Conseil municipal du 2025-11-24

RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L EXERCICE 2026

MODALITES D AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS DU BUDGET PRINCIPAL

RAPPORT D OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DU CENTREVAL DE LOIRE ET SA REPONSE SUR LA GESTION DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE POUR LES EXERCICES 2018 ET SUIVANTS

VOEU DU GROUPE TOURS EN COMMUN RELATIF A LA MOTION VOTEE PAR L UNIVERSITE DE TOURS SUR LES CONSEQUENCES DE DIFFERENTES MESURES ENVISAGEES DANS CE PROJET DE LOI DE FINANCES 2026

CONCESSION DE LA ZAC DES CASERNES BEAUMONTCHAUVEAU APPROBATION DU COMPTERENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE REALISE AU 18 DECEMBRE 2024 VALANT BILAN DE CLOTURE ET QUITUS DE LA CONCESSION AVEC LA SOCIETE D

CONCESSION DE LA ZAC DES CASERNES BEAUMONTCHAUVEAU AVENANT AU TRAITE DE CONCESSION AVEC LA SET AMENAGEMENT

SET AMENAGEMENT EMPRUNT DE 2 000 000 € AUPRES DE LA BANQUE POSTALE AFIN DE FINANCER LA CONCESSION D AMENAGEMENT DES CASERNES BEAUMONTCHAUVEAU A TOURS GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 80

SOCIETE D EQUIPEMENT DE LA TOURAINE CONCESSION DE LA ZAC DE LA VALLEE DU CHER QUARTIER DES DEUXLIONS COMPTERENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE REALISE AU 31 DECEMBRE 2024 CORRECTION D UNE ERREUR MATERI

VOEU DU GROUPE TOURS EN COMMUN RELATIF A L EFFORT DEMANDE AUX COLLECTIVITES DANS LE CADRE DU PROJET DE LOI DE FINANCES 2026

CONVENTION AVEC TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE POUR LE FINANCEMENT DE LA RECONSTRUCTION DU CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL DE TOURS (CCNT) AVENANT N°1

GRAND THEATRE DE TOURS REVERSEMENT DES BENEFICES DE BILLETTERIE DES CONCERTS DE LA FETE DE LA MUSIQUE 2025 A DEUX ASSOCIATIONS

CONCESSION DE LA ZAC DES CASERNES BEAUMONTCHAUVEAU ACQUISITION AUPRES DE LA SOCIETE D EQUIPEMENT DE LA TOURAINE AMENAGEMENT DU TERRAIN D ASSIETTE DES FUTURES ECOLES MARYSE BASTIE ET JEAN MERMOZ

NOUVEAU PROGRAMME NATIONAL DE RENOUVELLEMENT URBAIN (NPNRU) DU SANITAS SECTEUR SAINTPAUL ACQUISITION D UNE EMPRISE DE TERRAIN NU AUPRES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

CONCESSION DE LA ZAC DES CASERNES BEAUMONTCHAUVEAU MODIFICATION DU DOSSIER DE REALISATION MISE A JOUR DU PROGRAMME DES EQUIPEMENTS PUBLICS DU PROGRAMME GLOBAL DES CONSTRUCTIONS ET DES MODALITES DE

RUE EDITH CAVELL CRECHES MERLUSINE MODIFICATION DES EMPRISES A ACQUERIR AUPRES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

PROGRAMME CHRYSALIDE CONVENTION AVEC LA FEDERATION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE DAC (FNADAC)

TRANSFERT DE PROPRIETE A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU TITRE DU DEVELOPPEMENT ET DE L AMENAGEMENT DE L ESPACE ECONOMIQUE SOCIAL ET CULTUREL EQUIPEMENTS SPORTIFS ET CULTURELS

AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L ASSOCIATION DU JEU DE PAUME

TRANSFERT DE PROPRIETE A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE CYCLE DE L EAU ET GESTION DES DECHETS

GRAND THEATRE DE TOURS DESIGNATION DE REPRESENTANTS AU SEIN DU CONSEIL D EXPLOITATION

GRAND THEATRE DE TOURS ENTREE DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU CONSEIL D EXPLOITATION MODIFICATION DES STATUTS

BILAN ANNUEL DE SANTE DE LOIRE 2024

NOUVEAU PROGRAMME NATIONAL DE RENOUVELLEMENT URBAIN (NPNRU) CONVENTIONS DE TRANSFERT DE MAITRISE D OUVRAGE POUR LA REALISATION DES ESPACES PUBLICS DES SECTEURS SAINTPAUL ET HALLEBARDIER

DEMANDE D AVIS D EXTENSION DE DEUX ETABLISSEMENTS D ACCUEIL DU JEUNE ENFANT LES ETOILES BRILLANTES ET LES ETOILES LUMINEUSES 10 RUE DORA MAAR 37100 TOURS

APPROBATION DU PROCESVERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2025

RENOUVELLEMENT DE LA LABELLISATION CITE EDUCATIVE POUR LE QUARTIER SANITAS CONVENTIONCADRE 20252027

PROTOCOLE TRANSACTIONNEL RELATIF A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU DOSSIER D UN AGENT

COMPTERENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL