22 mai 2023
21
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
6
Finances & Budget
2
Sport
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Luynes — Piscine Nordique les Thermes - Revision de la Grille Tarifaire
Chambray — L'es-Tours - Convention Publique D Amenagement du Parc D Activites de la Vrillonnerie S'ud - Approbation de l Avenant N°9
Tours — Centre Aquatique du Lac - Revision de la Grille Tarifaire
Tours — Convention de Delegation de Service Public pour le Centre Aquatique du Lac - Approbation de l Avenant N°3 Portant Modification de la Formule D Indexation du Fait du Raccordement au Reseau D
Fondettes — Piscine l O Bleue - Revision de la Grille Tarifaire
Approbation du Principe de Recours A une Delegation de Service Public pour la Collecte des Biodechets la Construction et l Exploitation Maintenance de l Unite de Preparation
Convention de Mise A Disposition de Services entre Tours Metropole Val de Loire et le Syndicat des Mobilites de Touraine
Rapport 2021 du Representant de Tours Metropole Val de Loire au Conseil D Administration de la SEM Ligeris
Fonds de Concours Transition Ecologique — Approbation du Reglement D Attribution
Revisions des Tarifs de la Gloriette pour 2023-2024
Tours — Regularisation du Budget Annexe de l Assainissement pour le Montant Affecte aux Travaux D Eau Potable Concernant la Rue de Suede
Convention de Mise A Disposition de Services entre Tours Metropole Val de Loire et le Syndicat Mixte pour l Amenagement et le D'eveloppement de l Aeroport International de Tours Val de Loire
Ligne 2 du Tramway — Approbation de la Poursuite du Projet et Principe de Financement du Syndicat des Mobilites par la Metropole
Service Express Metropolitain de Touraine - Mandat pour la Conduite de Projet de Developpement
Designation des Representants de la Metropole dans Differents Organismes
Commission Consultative des Services Publics Locaux - Rapport D Activites 2022
Compte Rendu des Decisions Adoptees par le Bureau dans SA Seance du 28 Mars des Decisions N° D2023-09 A D2023-19 et des Marches Attribues en Mars 2023
Approbation des Conventions de Partenariat en Vue D une Labellisation Destination Innovante Durable
Mesures Relatives A la Gestion Administrative du Personnel
Election des Representants de la Metropole dans Differents Syndicats
Tours — Transfert de Propriete des Biens Necessaires A la Gestion du Cycle de l Eau
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