Conseil municipal du 2015-02-16

Urs 16 février 2015 13 délibérations
Document source

13

délibérations

7

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Groupement de commandes pour la réalisation des travaux de mise en séparatif des réseaux d'assainissement rues Roland En - Approbation de l'avenant n°1 à la convention SEMIVIT pour l'utilisation des conteneurs enterrés destinés à la collecte d - Indemnisation d'un préjudice commercial à la SARL NEW 7 TRUST - Approbation de la convention de mise à disposition du Centre de Création Contemporaine Olivier Debré - Convention publique d'aménagement du parc d'activités de la Vrillonnerie Sud - Approbation de la convention de versement - Soutien de la Communauté d'agglomération au congrès confédéral de Force Ouvrière - Attribution de subventions aux associations culturelles et sportives - Attribution de fonds de concours aux communes - Approbation de la convention constitutive de groupement de commande relative à une campagne de communication commune ent - Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un équipement culturel bioclimatique à Ballan-Miré - Avenant n°2 au - Pôle de compétitivité Dream - Projet de Recherche Collaboratif Phytocyan - Avenant N°1 à la convention - Convention tripartite conclue pour l'établissement d'une servitude de passage de canalisations publiques d'assainissemen - Avenants n°1 aux marchés de fourniture de véhicules utilitaires légers de type plateau basculant à motorisation thermiqu

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
15

Indemnisation d'un préjudice commercial à la SARL NEW 7 TRUST

15

Convention publique d'aménagement du parc d'activités de la Vrillonnerie Sud - Approbation de la convention de versement d'une subvention par la ville de Chambray-les-Tours

15

Soutien de la Communauté d'agglomération au congrès confédéral de Force Ouvrière

15

Attribution de subventions aux associations culturelles et sportives

15

Attribution de fonds de concours aux communes

15

Approbation de la convention constitutive de groupement de commande relative à une campagne de communication commune entre le Conseil général 37, le Conseil général 41 et la Communauté d'agglomération

15

Pôle de compétitivité Dream — Projet de Recherche Collaboratif Phytocyan - Avenant N°1 à la convention

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
15

Groupement de commandes pour la réalisation des travaux de mise en séparatif des réseaux d'assainissement rues Roland Engerand et Fleurie - Approbation des conventions constitutives conclues avec la c

15

Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un équipement culturel bioclimatique à Ballan-Miré - Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre

15

Convention tripartite conclue pour l'établissement d'une servitude de passage de canalisations publiques d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales sur parcelles privées

🌱 Environnement 2 délibérations
15

Approbation de l'avenant n°1 à la convention SEMIVIT pour l'utilisation des conteneurs enterrés destinés à la collecte des déchets

15

Avenants n°1 aux marchés de fourniture de véhicules utilitaires légers de type plateau basculant à motorisation thermique n°14083A01 (lot1) et n°14083A02 (lot 2)

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
15

Approbation de la convention de mise à disposition du Centre de Création Contemporaine Olivier Debré

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