Conseil municipal du 2023-03-27

Urs 27 mars 2023 35 délibérations
Document source

35

délibérations

14

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

212 600 €

montant clé

Résumé

Synthèse

35 délibérations - GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES TRAVAUX DE SIGNALISATION HORIZONTALE POUR LES SERVICES TECHNIQUES APPROBATION DE LA CO - DESIGNATION DU DEONTOLOGUE DES ELUS DE TOURS - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOURS ET LE COMITE D INDREETLOIRE DE LA LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER POU - VELOS EN LIBRESERVICE ADOPTION D UNE CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOURS ET LE SYNDICAT DES MOBILITES DE TOURAINE - VALLOIRE HABITAT EMPRUNT DE 212 600 € AUPRES DU CREDIT AGRICOLE CENTRE LOIRE AFIN DE FINANCER LA CONSTRUCTION DE 15 LOG - PLAN LOGEMENT D ABORD CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LA VILLE DE TOURS ET LE DEPARTEMENT D INDREETLOIRE DANS LE CADRE - SCHEMA DIRECTEUR NUMERIQUE 2022 2026 DE LA VILLE DE TOURS - TARIFS MUNICIPAUX 2023 MODIFICATIONS - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOURS ET LA CAISSE DES ECOLES ET SUBVENTION DE LA VILLE POUR LA MISE EN OEUV - MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL - PLAN DE PROTECTION DE L ATMOSPHERE DE L AGGLOMERATION TOURANGELLE AVIS SUR LE PROJET DE REVISION POUR LA PERIODE 201920 - GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION D UN MARCHE DE FOURNITURE D UN SYSTEME DE DEMATERIALISATION DES PROCEDURES DE - EVOLUTION DES TARIFS DU STATIONNEMENT PAYANT DE SURFACE - MANDAT DE MAITRISE D OUVRAGE DELEGUEE A LA SPL S2E POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE D ETABLISSEMENTS DU PATRIMOINE SCOLAIR - WIFI PUBLIC DE TERRITOIRE CONSTITUTION D UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LE SYNDICAT MIXTE OUVERT VAL DE LOIRE NUMERIQ - TARIFICATION AU QUOTIENT FAMILIAL - ORGANISMES DIVERS DESIGNATION DE REPRESENTANTS COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES - GROUPEMENTS DE COMMANDES POUR DES TRAVAUX DE VOIRIE APPROBATION DES CONVENTIONS CONSTITUTIVES - 21 RUE DANIEL MAYER ACQUISITION D UN LOCAL AUPRES DE TOURS HABITAT - BOIS DE TAILHAR CESSION A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (35)

💶 Finances & Budget 14 délibérations
23

VALLOIRE HABITAT EMPRUNT DE 212 600 € AUPRES DU CREDIT AGRICOLE CENTRE LOIRE AFIN DE FINANCER LA CONSTRUCTION DE 15 LOGEMENTS LOCATIFS EN ACCESSION SOCIALE RUE DANIEL MAYER A TOURS GARANTIE DE LA VI

23

TARIFS MUNICIPAUX 2023 MODIFICATIONS

23

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOURS ET LA CAISSE DES ECOLES ET SUBVENTION DE LA VILLE POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE ET DE LA CITE EDUCATIVE

23

EVOLUTION DES TARIFS DU STATIONNEMENT PAYANT DE SURFACE

23

TARIFICATION AU QUOTIENT FAMILIAL

23

DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE TOURS METROPOLE FINANCEMENTS DES ETUDES RELATIVES A L EVOLUTION DE LA SEM TOURS EVENEMENTS

23

VALLOIRE HABITAT EMPRUNT DE 203 800 € AUPRES DU CREDIT AGRICOLE CENTRE LOIRE AFIN DE FINANCER LA CONSTRUCTION DE 8 LOGEMENTS LOCATIFS EN ACCESSION SOCIALE RUE DE LA PLAUDERIE A TOURS GARANTIE DE LA

23

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS 2023

23

DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS DE FONCTIONNEMENT AUPRES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE POUR LES PISCINES

23

CONTRIBUTION AU FONDS D ACTION EXTERIEURE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (FACECO) TURQUIESYRIE (MEAE)

23

ADHESION DE LA VILLE DE TOURS A LA PLATEFORME DE L ASSOCIATION SOS MEDITERRANEE ET DON

23

ACTUALISATION DES PROJETS DE MECENAT ET PARTENARIATS AVEC LE SECTEUR PRIVE

23

DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS DE FONCTIONNEMENT AUPRES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE POUR LE CONSERVATOIRE ET LE MUSEE DES BEAUXARTS

23

SCI TOURS DEVELOPPEMENT EMPRUNT DE 2 462 050 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET DES CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER L ACQUISITION EN VEFA DE LA HALLE GAURY REHABILITEE SITUEE 244 RUE AUGUSTE CHEVALLI

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
23

GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES TRAVAUX DE SIGNALISATION HORIZONTALE POUR LES SERVICES TECHNIQUES APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE

23

GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION D UN MARCHE DE FOURNITURE D UN SYSTEME DE DEMATERIALISATION DES PROCEDURES DE DT DICT ET ATU APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE

23

MANDAT DE MAITRISE D OUVRAGE DELEGUEE A LA SPL S2E POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE D ETABLISSEMENTS DU PATRIMOINE SCOLAIRE ET POUR LA PASSATION D UN CONTRAT DE PERFORMANCE ENERGETIQUE HABILITATIONS DU

23

WIFI PUBLIC DE TERRITOIRE CONSTITUTION D UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LE SYNDICAT MIXTE OUVERT VAL DE LOIRE NUMERIQUE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LA VILLE DE TOURS

23

GROUPEMENTS DE COMMANDES POUR DES TRAVAUX DE VOIRIE APPROBATION DES CONVENTIONS CONSTITUTIVES

23

21 RUE DANIEL MAYER ACQUISITION D UN LOCAL AUPRES DE TOURS HABITAT

23

MODALITES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS ET ACCORDSCADRES PASSES PAR LA VILLE DE TOURS MODIFICATIONS

📄 Autres decisions 3 délibérations
23

DESIGNATION DU DEONTOLOGUE DES ELUS DE TOURS

23

VELOS EN LIBRESERVICE ADOPTION D UNE CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOURS ET LE SYNDICAT DES MOBILITES DE TOURAINE

23

SCHEMA DIRECTEUR NUMERIQUE 2022 2026 DE LA VILLE DE TOURS

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
23

BOIS DE TAILHAR CESSION A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

23

CONVENTION DE PARTENARIAT TOURISTIQUE SNCF REMI VILLE DE TOURS

23

CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL DEMANDE D AGREMENT POUR LA MISE EN PLACE DES CLASSES PREPARATOIRES A L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR (CPES)

❤️ Social & Santé 2 délibérations
23

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOURS ET LE COMITE D INDREETLOIRE DE LA LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER POUR LA MISE EN PLACE D ESPACES SANS TABAC AUX ABORDS D ECOLES

23

PLAN LOGEMENT D ABORD CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LA VILLE DE TOURS ET LE DEPARTEMENT D INDREETLOIRE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF AUTONOMISETOIT

👥 Ressources humaines 1 délibération
23

MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL

🌱 Environnement 1 délibération
23

PLAN DE PROTECTION DE L ATMOSPHERE DE L AGGLOMERATION TOURANGELLE AVIS SUR LE PROJET DE REVISION POUR LA PERIODE 20192030

🛡️ Sécurité 1 délibération
23

ORGANISMES DIVERS DESIGNATION DE REPRESENTANTS COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES

🏛️ Administration 1 délibération
23

APPROBATION DU PROCESVERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 2023

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
23

ANNEE SCOLAIRE 20232024 ACTUALISATION DES REGLEMENTS INTERIEURS ET FINANCIERS PAUSE MERIDIENNE RESTAURATION SCOLAIRE (RS) ETUDE SURVEILLEE (ES) ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) ET ACCUE

🤝 Vie associative 1 délibération
23

COMPTERENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

WEB ods_auto:data.tours-metropole.fr:deliberations-tours:2023-03-27
Ouvrir →

📬 Suivre Urs

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.