Conseil municipal du 2015-02-02

Urs 2 février 2015 11 délibérations
Document source

11

délibérations

5

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Budget Principal - Reprise de provision pour risques - Contentieux CENTRE AQUATIQUE DU LAC avec les sociétés« DV CONSTRU - Réfection du terrain sportif synthétique n°8 du complexe sportif de la vallée de Cher à Tours - Déclaration de l'intérêt - Approbation de la convention Territoires - Entreprises de Touraine - Parc d'activités du Cassantin - Avenant n°8 à la convention - Délégation de service public pour la réalisation et la gestion d'un réseau métropolitain de communications électroniques - Fixation des tarifs communautaires liés aux prestations de service de nettoiement et à la fourniture d'équipements - Compte rendu des décisions adoptées par le Bureau dans sa séance du 1er décembre, des arrêtés n° 80 à 86 et des marchés - Convention de délégation de service public SPL Tours Val de Loire Tourisme - Versement de la contribution pour 2015 - Adhésion à Solidarité des Producteurs Agricoles et des filiales Alimentaires (SOLAAL) - Révision des tarifs des animations environnement et des salles d'activités de la Gloriette à compter du 1er mars 2015 - Personnel communautaire - Renouvellement d'une mise à disposition de personnel

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
15

Budget Principal — Reprise de provision pour risques - Contentieux CENTRE AQUATIQUE DU LAC avec les sociétés« DV CONSTRUCTION », « IVEBAT» et « CARATY - POUPART -LAFARGE" .

15

Approbation de la convention Territoires - Entreprises de Touraine

15

Parc d'activités du Cassantin — Avenant n°8 à la convention

15

Fixation des tarifs communautaires liés aux prestations de service de nettoiement et à la fourniture d'équipements

15

Révision des tarifs des animations environnement et des salles d'activités de la Gloriette à compter du 1er mars 2015

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
15

Délégation de service public pour la réalisation et la gestion d'un réseau métropolitain de communications électroniques à haut débit - Approbation de l'évolution de l'offre et du catalogue des tarifs

15

Convention de délégation de service public SPL Tours Val de Loire Tourisme - Versement de la contribution pour 2015

🌱 Environnement 2 délibérations
15

Compte rendu des décisions adoptées par le Bureau dans sa séance du 1er décembre, des arrêtés n° 80 à 86 et des marchés attribués en novembre 2014.

15

Adhésion à Solidarité des Producteurs Agricoles et des filiales Alimentaires (SOLAAL)

⚽ Sport 1 délibération
15

Réfection du terrain sportif synthétique n°8 du complexe sportif de la vallée de Cher à Tours - Déclaration de l'intérêt communautaire - Mise à disposition des services de la Ville de Tours pour une m

👥 Ressources humaines 1 délibération
15

Personnel communautaire — Renouvellement d'une mise à disposition de personnel

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