9 juillet 2024
39
délibérations
14
Finances & Budget
6
Culture & Patrimoine
4
Urbanisme & Travaux
8 091 000 €
montant clé
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Délibérations (39)
Societe D Equipement de la Touraine (set) Autorisation de Prise de Participation au Sein D une Societe Civile de Construction Vente (sccv) Sccv Nexiset
Valloire Habitat Emprunt de 8 091 000 € Aupres de la Caisse des Depots et Consignations Afin de Financer l Acquisition de 65 Logements en Vefa Ilot 3 26 Avenue Gustave Eiffel A Tours Garantie de la
Valloire Habitat Emprunt de 3 431 000 € Aupres de la Caisse des Depots et Consignations Afin de Financer l Acquisition de 37 Logements Collectifs en Vefa Ilot 2 26 Avenue Gustave Eiffel A Tours Gar
Ctai Attribution de Subvention 2024 Avenant N°1 A la Convention de Partenariat avec le Planning Familial 37
Tmvl Approbation du Rapport de la Clect et des Montants des Charges Transferees
Attribution D un Fonds de Concours D Investissement A Tours Metropole Val de Loire
Tours Habitat Emprunt de 2 847 298 € Aupres de la Caisse des Depots et Consignations Afin de Financer la Rehabilitation de 73 Pavillons Residence Jolivet A Tours Garantie de la Ville de Tours A Haut
Demande de Fonds de C'oncours de Fonctionnement Aupres de Tours Metropole Val de Loire pour le Grand Theatre de Tours
Attribution de Subvention A la Scic Ohe!
Tarifs Municipaux 2024 Modifications
Attribution de Subventions 2024
S'ociete D Equipement de la Touraine Concession de la ZAC de la Vallee du Cher Quartier des D'eux L'ions Compterendu Annuel A la C'ollectivite Realise au 31 D'ecembre 2023 Avenant N° 29
S'ociete D Equipement de la Touraine Concession de la ZAC des C'asernes Beaumontchauveau Compterendu Annuel A la C'ollectivite Realise au 31 D'ecembre 2023 Valant Prebilan de Cloture Protocole de Resil
Tours Habitat Emprunt de 2 093 693 € Aupres de la Caisse des Depots et Consignations Afin de Financer la Rehabilitation de 51 Pavillons Residence Beaujardin A Tours Garantie de la Ville de Tours A H
Projet Scientifique et Culturel du Musee du Compagnonnage
Bail Rural Environnemental Ferme du Chatelier A Azayleferron
Avenue Marcel Dassault Site Polytech Cession de Droits Reels pour l Operation Green Tech Campus
Cession du Chateau du Plessis A la Ville de la Riche
Adoption du Projet D Etablissement du Conservatoire A Rayonnement Regional de Tours 20232027
Attributions de Subventions A Divers Organismes Non Associatifs
Convention Territoriale Globale Partenariat avec la C'AF et le Conseil D'epartemental D Indreetloire
Logement Convention de Gestion des Droits de Reservation des Logements Non Conventionnes avec Ligeris
Contrat de Ville Metropolitain Engagements Quartiers 2030 Approbation du Document Cadre
S'outien de la Ville A l Equipe de Mediation sur les Quartiers S'anitas et Maryse Bastie Portee par l Association Regie Plus
Convention Relative A la Mise en Place de Missions dans le Cadre du Socle Commun du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale D Indreetloire
Mesures Relatives A la Gestion Administrative du Personnel
Conventions de Mises A Disposition Ascendante avec le CCAS et D'escendante avec Tmvl
Attribution de Subvention Approbation de la Convention Pluriannuelle D Objectifs 20242027 avec l Association Cultures du Coeur Indreetloire
Centres Sociaux Avenants aux Conventions D Objectifs avec le Centre Social Gentiana et l Espace de Vie Sociale de Rochepinard (association Courteline et Ligue de l Enseignement 37)
Projet Educatif de Territoire (PEDT) 20242027 de la Ville de Tours
Convention de Partenariat C'omite D Organisation des 20km de Tours Organisation des C'ourses Editions 202420252026
Compterendu de Monsieur le Maire sur les Actes Accomplis en Execution de la D'elegation D Attributions du Conseil Municipal
Organismes Divers Designation de Representants
Mise A Disposition par Tours Metropole Val de Loire du Service Declaloc
Partenariat dans le Cadre du Programme Actee Chene de la Fnccr
Demande D Enregistrement en Vue de l Exploitation D un Parc A Reformes sur la Base Aerienne 705 A Parcaymeslay Avis du Conseil Municipal
Mise A Jour du Reglement de Fonctionnement des Etablissements D Accueil du Jeune Enfant
Reglement Municipal des Equipements Sportifs Couverts et de Plein Air Actualisation 2024
Approbation du Procesverbal de la Seance du Conseil Municipal du 27 Mai 2024
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