CM

9 juillet 2024

Urs 39 délibérations

39

délibérations

14

Finances & Budget

6

Culture & Patrimoine

4

Urbanisme & Travaux

8 091 000 €

montant clé

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Délibérations (39)

Finances & Budget 14 délibérations
24

Societe D Equipement de la Touraine (set) Autorisation de Prise de Participation au Sein D une Societe Civile de Construction Vente (sccv) Sccv Nexiset

24

Valloire Habitat Emprunt de 8 091 000 € Aupres de la Caisse des Depots et Consignations Afin de Financer l Acquisition de 65 Logements en Vefa Ilot 3 26 Avenue Gustave Eiffel A Tours Garantie de la

24

Valloire Habitat Emprunt de 3 431 000 € Aupres de la Caisse des Depots et Consignations Afin de Financer l Acquisition de 37 Logements Collectifs en Vefa Ilot 2 26 Avenue Gustave Eiffel A Tours Gar

24

Ctai Attribution de Subvention 2024 Avenant N°1 A la Convention de Partenariat avec le Planning Familial 37

24

Tmvl Approbation du Rapport de la Clect et des Montants des Charges Transferees

24

Attribution D un Fonds de Concours D Investissement A Tours Metropole Val de Loire

24

Tours Habitat Emprunt de 2 847 298 € Aupres de la Caisse des Depots et Consignations Afin de Financer la Rehabilitation de 73 Pavillons Residence Jolivet A Tours Garantie de la Ville de Tours A Haut

24

Demande de Fonds de C'oncours de Fonctionnement Aupres de Tours Metropole Val de Loire pour le Grand Theatre de Tours

24

Attribution de Subvention A la Scic Ohe!

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Tarifs Municipaux 2024 Modifications

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Attribution de Subventions 2024

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S'ociete D Equipement de la Touraine Concession de la ZAC de la Vallee du Cher Quartier des D'eux L'ions Compterendu Annuel A la C'ollectivite Realise au 31 D'ecembre 2023 Avenant N° 29

24

S'ociete D Equipement de la Touraine Concession de la ZAC des C'asernes Beaumontchauveau Compterendu Annuel A la C'ollectivite Realise au 31 D'ecembre 2023 Valant Prebilan de Cloture Protocole de Resil

24

Tours Habitat Emprunt de 2 093 693 € Aupres de la Caisse des Depots et Consignations Afin de Financer la Rehabilitation de 51 Pavillons Residence Beaujardin A Tours Garantie de la Ville de Tours A H

Culture & Patrimoine 6 délibérations
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Projet Scientifique et Culturel du Musee du Compagnonnage

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Bail Rural Environnemental Ferme du Chatelier A Azayleferron

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Avenue Marcel Dassault Site Polytech Cession de Droits Reels pour l Operation Green Tech Campus

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Cession du Chateau du Plessis A la Ville de la Riche

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Adoption du Projet D Etablissement du Conservatoire A Rayonnement Regional de Tours 20232027

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Attributions de Subventions A Divers Organismes Non Associatifs

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
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Convention Territoriale Globale Partenariat avec la C'AF et le Conseil D'epartemental D Indreetloire

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Logement Convention de Gestion des Droits de Reservation des Logements Non Conventionnes avec Ligeris

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Contrat de Ville Metropolitain Engagements Quartiers 2030 Approbation du Document Cadre

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S'outien de la Ville A l Equipe de Mediation sur les Quartiers S'anitas et Maryse Bastie Portee par l Association Regie Plus

Ressources humaines 3 délibérations
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Convention Relative A la Mise en Place de Missions dans le Cadre du Socle Commun du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale D Indreetloire

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Mesures Relatives A la Gestion Administrative du Personnel

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Conventions de Mises A Disposition Ascendante avec le CCAS et D'escendante avec Tmvl

Social & Santé 3 délibérations
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Attribution de Subvention Approbation de la Convention Pluriannuelle D Objectifs 20242027 avec l Association Cultures du Coeur Indreetloire

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Centres Sociaux Avenants aux Conventions D Objectifs avec le Centre Social Gentiana et l Espace de Vie Sociale de Rochepinard (association Courteline et Ligue de l Enseignement 37)

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Projet Educatif de Territoire (PEDT) 20242027 de la Ville de Tours

Vie associative 2 délibérations
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Convention de Partenariat C'omite D Organisation des 20km de Tours Organisation des C'ourses Editions 202420252026

24

Compterendu de Monsieur le Maire sur les Actes Accomplis en Execution de la D'elegation D Attributions du Conseil Municipal

Autres decisions 2 délibérations
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Organismes Divers Designation de Representants

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Mise A Disposition par Tours Metropole Val de Loire du Service Declaloc

Environnement 2 délibérations
24

Partenariat dans le Cadre du Programme Actee Chene de la Fnccr

24

Demande D Enregistrement en Vue de l Exploitation D un Parc A Reformes sur la Base Aerienne 705 A Parcaymeslay Avis du Conseil Municipal

Enfance & Jeunesse 1 délibération
24

Mise A Jour du Reglement de Fonctionnement des Etablissements D Accueil du Jeune Enfant

Sécurité 1 délibération
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Reglement Municipal des Equipements Sportifs Couverts et de Plein Air Actualisation 2024

Administration 1 délibération
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Approbation du Procesverbal de la Seance du Conseil Municipal du 27 Mai 2024

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