CM

22 mai 2023

Urs 21 délibérations

21

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

6

Finances & Budget

2

Sport

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Délibérations (21)

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
23

Luynes — Piscine Nordique les Thermes - Revision de la Grille Tarifaire

23

Chambray — L'es-Tours - Convention Publique D Amenagement du Parc D Activites de la Vrillonnerie S'ud - Approbation de l Avenant N°9

23

Tours — Centre Aquatique du Lac - Revision de la Grille Tarifaire

23

Tours — Convention de Delegation de Service Public pour le Centre Aquatique du Lac - Approbation de l Avenant N°3 Portant Modification de la Formule D Indexation du Fait du Raccordement au Reseau D

23

Fondettes — Piscine l O Bleue - Revision de la Grille Tarifaire

23

Approbation du Principe de Recours A une Delegation de Service Public pour la Collecte des Biodechets la Construction et l Exploitation Maintenance de l Unite de Preparation

Finances & Budget 6 délibérations
23

Convention de Mise A Disposition de Services entre Tours Metropole Val de Loire et le Syndicat des Mobilites de Touraine

23

Rapport 2021 du Representant de Tours Metropole Val de Loire au Conseil D Administration de la SEM Ligeris

23

Fonds de Concours Transition Ecologique — Approbation du Reglement D Attribution

23

Revisions des Tarifs de la Gloriette pour 2023-2024

23

Tours — Regularisation du Budget Annexe de l Assainissement pour le Montant Affecte aux Travaux D Eau Potable Concernant la Rue de Suede

23

Convention de Mise A Disposition de Services entre Tours Metropole Val de Loire et le Syndicat Mixte pour l Amenagement et le D'eveloppement de l Aeroport International de Tours Val de Loire

Sport 2 délibérations
23

Ligne 2 du Tramway — Approbation de la Poursuite du Projet et Principe de Financement du Syndicat des Mobilites par la Metropole

23

Service Express Metropolitain de Touraine - Mandat pour la Conduite de Projet de Developpement

Autres decisions 2 délibérations
23

Designation des Representants de la Metropole dans Differents Organismes

23

Commission Consultative des Services Publics Locaux - Rapport D Activites 2022

Environnement 2 délibérations
23

Compte Rendu des Decisions Adoptees par le Bureau dans SA Seance du 28 Mars des Decisions N° D2023-09 A D2023-19 et des Marches Attribues en Mars 2023

23

Approbation des Conventions de Partenariat en Vue D une Labellisation Destination Innovante Durable

Ressources humaines 1 délibération
23

Mesures Relatives A la Gestion Administrative du Personnel

Administration 1 délibération
23

Election des Representants de la Metropole dans Differents Syndicats

Culture & Patrimoine 1 délibération
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Tours — Transfert de Propriete des Biens Necessaires A la Gestion du Cycle de l Eau

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