Conseil municipal du 2023-03-27
35
délibérations
14
Finances & Budget
7
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
212 600 €
montant clé
Synthèse
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VALLOIRE HABITAT EMPRUNT DE 212 600 € AUPRES DU CREDIT AGRICOLE CENTRE LOIRE AFIN DE FINANCER LA CONSTRUCTION DE 15 LOGEMENTS LOCATIFS EN ACCESSION SOCIALE RUE DANIEL MAYER A TOURS GARANTIE DE LA VI
TARIFS MUNICIPAUX 2023 MODIFICATIONS
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOURS ET LA CAISSE DES ECOLES ET SUBVENTION DE LA VILLE POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE ET DE LA CITE EDUCATIVE
EVOLUTION DES TARIFS DU STATIONNEMENT PAYANT DE SURFACE
TARIFICATION AU QUOTIENT FAMILIAL
DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE TOURS METROPOLE FINANCEMENTS DES ETUDES RELATIVES A L EVOLUTION DE LA SEM TOURS EVENEMENTS
VALLOIRE HABITAT EMPRUNT DE 203 800 € AUPRES DU CREDIT AGRICOLE CENTRE LOIRE AFIN DE FINANCER LA CONSTRUCTION DE 8 LOGEMENTS LOCATIFS EN ACCESSION SOCIALE RUE DE LA PLAUDERIE A TOURS GARANTIE DE LA
ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS 2023
DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS DE FONCTIONNEMENT AUPRES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE POUR LES PISCINES
CONTRIBUTION AU FONDS D ACTION EXTERIEURE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (FACECO) TURQUIESYRIE (MEAE)
ADHESION DE LA VILLE DE TOURS A LA PLATEFORME DE L ASSOCIATION SOS MEDITERRANEE ET DON
ACTUALISATION DES PROJETS DE MECENAT ET PARTENARIATS AVEC LE SECTEUR PRIVE
DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS DE FONCTIONNEMENT AUPRES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE POUR LE CONSERVATOIRE ET LE MUSEE DES BEAUXARTS
SCI TOURS DEVELOPPEMENT EMPRUNT DE 2 462 050 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET DES CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER L ACQUISITION EN VEFA DE LA HALLE GAURY REHABILITEE SITUEE 244 RUE AUGUSTE CHEVALLI
GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES TRAVAUX DE SIGNALISATION HORIZONTALE POUR LES SERVICES TECHNIQUES APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE
GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION D UN MARCHE DE FOURNITURE D UN SYSTEME DE DEMATERIALISATION DES PROCEDURES DE DT DICT ET ATU APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE
MANDAT DE MAITRISE D OUVRAGE DELEGUEE A LA SPL S2E POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE D ETABLISSEMENTS DU PATRIMOINE SCOLAIRE ET POUR LA PASSATION D UN CONTRAT DE PERFORMANCE ENERGETIQUE HABILITATIONS DU
WIFI PUBLIC DE TERRITOIRE CONSTITUTION D UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LE SYNDICAT MIXTE OUVERT VAL DE LOIRE NUMERIQUE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LA VILLE DE TOURS
GROUPEMENTS DE COMMANDES POUR DES TRAVAUX DE VOIRIE APPROBATION DES CONVENTIONS CONSTITUTIVES
21 RUE DANIEL MAYER ACQUISITION D UN LOCAL AUPRES DE TOURS HABITAT
MODALITES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS ET ACCORDSCADRES PASSES PAR LA VILLE DE TOURS MODIFICATIONS
DESIGNATION DU DEONTOLOGUE DES ELUS DE TOURS
VELOS EN LIBRESERVICE ADOPTION D UNE CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOURS ET LE SYNDICAT DES MOBILITES DE TOURAINE
SCHEMA DIRECTEUR NUMERIQUE 2022 2026 DE LA VILLE DE TOURS
BOIS DE TAILHAR CESSION A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
CONVENTION DE PARTENARIAT TOURISTIQUE SNCF REMI VILLE DE TOURS
CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL DEMANDE D AGREMENT POUR LA MISE EN PLACE DES CLASSES PREPARATOIRES A L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR (CPES)
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOURS ET LE COMITE D INDREETLOIRE DE LA LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER POUR LA MISE EN PLACE D ESPACES SANS TABAC AUX ABORDS D ECOLES
PLAN LOGEMENT D ABORD CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LA VILLE DE TOURS ET LE DEPARTEMENT D INDREETLOIRE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF AUTONOMISETOIT
MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL
PLAN DE PROTECTION DE L ATMOSPHERE DE L AGGLOMERATION TOURANGELLE AVIS SUR LE PROJET DE REVISION POUR LA PERIODE 20192030
ORGANISMES DIVERS DESIGNATION DE REPRESENTANTS COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
APPROBATION DU PROCESVERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 2023
ANNEE SCOLAIRE 20232024 ACTUALISATION DES REGLEMENTS INTERIEURS ET FINANCIERS PAUSE MERIDIENNE RESTAURATION SCOLAIRE (RS) ETUDE SURVEILLEE (ES) ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) ET ACCUE
COMPTERENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
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