Conseil municipal du 2024-04-08

Urs 8 avril 2024 25 délibérations
Document source

25

délibérations

10

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

25 délibérations - DOMAINE D AZAYLEFERRON CONVENTION DE MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE DES LOCAUX AVEC LE PARC NATUREL REGIONAL DE LA BRENN - JEUNES AMBASSADEURS DE TOURS A SUWON (COREE DU SUD) - REVERSEMENT DES RECETTES DES CONCERTSOPERA POPULAIRE DE LA FETE DE LA MUSIQUE 2024 A L ASSOCIATION LE PETIT PAUSAILLEUR - BILAN 2023 DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - ADHESION DE LA VILLE DE TOURS A L ASSOCIATION PIXEL PLAYERS - CREATION DU GROUPEMENT D INTERET ECONOMIQUE GIE GROUPE SET ET DU GROUPEMENT D EMPLOYEURS GE GROUPE SET - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2024 - PLAN LOGEMENT D ABORD RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LA VILLE DE TOURS ET LE DEPARTEMENT D INDREE - MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL - ADHESION DE LA VILLE DE TOURS A LA PLATEFORME DE L ASSOCIATION SOS MEDITERRANEE ET DON - 18 RUE DE SUEDE CESSION A SOLARY IMMOBILIER - COMPTERENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIP - SOCIETE D EQUIPEMENT DE LA TOURAINE (SET) PRISE DE PARTICIPATION DANS UNE SOCIETE A ACTIONS SIMPLIFIEE LA SAS DU LAC - TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE PRESENTATION DU RAPPORT D ACTIVITE 2023 - ADHESIONS A DES ASSOCIATIONS EN LIEN AVEC LA PETITE ENFANCE LABEL VIE ET L AGENCE QUAND LES LIVRES RELIENT - BUDGET PARTICIPATIF PROJETS LAUREATS 2022 ET 2023 SUBVENTIONS D EQUIPEMENT A L ASSOCIATION LOW TECH TOURAINE ET AU COM - FEMINISATION DES NOMS DE VOIES ET LIEUX PUBLICS - TARIFS MUNICIPAUX 2024 MODIFICATIONS - DEMOCRATIE PERMANENTE BILAN ANNUEL DES ASSEMBLEES DE TOURS 2023 - CONCESSIONS DE LOGEMENT A LA VILLE DE TOURS

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Délibérations (25)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
24

BILAN 2023 DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX

24

ADHESION DE LA VILLE DE TOURS A L ASSOCIATION PIXEL PLAYERS

24

CREATION DU GROUPEMENT D INTERET ECONOMIQUE GIE GROUPE SET ET DU GROUPEMENT D EMPLOYEURS GE GROUPE SET

24

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2024

24

SOCIETE D EQUIPEMENT DE LA TOURAINE (SET) PRISE DE PARTICIPATION DANS UNE SOCIETE A ACTIONS SIMPLIFIEE LA SAS DU LAC AUTORISATION DE LA VILLE DE TOURS

24

ADHESIONS A DES ASSOCIATIONS EN LIEN AVEC LA PETITE ENFANCE LABEL VIE ET L AGENCE QUAND LES LIVRES RELIENT

24

BUDGET PARTICIPATIF PROJETS LAUREATS 2022 ET 2023 SUBVENTIONS D EQUIPEMENT A L ASSOCIATION LOW TECH TOURAINE ET AU COMITE DEPARTEMENTAL HANDISPORT 37 AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE SUBVENTION D EQU

24

TARIFS MUNICIPAUX 2024 MODIFICATIONS

24

DEMOCRATIE PERMANENTE BUDGET PARTICIPATIF BILAN 2023 ET ORGANISATION DE L EDITION 20242025 MODIFICATIONS DU REGLEMENT

24

SUBVENTION AU COMITE DES OEUVRES SOCIALES 2024 AVENANT N°2 A LA CONVENTION D OBJECTIFS

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
24

DOMAINE D AZAYLEFERRON CONVENTION DE MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE DES LOCAUX AVEC LE PARC NATUREL REGIONAL DE LA BRENNE

24

18 RUE DE SUEDE CESSION A SOLARY IMMOBILIER

24

FEMINISATION DES NOMS DE VOIES ET LIEUX PUBLICS

📄 Autres decisions 3 délibérations
24

JEUNES AMBASSADEURS DE TOURS A SUWON (COREE DU SUD)

24

TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE PRESENTATION DU RAPPORT D ACTIVITE 2023

24

DEMOCRATIE PERMANENTE BILAN ANNUEL DES ASSEMBLEES DE TOURS 2023

❤️ Social & Santé 2 délibérations
24

REVERSEMENT DES RECETTES DES CONCERTSOPERA POPULAIRE DE LA FETE DE LA MUSIQUE 2024 A L ASSOCIATION LE PETIT PAUSAILLEUR

24

PLAN LOGEMENT D ABORD RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LA VILLE DE TOURS ET LE DEPARTEMENT D INDREETLOIRE DANS LE CADRE D AUTONOMISETOIT

👥 Ressources humaines 2 délibérations
24

MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL

24

CONCESSIONS DE LOGEMENT A LA VILLE DE TOURS

🤝 Vie associative 2 délibérations
24

ADHESION DE LA VILLE DE TOURS A LA PLATEFORME DE L ASSOCIATION SOS MEDITERRANEE ET DON

24

COMPTERENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
24

ZAC DES CASERNES BEAUMONTCHAUVEAU ECHANGE FONCIER AVEC LA SET

🛡️ Sécurité 1 délibération
24

REGLEMENT MUNICIPAL DES PRESTATIONS SPORTIVES ACTUALISATION 2024

🏛️ Administration 1 délibération
24

APPROBATION DU PROCESVERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 FEVRIER 2024

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