Conseil municipal du 2024-04-03

Urs 3 avril 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

5

Autres decisions

4

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Attribution d'une subvention à l'oeuvre des pupilles - Bail entre le SDIS 29 et la chambre d'agriculture de région Bretagne relative aux modalités d'occupation des locaux du C - Autorisation d'ester en justice : requête en référé suspension - Gaëlle ESCOFFIER c/sdis29 - Autorisation d'ester en justice : requête en annulation - Gaëlle ESCOFFIER c/sdis29 - Autorisation d'ester en justice : affaire agression physique et menaces à l'encontre de l'équipage d'un VSAV du CIS de B - Autorisation d'ester en justice : affaire agression physique et menaces à l'encontre de l'équipage d'un VSAV du CIS de B - Accord-cadre relatif à l'acquisition, la pose & la maintenance des pylônes et antennes de radiocommunications : autorisa - Accord-cadre relatif aux études de travaux, fournitures et maintenance des infrastructures de recharge pour véhicules él - Avenant aux marchés de travaux pour la construction du Centre de Formation Départemental : Autorisation de signature - Adhésion au groupement d'intérêt public (GIP) Midi Picardie Indormatique (MiPih) - Dissolution du SIVU pour le CIS de Briec de l'Odet - Attribution en pleine propriété

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 5 délibérations
26

Adhésion au groupement d'intérêt public (GIP) Midi Picardie Indormatique (MiPih)

30

Autorisation d'ester en justice : affaire agression physique et menaces à l'encontre de l'équipage d'un VSAV du CIS de Brest

31

Autorisation d'ester en justice : affaire agression physique et menaces à l'encontre de l'équipage d'un VSAV du CIS de Brest

32

Autorisation d'ester en justice : requête en annulation - Gaëlle ESCOFFIER c/sdis29

33

Autorisation d'ester en justice : requête en référé suspension - Gaëlle ESCOFFIER c/sdis29

💶 Finances & Budget 4 délibérations
27

Avenant aux marchés de travaux pour la construction du Centre de Formation Départemental : Autorisation de signature

28

Accord — cadre relatif aux études de travaux, fournitures et maintenance des infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) : autorisation de signature

29

Accord — cadre relatif à l'acquisition, la pose & la maintenance des pylônes et antennes de radiocommunications : autorisation de signature

35

Attribution d'une subvention à l'oeuvre des pupilles

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
25

Dissolution du SIVU pour le CIS de Briec de l'Odet - Attribution en pleine propriété

34

Bail entre le SDIS 29 et la chambre d'agriculture de région Bretagne relative aux modalités d'occupation des locaux du Centre de Formation Départemental par les ervices de la chambre d'agriculture : A

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