CM

16 février 2015

Urs 13 délibérations

13

délibérations

7

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

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Délibérations (13)

Finances & Budget 7 délibérations
15

Indemnisation d'un préjudice c'ommercial à la S'ARL N'EW 7 TRUST

15

Convention publique d'aménagement du parc d'activités de la Vrillonnerie Sud - Approbation de la convention de versement d'une subvention par la ville de Chambray-les-Tours

15

S'outien de la Communauté d'agglomération au c'ongrès c'onfédéral de Force Ouvrière

15

Attribution de subventions aux associations culturelles et sportives

15

Attribution de fonds de concours aux communes

15

Approbation de la convention constitutive de groupement de commande relative à une campagne de communication commune entre le Conseil général 37, le Conseil général 41 et la Communauté dagglomération

15

Pôle de compétitivité Dream — Projet de Recherche Collaboratif Phytocyan - Avenant N°1 à la convention

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
15

Groupement de commandes pour la réalisation des travaux de mise en séparatif des réseaux d'assainissement rues Roland Engerand et Fleurie - Approbation des conventions constitutives conclues avec la c

15

Mission de maîtrise doeuvre pour la construction d'un équipement culturel bioclimatique à Ballan-Miré - Avenant n°2 au marché de maîtrise doeuvre

15

Convention tripartite c'onclue pour l'établissement d'une s'ervitude de passage de c'analisations publiques d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales sur parcelles privées

Environnement 2 délibérations
15

Approbation de lavenant n°1 à la convention SEMIVIT pour lutilisation des conteneurs enterrés destinés à la collecte des déchets

15

Avenants n°1 aux marchés de fourniture de véhicules utilitaires légers de type plateau basculant à motorisation thermique n°14083A01 (lot1) et n°14083A02 (lot 2)

Culture & Patrimoine 1 délibération
15

Approbation de la convention de mise à disposition du Centre de Création Contemporaine Olivier Debré

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