Conseil municipal du 2023-05-22

Urs 22 mai 2023 21 délibérations
Document source

21

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

6

Finances & Budget

2

Sport

Résumé

Synthèse

21 délibérations - LUYNES - PISCINE NORDIQUE LES THERMES - REVISION DE LA GRILLE TARIFAIRE - CHAMBRAY-LES-TOURS - CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES DE LA VRILLONNERIE SUD - APPROBATION DE L AVE - LIGNE 2 DU TRAMWAY - APPROBATION DE LA POURSUITE DU PROJET ET PRINCIPE DE FINANCEMENT DU SYNDICAT DES MOBILITES PAR LA M - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DANS DIFFERENTS ORGANISMES - TOURS - CENTRE AQUATIQUE DU LAC - REVISION DE LA GRILLE TARIFAIRE - TOURS - CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LE CENTRE AQUATIQUE DU LAC - APPROBATION DE L AVENANT N°3 POR - COMPTE RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 28 MARS DES DECISIONS N° D2023-09 A D2023-19 ET DES - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - RAPPORT D ACTIVITES 2022 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LE SYNDICAT DES MOBILITES DE TOURAINE - RAPPORT 2021 DU REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA SEM LIGERIS - FONDS DE CONCOURS TRANSITION ECOLOGIQUE - APPROBATION DU REGLEMENT D ATTRIBUTION - MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL - FONDETTES - PISCINE L O BLEUE - REVISION DE LA GRILLE TARIFAIRE - APPROBATION DU PRINCIPE DE RECOURS A UNE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA COLLECTE DES BIODECHETS LA CONSTRUCTION ET - ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DANS DIFFERENTS SYNDICATS - REVISIONS DES TARIFS DE LA GLORIETTE POUR 2023-2024 - TOURS - REGULARISATION DU BUDGET ANNEXE DE L ASSAINISSEMENT POUR LE MONTANT AFFECTE AUX TRAVAUX D EAU POTABLE CONCERNANT - SERVICE EXPRESS METROPOLITAIN DE TOURAINE - MANDAT POUR LA CONDUITE DE PROJET DE DEVELOPPEMENT - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LE SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT - APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT EN VUE D UNE LABELLISATION DESTINATION INNOVANTE DURABLE

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Délibérations (21)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
23

LUYNES — PISCINE NORDIQUE LES THERMES - REVISION DE LA GRILLE TARIFAIRE

23

CHAMBRAY — LES-TOURS - CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES DE LA VRILLONNERIE SUD - APPROBATION DE L AVENANT N°9

23

TOURS — CENTRE AQUATIQUE DU LAC - REVISION DE LA GRILLE TARIFAIRE

23

TOURS — CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LE CENTRE AQUATIQUE DU LAC - APPROBATION DE L AVENANT N°3 PORTANT MODIFICATION DE LA FORMULE D INDEXATION DU FAIT DU RACCORDEMENT AU RESEAU D

23

FONDETTES — PISCINE L O BLEUE - REVISION DE LA GRILLE TARIFAIRE

23

APPROBATION DU PRINCIPE DE RECOURS A UNE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA COLLECTE DES BIODECHETS LA CONSTRUCTION ET L EXPLOITATION MAINTENANCE DE L UNITE DE PREPARATION

💶 Finances & Budget 6 délibérations
23

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LE SYNDICAT DES MOBILITES DE TOURAINE

23

RAPPORT 2021 DU REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA SEM LIGERIS

23

FONDS DE CONCOURS TRANSITION ECOLOGIQUE — APPROBATION DU REGLEMENT D ATTRIBUTION

23

REVISIONS DES TARIFS DE LA GLORIETTE POUR 2023-2024

23

TOURS — REGULARISATION DU BUDGET ANNEXE DE L ASSAINISSEMENT POUR LE MONTANT AFFECTE AUX TRAVAUX D EAU POTABLE CONCERNANT LA RUE DE SUEDE

23

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LE SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT ET LE DEVELOPPEMENT DE L AEROPORT INTERNATIONAL DE TOURS VAL DE LOIRE

Sport 2 délibérations
23

LIGNE 2 DU TRAMWAY — APPROBATION DE LA POURSUITE DU PROJET ET PRINCIPE DE FINANCEMENT DU SYNDICAT DES MOBILITES PAR LA METROPOLE

23

SERVICE EXPRESS METROPOLITAIN DE TOURAINE - MANDAT POUR LA CONDUITE DE PROJET DE DEVELOPPEMENT

📄 Autres decisions 2 délibérations
23

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DANS DIFFERENTS ORGANISMES

23

COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - RAPPORT D ACTIVITES 2022

🌱 Environnement 2 délibérations
23

COMPTE RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 28 MARS DES DECISIONS N° D2023-09 A D2023-19 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN MARS 2023

23

APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT EN VUE D UNE LABELLISATION DESTINATION INNOVANTE DURABLE

👥 Ressources humaines 1 délibération
23

MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL

🏛️ Administration 1 délibération
23

ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DANS DIFFERENTS SYNDICATS

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
23

TOURS — TRANSFERT DE PROPRIETE DES BIENS NECESSAIRES A LA GESTION DU CYCLE DE L EAU

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