Conseil municipal du 2024-05-27

BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS COMPTE ADMINISTRATIF 2023

BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS COMPTE DE GESTION 2023

BUDGET ANNEXE POUR LES OPERATIONS D AMENAGEMENT DU NPNRU COMPTE ADMINISTRATIF 2023

BUDGET ANNEXE POUR LES OPERATIONS D AMENAGEMENT DU NPNRU COMPTE DE GESTION 2023

BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS AFFECTATION DES RESULTATS 2023

BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES AFFECTATION DES RESULTATS 2023

BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS COMPTE ADMINISTRATIF 2023

BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES COMPTE ADMINISTRATIF 2023

DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS DE FONCTIONNEMENT AUPRES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE POUR LE CONSERVATOIRE ET LE MUSEE DES BEAUXARTS

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS 2024

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS 2024 DANS LE CADRE DU CONTRAT D ACCUEIL ET D INTEGRATION DES REFUGIES ET PRIMOARRIVANTS (CTAI)

DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AU TITRE DU DEUXIEME FONDS VERT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE 20242025 POUR LA CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE CUISINE CENTRALE

DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS DE FONCTIONNEMENT AUPRES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE POUR LES PISCINES

CONVENTION DE SUBVENTION DE LA VILLE POUR LA MISE EN OEUVRE DES PROGRAMMES DE REUSSITE EDUCATIVE ET DE LA CITE EDUCATIVE

ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2024 A LA SAS TOURS VOLLEY BALL POUR LA SAISON SPORTIVE 20232024 AVENANT N°2 A LA CONVENTION POUR MISSIONS D INTERET GENERAL

BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS COMPTE DE GESTION 2023

BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS EXERCICE 2024 DECISION MODIFICATIVE N°1 AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET AUTORISATIONS D ENGAGEMENT

BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES COMPTE DE GESTION 2023

BUDGET ANNEXE POUR LES OPERATIONS D AMENAGEMENT DU NPNRU AFFECTATION DES RESULTATS 2023

BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS EXERCICE 2024 DECISION MODIFICATIVE N°1

TARIFS MUNICIPAUX 2024 MODIFICATIONS

CARRE RABELAIS EMPRUNT DE 1 874 989 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS POUR L ACQUISITION DU BATIMENT DE LA MAISON DU BOIS SUR LA ZAC DES CASERNES 14 RUE DU CAPITAINE POUGNON A TOURS

BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS AFFECTATION DES RESULTATS 2023

VALLOIRE HABITAT EMPRUNT DE 580 000 € AUPRES DE LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE LOIRE AFIN DE FINANCER LA CONSTRUCTION DE 34 LOGEMENTS COLLECTIFS EN PSLA BATIMENTS F ET G BOTANIA

RECONSTRUCTION DE L ECOLE SUZANNE KLEIBER LANCEMENT DU CONCOURS DE MAITRISE D OEUVRE ELECTION DU JURY

RECONSTRUCTION DU CCNT LANCEMENT DU CONCOURS DE MAITRISE D ŒUVRE ELECTION DU JURY

PROGRAMMATION 2024 DU CONTRAT DE VILLE

BILAN 2023 DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES

STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE RAPPORT ANNUEL SUR LE TRAITEMENT DES RECOURS ADMINISTRATIFS PREALABLES OBLIGATOIRES ET LA GESTION DU CONTENTIEUX

PROJET D INSTITUTION DE SERVITUDES D UTILITE PUBLIQUE AU DROIT DU SITE ANCIENNEMENT EXPLOITE PAR LA SOCIETE ROTOS 8 VINCENT 1315 BOULEVARD LOUIS XI AVIS DE LA COMMUNE

ATTRIBUTION DE LA CITOYENNETE D HONNEUR DE LA VILLE DE TOURS A LA LOIRE

DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE TRAM AVIS DE LA VILLE DE TOURS SUR LE PROJET LIGNES2TRAM EN APPLICATION DES ARTICLES L1221V ET R1227II ALINEA 2 DU CODE DE L ENVIRONNEMENT

SYNDICAT INTERCOMMUNAL CAVITES 37 ADHESION DE LA COMMUNE DE LA TOURSAINTGELIN

SITE DE MARMOUTIER PROGRAMMATION CULTURELLE ET PATRIMONIALE 2024

FEMINISATION DES NOMS DE VOIES ET LIEUX PUBLICS

MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL

EMPLOI TZCLD CONVENTIONS PLURIANNUELLES DE PARTENARIAT 20242026 ENTRE L ASSOCIATION ETCLD ET LA VILLE DE TOURS

SERVICE COMMUN DE L ENERGIE ADHESION DE SAINTPIERREDESCORPS

ORGANISMES DIVERS DESIGNATION DE REPRESENTANTS COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES

LOGEMENT CESSION PAR TOURAINE LOGEMENT D UN LOGEMENT SITUE 4 RUE CEZANNE AVIS DE LA COMMUNE

APPROBATION DU PROCESVERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 AVRIL 2024

COMPTERENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

ANNEE SCOLAIRE 20242025 ACTUALISATION DES REGLEMENTS INTERIEURS ET FINANCIERS ETUDE SURVEILLEE (ES) ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) ET ACCUEILS EDUCATIFS DU MATIN ET DU SOIR (AEMS)