CM

2 février 2015

Urs 11 délibérations

11

délibérations

5

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

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Délibérations (11)

Finances & Budget 5 délibérations
15

Budget Principal — Reprise de provision pour risques - Contentieux CENTRE AQUATIQUE DU LAC avec les sociétés« DV CONSTRUCTION », « IVEBAT» et « CARATY - POUPART -LAFARGE"

15

Approbation de la convention Territoires - Entreprises de Touraine

15

Parc d'activités du Cassantin — Avenant n°8 à la convention

15

Fixation des tarifs communautaires liés aux prestations de service de nettoiement et à la fourniture d'équipements

15

Révision des tarifs des animations environnement et des salles d'activités de la Gloriette à compter du 1er mars 2015

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
15

Délégation de service public pour la réalisation et la gestion d'un réseau métropolitain de c'ommunications électroniques à haut d'ébit - Approbation de l'évolution de l'offre et du c'atalogue des tarifs

15

Convention de délégation de service public SPL Tours Val de Loire Tourisme - Versement de la contribution pour 2015

Environnement 2 délibérations
15

Compte rendu des décisions adoptées par le Bureau dans sa séance du 1er décembre, des arrêtés n° 80 à 86 et des marchés attribués en n'ovembre 2014

15

Adhésion à Solidarité des Producteurs Agricoles et des filiales Alimentaires (SOLAAL)

Sport 1 délibération
15

Réfection du terrain sportif synthétique n°8 du complexe sportif de la vallée de Cher à Tours - Déclaration de lintérêt communautaire - Mise à disposition des services de la Ville de Tours pour une m

Ressources humaines 1 délibération
15

Personnel communautaire — Renouvellement d'une mise à disposition de personnel

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