Conseil municipal du 2023-05-23

BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS AFFECTATION DES RESULTATS 2022

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS 2023

TARIFS MUNICIPAUX MODIFICATIONS

BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES AFFECTATION DES RESULTATS 2022

BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS COMPTE DE GESTION 2022

BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES COMPTE DE GESTION 2022

LIGERIS EMPRUNT DE 304 367 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER LA REHABILITATION DE 6 LOGEMENTS DE LA RESIDENCE GRAMMONT MOLIERE A TOURS GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS

BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS COMPTE ADMINISTRATIF 2022

BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES COMPTE ADMINISTRATIF 2022

BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS COMPTE DE GESTION 2022

BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS COMPTE ADMINISTRATIF 2022

BUDGET ANNEXE POUR LES OPERATIONS D AMENAGEMENT DU NPNRU COMPTE ADMINISTRATIF 2022

SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D EFFICACITE ENERGETIQUE ENTREE DE NOUVEAUX ACTIONNAIRES

BUDGET ANNEXE POUR LES OPERATIONS D AMENAGEMENT DU NPNRU COMPTE DE GESTION 2022

ATTRIBUTION DU SOLDE DE LA SUBVENTION 2023 A LA SAS TOURS VOLLEY BALL AU TITRE DES MISSIONS D INTERET GENERAL POUR LA SAISON SPORTIVE 20222023

TMVL APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT ET DES MONTANTS DES CHARGES TRANSFEREES

BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS AFFECTATION DES RESULTATS 2022

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A L UNIVERSITE DE TOURS

BUDGET ANNEXE POUR LES OPERATIONS D AMENAGEMENT DU NPNRU AFFECTATION DES RESULTATS 2022

SCI TOURS DEVELOPPEMENT EMPRUNT DE 2 462 050 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET DES CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER L ACQUISITION EN VEFA DE LA HALLE GAURY REHABILITEE SITUEE 244 RUE AUGUSTE CHEVALLI

TOURS HABITAT EMPRUNT DE 1 089 000 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER LA REHABILITATION DE 85 CHAMBRES ETUDIANTES DE LA RESIDENCE CHAMP DE MARS A TOURS GARANTIE DE LA

LOGEMENT CESSION PAR TOURAINE LOGEMENT D UN LOGEMENT SITUE 4 RUE CEZANNE AVIS DE LA COMMUNE

LOGEMENT CESSION PAR TOURAINE LOGEMENT D UN LOGEMENT SITUE 3 RUE JEAN LURCAT AVIS DE LA COMMUNE

ESPACES VERTS TRANSFERT DE PROPRIETE AU PROFIT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE DANS LE CADRE DE LA COMPETENCE VOIRIE ET ESPACES PUBLICS

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE D OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE CCCOD 20232026

RESIDENCE HONORE DE BALZAC CESSION D UN BOX ET DE TROIS PLACES DE STATIONNEMENT

SITE DE MARMOUTIER PROGRAMME DE RECHERCHES 2023 CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LA VILLE DE TOURS L UNIVERSITE DE TOURS ET LE CNRS

LA VILLEAUXDAMES CESSION DE TERRAINS EN NATURE DE JARDINS

AMENAGEMENT DE L ESPACE METROPOLITAIN TRANSFERT DE PROPRIETE AU PROFIT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

SITE DE MARMOUTIER PROGRAMMATION CULTURELLE ET PATRIMONIALE 2023

ADHESION DU GRAND THEATRE A L ASSOCIATION OPERA EUROPA

STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE RAPPORT ANNUEL SUR LE TRAITEMENT DES RECOURS ADMINISTRATIFS PREALABLES OBLIGATOIRES ET LA GESTION DU CONTENTIEUX

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC D ANIMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE TOURSSURLOIRE ATTRIBUTION AUTORISATION DE SIGNATURE DU CONTRAT

SOUTIEN DE LA VILLE A L EQUIPE DE MEDIATION SUR LES QUARTIERS SANITAS ET MARYSE BASTIE PORTEE PAR L ASSOCIATION REGIE PLUS POUR L ANNEE 2023

PROGRAMMATION 2023 DU CONTRAT DE VILLE

BILAN 2022 DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES

APPROBATION DE LA CHARTE BOIS ENERGIE ET BIODIVERSITE DE FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT

AVENANT N°1 A LA CONVENTION RELATIVE AU SERVICE COMMUN DE L ENERGIE

CLASSES ATELIERS SCIENCES ET ENVIRONNEMENT RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOURS ET L ETAT

CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE AU FONCTIONNEMENT DE LA MAISON DE JUSTICE ET DU DROIT DE TOURS

VOEU DE SOUTIEN POUR LE CENTRE LGBTI DE TOURAINE

COMPTERENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

APPROBATION DU PROCESVERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2023

MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL

ORGANISME DIVERS DESIGNATION DE REPRESENTANTS