Conseil municipal du 2025-05-26
53
délibérations
29
Finances & Budget
8
Urbanisme & Travaux
6
Culture & Patrimoine
Synthèse
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BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS EXERCICE 2025 BUDGET SUPPLEMENTAIRE
TARIFS MUNICIPAUX 2025 MODIFICATIONS
BUDGET ANNEXE POUR LES OPERATIONS D AMENAGEMENT DU NPNRU COMPTE DE GESTION 2024
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
REMISE GRACIEUSE DE DETTE
BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES AFFECTATION DES RESULTATS 2024
BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES COMPTE ADMINISTRATIF 2024
BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS COMPTE ADMINISTRATIF 2024
BUDGET ANNEXE POUR LES OPERATIONS D AMENAGEMENT DU NPNRU AFFECTATION DES RESULTATS 2024
BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS EXERCICE 2025 BUDGET SUPPLEMENTAIRE
BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES EXERCICE 2025 BUDGET SUPPLEMENTAIRE AUTORISATIONS DE PROGRAMME
BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS EXERCICE 2025 BUDGET SUPPLEMENTAIRE AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET AUTORISATIONS D ENGAGEMENT
BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS COMPTE ADMINISTRATIF 2024
BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS COMPTE DE GESTION 2024
BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS COMPTE DE GESTION 2024
BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS AFFECTATION DES RESULTATS 2024
BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE TOURS AFFECTATION DES RESULTATS 2024
SOCIETE D EFFICACITE ENERGETIQUE ENTREE DE NOUVEAUX ACTIONNAIRES AUGMENTATION DE CAPITAL
SOCIETE D EQUIPEMENT DE LA TOURAINE EMPRUNT DE 15 230 000 € AUPRES D UN GROUPEMENT BANCAIRE (CATP CECL ET BPVF) AFIN DE FINANCER LA REHABILITATION DE LA FRICHE SAINTGATIEN GARANTIE DE LA VILLE DE T
LIGERIS EMPRUNT DE 3 527 834 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS ACQUISITION EN VEFA DE 39 LOGEMENTS LOCATIFS (20 PLAI ET 19 PLS) DANS LE DOMAINE DE SUEDE GARANTIE DE LA VILLE DE TOUR
SOCIETE D EQUIPEMENT DE LA TOURAINE CONCESSION DE LA ZAC DE LA VALLEE DU CHER QUARTIER DES DEUXLIONS COMPTERENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE REALISE AU 31 DECEMBRE 2024
ADHESION AU RESEAU DE L ASSOCIATION CENTREVILLE EN MOUVEMENT
BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS EXERCICE 2025 BUDGET SUPPLEMENTAIRE AUTORISATIONS DE PROGRAMME
BILAN 2024 DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
BUDGET ANNEXE POUR LES OPERATIONS D AMENAGEMENT DU NPNRU COMPTE ADMINISTRATIF 2024
BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES COMPTE DE GESTION 2024
BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES EXERCICE 2025 BUDGET SUPPLEMENTAIRE
CONTRIBUTION FINANCIERE AU FONCTIONNEMENT DE LA MARKETPLACE SHOP IN TOURAINE 2025
SOCIETE D EQUIPEMENT DE LA TOURAINE EMPRUNT DE 2 000 000 € AUPRES DE LA BANQUE POSTALE AFIN DE FINANCER LA CONCESSION D AMENAGEMENT DES DEUXLIONS GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 80
MOBILIER URBAIN CONCESSION DE SERVICES POUR LA MISE A DISPOSITION L INSTALLATION L EXPLOITATION LA MAINTENANCE ET L ENTRETIEN DU MOBILIER URBAIN
STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE RAPPORT ANNUEL SUR LE TRAITEMENT DES RECOURS ADMINISTRATIFS PREALABLES OBLIGATOIRES ET LA GESTION DU CONTENTIEUX
PROJET PARTENARIAL D AMENAGEMENT PORTE EST METROPOLITAINE APPROBATION D UNE CONVENTION DE FINANCEMENT POUR LE PLAN DE COMMUNICATION
NPNRU DU SANITAS CENTRE COMMERCIAL DE LA ROTONDE ACQUISITION AUPRES DE LA SCI HORIZON
EGLISE SAINTPIERREVILLE REGULARISATION CADASTRALE ET ACQUISITION
PROGRAMMATION 2025 DU CONTRAT DE VILLE
GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE DE PAPIERS (LOT N°1) ET PRODUITS D EMBALLAGE (LOT N°2) APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE
AVENANTS AU CONTRAT DE VILLE 20242030 ET A LA CONVENTION D ABATTEMENT TFPB 20252030 SUR LES QUARTIERS PRIORITAIRES DE LA VILLE
LE MENNETON AVENANTS AUX CONVENTIONS DE PORTAGE CONCLUES AVEC L ETABLISSEMENT PUBLIC DU VAL DE LOIRE
2 AVENUE CAMILLE CHAUTEMPS RESILIATION ANTICIPEE DU BAIL EMPHYTEOTIQUE DU 23 NOVEMBRE 1987 ET CESSION AU DISTRICT D INDREETLOIRE DE FOOTBALL
PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP) DES HAUTS DE SAINTERADEGONDE CONVENTION AVEC TOURS METROPOLE HABITAT
FEMINISATION DES NOMS DE VOIES ET DE LIEUX PUBLICS
BILAN 2024 DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES
BIENS NECESSAIRES A LA GESTION DU CYCLE DE L EAU COMPLEMENT AU TRANSFERT DE PROPRIETE AU PROFIT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
DEMANDE DE RENOUVELLEMENT D AGREMENT AU TITRE DE L ENGAGEMENT DE SERVICE CIVIQUE
CONVENTION DE CONTROLE ALLEGE DE DEPENSES EN PARTENARIAT ENTRE L ORDONNATEUR ET LE COMPTABLE PUBLIC AVENANT N° 1
MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL
COMPTERENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
NPNRU VALIDATION DE L AVENANT N°3 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE RENOUVELLEMENT URBAIN DE LA METROPOLE DE TOURS
FINANCEMENT DU RELAIS PETITE ENFANCE DE LA VILLE DE TOURS CONVENTIONS DE PARTENARIAT ET DE SUBVENTIONNEMENT AVEC LA CAF TOURAINE ET LE CONSEIL DEPARTEMENTAL D INDREETLOIRE AU TITRE DE L EXERCICE 2025
APPROBATION DU PROCESVERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MARS 2025
CONTRAT LOCAL DE SANTE METROPOLE TOURANGELLE 20252030
ORGANISMES DIVERS DESIGNATION DE REPRESENTANTS
CONVENTION D OBJECTIFS AVEC L ASSOCIATION DE LA LIGUE POUR LA PROTECTION DES OISEAUX (LPO) ET TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
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