Conseil municipal du 2025-07-07

DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS D INVESTISSEMENT AU TITRE DU FONDS VERT 3 TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

FESTIVITES DU 14 JUILLET 2025 PARTENARIAT AVEC LA VILLE DE LA RICHE

ATTRIBUTION D UN FONDS DE CONCOURS D INVESTISSEMENT A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

SOCIETE D EQUIPEMENT DE LA TOURAINE PRISE DE PARTICIPATION INDIRECTE DE LA SOCIETE AU SEIN D UNE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE (SAS) AUTORISATION DE LA VILLE DE TOURS

S2E EMPRUNT DE 221 200 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS SOLARISATION DE LA CUISINE CENTRALE GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50

DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS DE FONCTIONNEMENT AUPRES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE POUR LE CONSERVATOIRE LE MUSEE DES BEAUXARTS ET LE GRAND THEATRE

DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS D INVESTISSEMENT AUPRES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU TITRE DE LA PART EXCEPTIONNELLE AU FONDS DE CONCOURS DE DROIT COMMUN 2025

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

TARIFS MUNICIPAUX 2025 MODIFICATIONS

DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS DE FONCTIONNEMENT AUPRES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE POUR LES PISCINES

INSTAURATION DE GRATUITES DANS LE RESEAU DES BIBLIOTHEQUES (SERVICES ET ADHESION)

CESSION D UNE BACHE DE PROTECTION CLIMATIQUE DU STADE DE LA VALLEE DU CHER

OPERATION LIGNES2TRAM CESSION DE BIENS IMMOBILIERS AU SYNDICAT DES MOBILITES DE TOURAINE (SMT)

PROGRAMMATION CULTURELLE ET PATRIMONIALE SUR LE SITE DE MARMOUTIER SAISON 2025

FEMINISATION DES NOMS DE VOIES ET DE LIEUX PUBLICS

RUE DE SUEDE CESSION AU PROFIT DE LA SOPEG

20 RUE ROUGET DE LISLE CESSION A L ASSOCIATION IMMOBILIERE DE L INSTITUTION NOTREDAME LA RICHE

CONVENTION DE PARTENARIAT BOURGES CAPITALE EUROPEENNE DE LA CULTURE 2028

RUE EDITH CAVELL ET ALLEE DU COLONEL DRIANT ACQUISITION AUPRES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

RUE FARMAN ACQUISITION FONCIERE EN VUE DE LA CREATION D UN NOUVEAU JARDIN PUBLIC A TOURS NORD

NPNRU DU SANITAS OPERATION D AMENAGEMENT DE LA ROTONDE LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE

AVENANT N° 3 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES TREMPLIN

ADHESION DE LA VILLE DE CHAMBRAYLESTOURS AU SERVICE COMMUN ET AU GROUPEMENT DE COMMANDES DE L ENERGIE

LIGERIS ACCORD PREALABLE DE LA VILLE POUR LA DEMOLITIONRECONSTRUCTION DE LA RESIDENCE PETIT SAPAILLE A TOURS NORD

AVENANT N°1 AU CONTRAT DE PROJET PARTENARIAL D AMENAGEMENT PORTE EST METROPOLITAINE

APPROBATION DU REGLEMENT DE MISE A DISPOSITION D UN OUTIL DE GESTION NUMERIQUE DE PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE ET DE PLAN INTERCOMMUNAL DE SAUVEGARDE AU TITRE DES BIENS PARTAGES

APPROBATION DE LA CONVENTION REGIONTERRITOIRES AMBITIONS PARTAGEES 2030 ENTRE LA REGION CENTREVAL DE LOIRE ET LE BASSIN DE VIE DE TOURS

ORGANISMES DIVERS DESIGNATION DE REPRESENTANTS

ACCORD LOCAL SUR LA COMPOSITION DU CONSEIL METROPOLITAIN

PROTOCOLE D ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOURS ET L UNION DEPARTEMENTALE DES ORGANISMES DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE (UDOGEC) D INDREETLOIRE POUR LA PERIODE 20252028

LA JEUNESSE A TOURS ETAT DES LIEUX ET PERSPECTIVES 202520262027

DEMANDE D AVIS D EXTENSION D UN ETABLISSEMENT D ACCUEIL DU JEUNE ENFANT LA JARDINIERE 176 BIS RUE GIRAUDEAU

MISE A JOUR DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS D ACCUEIL DU JEUNE ENFANT

MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL

VŒU DEPOSE PAR LE GROUPE TOURS AU CŒUR SITUATION DE L EMPLOI INDUSTRIEL

CONVENTION TRIENNALE ENTRE LA VILLE DE TOURS ET LE FONDS POUR L INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES DANS LA FONCTION PUBLIQUE (FIPHFP)

REGLEMENT PORTANT DISPOSITIONS COMMUNES AUX SERVICES COMMUNS APPROBATION

APPROBATION DU PROCESVERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2025

LUTTE CONTRE LES MERULES CREATION DE LA DELIMITATION DU PERIMETRE DE LUTTE ET DES ZONES CONTAMINEES PAR LE MERULE OU SUSCEPTIBLES DE L ETRE A COURT TERME

ADHESION DE LA VILLE A L UNION POUR LES RESSOURCES GENETIQUES DU CENTREVAL DE LOIRE (URGC)

COMPTERENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

BILAN CARBONE DE LA VILLE DE TOURS ADHESION A L ASSOCIATION POUR LA TRANSITION BAS CARBONE (ABC)

PRESENTATION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE REVISE

REGLEMENT DES EQUIPEMENTS SPORTIFS COUVERTS ET DE PLEINAIR ACTUALISATION 2025

GIP PRO SANTE AVENANT 1 A LA CONVENTION 20242026 MODALITES DE FINANCEMENT