CM

27 mars 2023

Urs 35 délibérations

35

délibérations

14

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

212 600 €

montant clé

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Délibérations (35)

Finances & Budget 14 délibérations
23

Valloire Habitat Emprunt de 212 600 € Aupres du Credit Agricole Centre Loire Afin de Financer la Construction de 15 Logements Locatifs en Accession Sociale Rue Daniel Mayer A Tours Garantie de la Vi

23

Tarifs Municipaux 2023 Modifications

23

Convention de Partenariat entre la Ville de Tours et la C'aisse des Ecoles et Subvention de la Ville pour la Mise en Oeuvre du Programme de Reussite Educative et de la C'ite Educative

23

Evolution des Tarifs du Stationnement Payant de Surface

23

Tarification au Quotient Familial

23

Demande de Fonds de C'oncours Aupres de Tours Metropole Financements des Etudes Relatives A l Evolution de la S'EM Tours Evenements

23

Valloire Habitat Emprunt de 203 800 € Aupres du Credit Agricole Centre Loire Afin de Financer la Construction de 8 Logements Locatifs en Accession Sociale Rue de la Plauderie A Tours Garantie de la

23

Attributions de Subventions 2023

23

Demande de Fonds de C'oncours de Fonctionnement Aupres de Tours Metropole Val de Loire pour les Piscines

23

Contribution au Fonds D Action Exterieure des Collectivites Territoriales (faceco) Turquiesyrie (meae)

23

Adhesion de la Ville de Tours A la Plateforme de l Association Sos Mediterranee et Don

23

Actualisation des Projets de Mecenat et Partenariats avec le Secteur Prive

23

Demande de Fonds de C'oncours de Fonctionnement Aupres de Tours Metropole Val de Loire pour le C'onservatoire et le Musee des Beauxarts

23

SCI Tours D'eveloppement Emprunt de 2 462 050 € Aupres de la C'aisse des D'epots et des C'onsignations Afin de Financer l Acquisition en Vefa de la Halle Gaury Rehabilitee S'ituee 244 Rue Auguste Chevalli

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
23

Groupement de Commandes pour les Travaux de Signalisation Horizontale pour les Services Techniques Approbation de la Convention Constitutive

23

Groupement de Commandes pour la Passation D un Marche de Fourniture D un Systeme de Dematerialisation des Procedures de Dt Dict et Atu Approbation de la Convention Constitutive

23

Mandat de Maitrise D Ouvrage Deleguee A la Spl S2e pour la Renovation Energetique D Etablissements du Patrimoine Scolaire et pour la Passation D un Contrat de Performance Energetique Habilitations du

23

Wifi Public de Territoire Constitution D un Groupement de Commandes entre le Syndicat Mixte Ouvert Val de Loire Numerique Tours Metropole Val de Loire et la Ville de Tours

23

Groupements de Commandes pour des Travaux de Voirie Approbation des Conventions Constitutives

23

21 Rue Daniel Mayer Acquisition D un Local Aupres de Tours Habitat

23

Modalites Applicables aux Marches Publics et Accordscadres Passes par la Ville de Tours Modifications

Autres decisions 3 délibérations
23

Designation du Deontologue des Elus de Tours

23

Velos en Libreservice Adoption D une Convention entre la Ville de Tours et le Syndicat des Mobilites de Touraine

23

Schema D'irecteur N'umerique 2022 2026 de la Ville de Tours

Culture & Patrimoine 3 délibérations
23

Bois de Tailhar Cession A Tours Metropole Val de Loire

23

Convention de Partenariat Touristique SNCF Remi Ville de Tours

23

C'onservatoire A Rayonnement Regional Demande D Agrement pour la Mise en Place des Classes Preparatoires A l Enseignement S'uperieur (cpes)

Social & Santé 2 délibérations
23

Convention de Partenariat entre la Ville de Tours et le C'omite D Indreetloire de la L'igue N'ationale C'ontre le C'ancer pour la Mise en Place D Espaces s'ans Tabac aux Abords D Ecoles

23

Plan Logement D Abord Convention de Financement entre la Ville de Tours et le Departement D Indreetloire dans le Cadre du Dispositif Autonomisetoit

Ressources humaines 1 délibération
23

Mesures Relatives A la Gestion Administrative du Personnel

Environnement 1 délibération
23

Plan de Protection de l Atmosphere de l Agglomeration Tourangelle Avis sur le Projet de Revision pour la Periode 20192030

Sécurité 1 délibération
23

Organismes Divers Designation de Representants Composition des Commissions Municipales

Administration 1 délibération
23

Approbation du Procesverbal de la Seance du Conseil Municipal du 6 Fevrier 2023

Enfance & Jeunesse 1 délibération
23

Annee Scolaire 20232024 Actualisation des Reglements Interieurs et Financiers Pause Meridienne Restauration Scolaire (rs) Etude Surveillee (es) Accueils de Loisirs sans Hebergement (alsh) et Accue

Vie associative 1 délibération
23

Compterendu de Monsieur le Maire sur les Actes Accomplis en Execution de la D'elegation D Attributions du Conseil Municipal

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