Conseil municipal du 2014-05-23

Urs 23 mai 2014 13 délibérations
Document source

13

délibérations

6

Autres decisions

3

Finances & Budget

3

Administration

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Indémnité de Conseil allouée au comptable du trésor. - Transports publics urbain de voyageurs : Tarifs 2014-2015 - Commission consultative des services publics locaux - Désignation des membres. - Commission de délégation de service public - désignation des représentants. - Constitution de la commission locale d'évaluation des transferts (CLET) - Fixation des indémnités du président, des vice-présidents et des conseillers communautaires. - Demande de classement en commune touristique de Tours, Savonnières, Saint-Avertin Rochecorbon, Villandry, Saint-Etienne - Fixation des tarifs du service public d'assainissement collectif pour l'année 2014 - Désignation des membres de la commission d'appel d'offres - Fixation du nombre de commissions et désignation des commissions. - Composition des commissions et désignation des membres. - Désignation des représentants de la Communauté d'agglomération au sein des syndicats mixtes. - Désignation des représentants de Tour(s)plus dans différentes sociétés.

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Délibérations (13)

📄 Autres decisions 6 délibérations
14

Commission consultative des services publics locaux - Désignation des membres.

14

Constitution de la commission locale d'évaluation des transferts (CLET)

14

Désignation des membres de la commission d'appel d'offres

14

Composition des commissions et désignation des membres.

14

Désignation des représentants de la Communauté d'agglomération au sein des syndicats mixtes.

14

Désignation des représentants de Tour(s)plus dans différentes sociétés.

💶 Finances & Budget 3 délibérations
14

Indémnité de Conseil allouée au comptable du trésor.

14

Transports publics urbain de voyageurs : Tarifs 2014-2015

14

Fixation des tarifs du service public d'assainissement collectif pour l'année 2014

🏛️ Administration 3 délibérations
14

Commission de délégation de service public - désignation des représentants.

14

Fixation des indémnités du président, des vice-présidents et des conseillers communautaires.

14

Fixation du nombre de commissions et désignation des commissions.

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
14

Demande de classement en commune touristique de Tours, Savonnières, Saint-Avertin Rochecorbon, Villandry, Saint-Etienne de Chigny et Luynes.

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