16 février 2015
13
délibérations
7
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Indemnisation d'un préjudice c'ommercial à la S'ARL N'EW 7 TRUST
Convention publique d'aménagement du parc d'activités de la Vrillonnerie Sud - Approbation de la convention de versement d'une subvention par la ville de Chambray-les-Tours
S'outien de la Communauté d'agglomération au c'ongrès c'onfédéral de Force Ouvrière
Attribution de subventions aux associations culturelles et sportives
Attribution de fonds de concours aux communes
Approbation de la convention constitutive de groupement de commande relative à une campagne de communication commune entre le Conseil général 37, le Conseil général 41 et la Communauté dagglomération
Pôle de compétitivité Dream — Projet de Recherche Collaboratif Phytocyan - Avenant N°1 à la convention
Groupement de commandes pour la réalisation des travaux de mise en séparatif des réseaux d'assainissement rues Roland Engerand et Fleurie - Approbation des conventions constitutives conclues avec la c
Mission de maîtrise doeuvre pour la construction d'un équipement culturel bioclimatique à Ballan-Miré - Avenant n°2 au marché de maîtrise doeuvre
Convention tripartite c'onclue pour l'établissement d'une s'ervitude de passage de c'analisations publiques d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales sur parcelles privées
Approbation de lavenant n°1 à la convention SEMIVIT pour lutilisation des conteneurs enterrés destinés à la collecte des déchets
Avenants n°1 aux marchés de fourniture de véhicules utilitaires légers de type plateau basculant à motorisation thermique n°14083A01 (lot1) et n°14083A02 (lot 2)
Approbation de la convention de mise à disposition du Centre de Création Contemporaine Olivier Debré
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