOOSTER) CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - 1.096.443 00 € -

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BALLAN MIRE — FINANCEMENT DE 2 LOGEMENTS PLUS ET 1 LOGEMENT PLAI - PIECE DE LA VIELLE CARTE 2 - PROGRAMMATION 2019 - (PLUS-PLAI-BOOSTER) CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - 448.016 00 € - TAUX DE GAR

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SAINT CYR SUR LOIRE — FINANCEMENT DE 1 LOGEMENT PLUS ET 2 LOGEMENTS PLAI - LA CHANTERIE AA - PROGRAMMATION 2020 - (BOOSTER) CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - 45.000 00 € - TAUX DE GARANTIE 50 .

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SAINT CYR SUR LOIRE — FINANCEMENT DE 4 LOGEMENTS PLS - LA CHANTERIE PLS - PROGRAMMATION 2020 - (BOOSTER) CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - 60.000 00 € - TAUX DE GARANTIE 50 .

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JOUE LES TOURS — ROUTE DE NARBONNE - ACQUISITIONS DANS LE CADRE DE L AMENAGEMENT D UNE PISTE CYCLABLE AUPRES DE DIVERS PROPRIETAIRES

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CHAMBRAY LES TOURS — FINANCEMENT DE 14 LOGEMENTS PLUS ET 6 LOGEMENTS PLAI - MOZAIK - (CONSTRUCTION NEUVE EN V.E.F.A.) - PROGRAMMATION 2020 - (PLUS-PLAI) CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS -1.431.000 0

22

SAINT CYR SUR LOIRE — FINANCEMENT DE 5 LOGEMENTS PLUS ET 2 LOGEMENTS PLAI - LA CHANTERIE - PROGRAMMATION 2020 - (BOOSTER) CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - 105.000 00 € - TAUX DE GARANTIE 50 .

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DRUYE — LA NAURAIE II - ACQUISITION DANS LE CADRE DU TRANSFERT DES EQUIPEMENTS COMMUNS DU LOTISSEMENT

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SAINT — PIERRE-DES-CORPS - 122 RUE JEANNE LABOURBE - ACQUISITION DANS LE CADRE D UNE REGULARISATION DE VOIRIE

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TOURS — ZA MONCONSEIL-CESSION FONCIERE ILOTS H ET I

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TOURS — ZA MONCONSEIL - CESSION FONCIERE ILOT F

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SAINT CYR SUR LOIRE — FINANCEMENT DE 29 LOGEMENTS PLUS 8 LOGEMENTS PLAI ET 8 LOGEMENTS PLS-LA SALLE-PASQUERAIE- PROGRAMMATION 2018- GARANTIE D EMPRUNT PRET LOCATIF (PLUS-PLAI-PLS) CAISSE DES DEPOTS ET

🌱 Environnement 6 délibérations
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SAINT PIERRE DES CORPS — RUE MARCEL CACHIN - CONVENTION DE DISSIMULATION DES RESEAUX AERIENS AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIE D INDRE ET LOIRE

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SAINT AVERTIN — RUE LEON BRULON - CONVENTIONS DE DISSIMULATION DES RESEAUX AERIENS AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIE D INDRE ET LOIRE

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CONVENTION DE FINANCEMENT PAR L ETAT DANS LE CADRE D UN RECENSEMENT« ENVELOPPE GLOBALE D AMENAGEMENTS - SECURISATION DES PASSAGES A NIVEAU » POUR LE PN189 SUR LE SECTEUR DE LA MEMBROLLE SUR CHOISILLE

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FONDETTES — RUE DU CRUCIFIX RIGALOU - ACQUISITION DE LA PARCELLE ZT 89 DANS LE CADRE D UNE REGULARISATION DE VOIRIE

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LUYNES — RUE VICTOR HUGO - CONVENTIONS DE DISSIMULATION DES RESEAUX AERIENS AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIE D INDRE ET LOIRE

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TOURS — RUE DE SUEDE ET AVENUE GUSTAVE EIFFEL - MARCHE RENFORCEMENT DES RESEAUX D ASSAINISSEMENT - APPROBATION D UN PROTOCOLE D ACCORD TRANSACTIONNEL ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LA SOCIETE

❤️ Social & Santé 2 délibérations
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SOUTIEN AU PROJET DE RECHERCHE EN SANTE MICROMONKEY

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ORGANISATION D UN EVENEMENT FAVORISANT LES COOPERATIONS ECONOMIQUES ET TERRITORIALES AUTOUR DE PROJETS DE L ECONOMIE SOLIDAIRE ET SOCIALE - ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION A LA CRESS CENTRE VAL DE LOIRE

🤝 Vie associative 1 délibération
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INNOVATION AU SERVICE DE L INDUSTRIE — SOUTIEN A L ORGANISATION DU CONGRES SENSORY

📄 Autres decisions 1 délibération
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PROGRAMMATION COMPLEMENTAIRE 2022 DES AIDES PUBLIQUES A LA PIERRE DELEGUEES

WEB ods_auto:data.tours-metropole.fr:deliberations-tours-metropole-val-de-loire:2022-10-10
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