CM

23 mai 2023

Urs 45 délibérations

45

délibérations

21

Finances & Budget

10

Culture & Patrimoine

5

Urbanisme & Travaux

304 367 €

montant clé

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Délibérations (45)

Finances & Budget 21 délibérations
23

Budget Principal de la Ville de Tours Affectation des Resultats 2022

23

Attributions de Subventions 2023

23

Tarifs Municipaux Modifications

23

Budget Annexe des Prestations Cimetieres Affectation des Resultats 2022

23

Budget Annexe de la Regie Autonome du Grand Theatre de Tours Compte de Gestion 2022

23

Budget Annexe des Prestations Cimetieres Compte de Gestion 2022

23

Ligeris Emprunt de 304 367 € Aupres de la Caisse des Depots et Consignations Afin de Financer la Rehabilitation de 6 Logements de la Residence Grammont Moliere A Tours Garantie de la Ville de Tours

23

Budget Annexe de la Regie Autonome du Grand Theatre de Tours Compte Administratif 2022

23

Budget Annexe des Prestations Cimetieres Compte Administratif 2022

23

Budget Principal de la Ville de Tours Compte de Gestion 2022

23

Budget Principal de la Ville de Tours Compte Administratif 2022

23

Budget Annexe pour les Operations D Amenagement du Npnru Compte Administratif 2022

23

S'ociete Publique Locale D Efficacite Energetique Entree de Nouveaux Actionnaires

23

Budget Annexe pour les Operations D Amenagement du Npnru Compte de Gestion 2022

23

Attribution du Solde de la Subvention 2023 A la SAS Tours Volley Ball au Titre des Missions D Interet General pour la Saison Sportive 20222023

23

Tmvl Approbation du Rapport de la Clect et des Montants des Charges Transferees

23

Budget Annexe de la Regie Autonome du Grand Theatre de Tours Affectation des Resultats 2022

23

Attribution de Subventions A l Universite de Tours

23

Budget Annexe pour les Operations D Amenagement du Npnru Affectation des Resultats 2022

23

SCI Tours D'eveloppement Emprunt de 2 462 050 € Aupres de la C'aisse des D'epots et des C'onsignations Afin de Financer l Acquisition en Vefa de la Halle Gaury Rehabilitee S'ituee 244 Rue Auguste Chevalli

23

Tours Habitat Emprunt de 1 089 000 € Aupres de la Caisse des Depots et Consignations Afin de Financer la Rehabilitation de 85 Chambres Etudiantes de la Residence Champ de Mars A Tours Garantie de la

Culture & Patrimoine 10 délibérations
23

Logement Cession par Touraine Logement D un Logement Situe 4 Rue Cezanne Avis de la Commune

23

Logement Cession par Touraine Logement D un Logement Situe 3 Rue Jean Lurcat Avis de la Commune

23

Espaces Verts Transfert de Propriete au Profit de Tours Metropole Val de Loire dans le Cadre de la Competence Voirie et Espaces Publics

23

Renouvellement de la Convention Pluriannuelle D Objectifs et de Moyens avec le Cccod 20232026

23

Residence Honore de Balzac Cession D un Box et de Trois Places de Stationnement

23

Site de Marmoutier Programme de Recherches 2023 Convention Tripartite entre la Ville de Tours l Universite de Tours et le Cnrs

23

La Villeauxdames Cession de Terrains en Nature de Jardins

23

Amenagement de l Espace Metropolitain Transfert de Propriete au Profit de Tours Metropole Val de Loire

23

Site de Marmoutier Programmation Culturelle et Patrimoniale 2023

23

Adhesion du Grand Theatre A l Association Opera Europa

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
23

Stationnement Payant sur Voirie Rapport Annuel sur le Traitement des Recours Administratifs Prealables Obligatoires et la Gestion du Contentieux

23

Delegation de Service Public D Animation Artistique et Culturelle Tourssurloire Attribution Autorisation de Signature du Contrat

23

S'outien de la Ville A l Equipe de Mediation sur les Quartiers S'anitas et Maryse Bastie Portee par l Association Regie Plus pour l Annee 2023

23

Programmation 2023 du Contrat de Ville

23

Bilan 2022 des Acquisitions et Cessions Immobilieres

Environnement 3 délibérations
23

Approbation de la Charte Bois Energie et Biodiversite de France Nature Environnement

23

Avenant N°1 A la Convention Relative au Service Commun de l Energie

23

Classes Ateliers Sciences et Environnement Renouvellement de la Convention de Partenariat entre la Ville de Tours et l Etat

Vie associative 3 délibérations
23

Convention de Partenariat Relative au Fonctionnement de la Maison de J'ustice et du Droit de Tours

23

Voeu de Soutien pour le Centre Lgbti de Touraine

23

Compterendu de Monsieur le Maire sur les Actes Accomplis en Execution de la D'elegation D Attributions du Conseil Municipal

Administration 1 délibération
23

Approbation du Procesverbal de la Seance du Conseil Municipal du 27 Mars 2023

Ressources humaines 1 délibération
23

Mesures Relatives A la Gestion Administrative du Personnel

Autres decisions 1 délibération
23

Organisme Divers Designation de Representants

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