Conseil municipal du 2024-06-05

Urs 5 juin 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

7

Autres decisions

2

Environnement

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Convention de disponibilité pendant son temps de travail d'un SPV saisonnier chargé de la surveillance des baignades - Vente de véhicules et matériels réformés dons - Convention de mise à disposition ponctuelle de moyens et biens du SDIS29 et versement d'une subvention au profit de l'as - Affaire agression physique et menaces à l'encontre de l'équipage d'un VSAV CIS ROSPORDEN autorisation ester en justice - Affaire agression physique et menaces à l'encontre de 2 SP CIS MOELAN SUR MER autorisation d'ester en justice - Affaire agression physique et menaces à l'encontre de l'équipage d'un VSAV CIS LANDIVISIAU autorisation d'ester en justi - Affaire agression physique et menaces à l'encontre de l'équipage d'un VSAV CIS CARHAIX autorisation d'ester en justice - Affaire agression physique et menaces à l'encontre de l'équipage d'un VSAV CIS CONCARNEAU autorisation d'ester en justic - Affaire agression physique et verbale à l'encontre de l'équipage d'un VSAV CIS ST POL DE LEON - Ligne de trésorerie 2024

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 7 délibérations
47

Affaire agression physique et verbale à l'encontre de l'équipage d'un VSAV CIS ST POL DE LEON

49

Affaire agression physique et menaces à l'encontre de l'équipage d'un VSAV CIS CARHAIX autorisation d'ester en justice

50

Affaire agression physique et menaces à l'encontre de l'équipage d'un VSAV CIS LANDIVISIAU autorisation d'ester en justice

51

Affaire agression physique et menaces à l'encontre de 2 SP CIS MOELAN SUR MER autorisation d'ester en justice

52

Affaire agression physique et menaces à l'encontre de l'équipage d'un VSAV CIS ROSPORDEN autorisation ester en justice

54

Vente de véhicules et matériels réformés dons

55

Convention de disponibilité pendant son temps de travail d'un SPV saisonnier chargé de la surveillance des baignades

🌱 Environnement 2 délibérations
48

Affaire agression physique et menaces à l'encontre de l'équipage d'un VSAV CIS CONCARNEAU autorisation d'ester en justice

53

Convention de mise à disposition ponctuelle de moyens et biens du SDIS29 et versement d'une subvention au profit de l'association PENN AR BED RESCUE autorisation de signature

💶 Finances & Budget 1 délibération
46

Ligne de trésorerie 2024

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