28 mars 2023
11
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Adhesion au Groupement de Commandes pour l Acquisition de Donnees Orthophotographiques dans le Cadre de l Elaboration du Plan de Corps de Rue Simplifie (pcrs)
Tours — Convention de Retrocession de la Voirie et Reseaux Divers entre Tours Metropole Val de Loire la Ville de Tours et la Societe SAS Abscisse dans le Cadre du Projet Immobilier « les Villas Matis
Tours — Rue Daguerre - Acquisition dans le Cadre D une Regularisation de Voirie
Saint — Cyr-Sur-Loire - ZAC de la Menardiere-Landes-Pinauderie - Acquisition dans le Cadre du Transfert des Equipements Commmuns Aupres de la Ville de Saint-Cyr-Sur-Loire
Tours — Convention de Retrocession de Venelles et de Reseaux Divers entre Tours Metropole Val de Loire et la Societe Snc Marignan dans le Cadre du Projet Immobilier « Nature l »
Attribution de Subvention aux Gestionnaires des Equipements Culturels Metropolitains
Tours — Financement de 15 Logements - Villa Botania - Programmation 2021 - Garantie D Emprunt Pret Social de Location Accession (psla) Caisse Regionale de Credit Agricole Mutuel Centre Loire - 212.600
Tours — Financement de 8 Logements - le Bilboa - Programmation 2020 - Garantie D Emprunt Pret Social de Location Accession (psla) Caisse Regionale de Credit Agricole Mutuel Centre Loire - 203.800 00 €
Saint — Pierre-Des-Corps - Financement de 5 Logements Plus et 10 Logements Pls - la Rabaterie - Programmation 2020 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (pls-Plus-Booster) Caisse des Depots et Consignations
Tours — Residentialisation du Quartier du Sanitas - Declassement du Domaine Public Routier - Enquete Publique
Tours — Rue Jean Carmet - Declassement du Domaine Public Routier - Enquete Publique
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