12 juin 2014

Approbation de lavenant n°1 aux marchés de travaux de végétalisation et darrosage de la plateforme tramway

Approbation de lavenant n°1 au marché relatif à la mise en place d'une pergola place François Mitterrand à Joué-lès-Tours, oeuvre dart au titre de l'extension de loeuvre urbaine de la ligne de tram

Approbation de lavenant n°5 au marché de fourniture et installation d'un tour en fosse

Reconversion des Iles Noires à la Riche — Acquisition foncière auprès de M TORRES

Ajustements de la programmation 2014 des aides publiques à la pierre

Voirie communautaire — Rue du Moulin Millon à La Membrolle-sur-Choisille - Renouvellement des membres de la commission dexamen des offres du groupement de commandes

C'onstitution d'une réserve foncière à vocation économique - Acquisition auprès de la société FINHAL, zone du Menneton à TOURS

FISAC Dagglomération — Signalétique des pôles commerciaux de proximité et des places de marché - Avenant n°1 à la convention avec Chambray-Lès-Tours

Acquisitions foncières sur la commune de Luynes auprès de Mme DODGSON et M. MONMOUSSEAU

Prestations de curage des réseaux et d'entretien des ouvrages d'assainissement eaux usées sur le territoire de la Communauté dagglomération Tour(s)plus pour les années 2014, 2015, 2016, 2017 - Autori

Conventions c'onclues pour l'établissement de s'ervitudes de passage de c'analisations publiques d'assainissement eaux usées sur parcelles privées s'ituées sur la commune de Saint-Cyr-sur-Loire

Groupement de commandes pour la fourniture de matériaux 2015-2018 - Approbation de la convention constitutive

Protocole daccord transactionnel — Travaux de plateforme voies ferrées de lallée Montlouis jusqu'au terminus Jean Monnet à Joué-lès-Tours

Protocole daccord transactionnel — Travaux d'infrastructure de construction et d'aménagement de la voirie et espaces publics de lallée Montlouis jusqu'au pont du petit Cher - secteur 3

Approbation des avenants aux marchés de fourniture des arbres pour aménagements paysagers des abords de la première ligne de tramway : - ACERS CAPPADOCICUM, PLATANUS et LAGERSTOEMIA - ARBRES EN CEPEE

Approbation de lavenant n°3 au marché de travaux de construction du centre de maintenance et de remisage

Approbation de lavenant n°4 au marché de fourniture et installation d'une machine à laver les tramways

Approbation de lavenant n°3 au marché de travaux de signalisation ferroviaire

Approbation des avenants aux marchés de founiture et mise en oeuvre des systèmes courants faibles : - avenant n°3 au marché de système d'aide à lexploitation et information voyageurs; - avenant n°3

Approbation de la convention de partenariat relative à la réalisation d'une étude mobilité des usagers de la gare de Saint-Pierre-des-Corps entre la SNCF, la Région Centre, le Département dIndre-et-L

Reconversion des Iles Noires à la Riche — acquisition foncière auprès de Madame BLONDEAU

Ajustements de la politique d'aides au logement social de Tour(s)plus pour 2014

Protocole daccord transactionnel — Marché de maîtrise doeuvre générale

Protocole daccord transactionnel — Travaux de plateforme voies ferrées du centre de maintenance jusqu'à lallée Montlouis

Protocole daccord transactionnel — Travaux de réalisation de la ligne aérienne de contact

Approbation des avenants aux marchés de travaux de libération des emprises : - avenant n°1 au marché de travaux de voiries, réseaux divers, génie civil, clôtures - Nord de la Loire . - avenant n°1 a

Protocole daccord transactionnel — Travaux d'infrastructure de construction et d'aménagement de la voirie et espaces publics du parc relais Nord à la place de la Tranchée - secteur 1

Approbation de lavenant n°2 au marché de travaux déclairage public

Approbation de lavenant n°5 à la convention FEDER

Approbation du programme daction territorial 2014 en faveur de la rénovation de logements privés existants de Tour(s)plus

Communes de Saint — Pierre-des-Corps et Tours - Requalification de lavenue Jacques Duclos - Composition du jury de maîtrise doeuvre - Autorisation de dépôt de demande d'urbanisme

Commune de Chambray — lès-Tours - Réhabilitation de lavenue du Grand Sud - Composition du jury de maîtrise doeuvre - Autorisation de dépôt de demande d'urbanisme

Acquisition foncière d'un délaissé auprès du Département dIndre et Loire sur la commune de Saint Cyr sur Loire et institution d'une servitude de passage

Fourniture de nitrate de calcium destiné au traitement de lH2S dans les stations de refoulement des eaux usées de la Communauté dagglomération au titre des exercices 2014, 2015, 2016 et 2017. Autori

Groupement de commandes pour la fourniture de services de téléphonie publique - Approbation de la convention constitutive

Groupement de commandes pour la fourniture d'équipements de protection individuelle et de chaussures - Approbation de la convention constitutive

Groupement de commandes pour la fourniture de consommables informatiques - Approbation de la convention constitutive

Attribution d'une subvention d'équilibre complémentaire à la SCIC Autopartage Tours c'entre au titre de l'année 2014

Financement de 28 logements PLS (construction neuve acquisition en V.E.F.A.) - Les Rivages -Saint Cyr sur Loire - programmation 2013 - Garantie demprunt prêt locatif (PLS FONCIER) Caisse des Dépôts e

Financement de 44 logements PLUS et 19 logements PLAI (construction acquisition amélioration -programme 93 logements) - Résidence Konan - Saint Cyr sur Loire - programmation 2013 - Garantie demprunt

Tramway — Indemnisation d'un préjudice commercial à la SARL AAA CABINET IRIS

Attribution d'un fonds de c'oncours à la commune de Tours pour l'aménagement d'une aire de grand passage des gens du voyage

Campus 37 — Subvention 2014

Tramway — Indemnisation d'un préjudice commercial à la SARL LE BON-BEC

Plan climat — Les Compagnons Bâtisseurs - Soutien à la mise en place de la plateforme de récupération des matériaux

Attribution de fonds de concours aux communes pour la gestion des aires d'accueil des gens du voyage

S'outien de la Communauté d'agglomération aux evenements c'ulturels ou sportifs

S'outien de la Communauté d'agglomération aux clubs sportifs de haut n'iveau

Tramway — Indemnisation d'un préjudice commercial à Monsieur Nicolas BREDIF

Tramway — Indemnisation d'un préjudice commercial à la SARL ZENITH STOCKPILE

Tramway — Indemnisation d'un préjudice commercial à la SARL MAJE XIV

Tramway — Indemnisation d'un préjudice commercial à lEURL GIRAUD

Politique de soutien à la recherche/innovation - Projet de recherche collaboratif MabEffect - Avenant n°1

Développement du tourisme fluvial dans l'agglomération tourangelle - Subvention à l'association La Rabouilleuse

Tramway — Indemnisation d'un préjudice commercial à la MUTUALITE FRANCAISE

Tramway — Indemnisation d'un préjudice commercial à Madame Laurence BARBEREAU

Approbation de la convention relative à la compensation départementale de labonnement scolaire sur le réseau Fil Bleu

Financement de 19 logements (Construction Neuve-Location Accession - programme 30 logements PSLA) - ZAC Monconseil Bâtiment A - Tours - Programmation 2012 - Garantie demprunt Pret Locatif dAccession

Financement de 2 logements PLUS et 2 logements PLAI (construction acquisition amélioration - programme 4 logements) - Boulevard de Chinon - Joué les Tours - programmation 2013 - Garantie demprunt pr

Pôle de compétitivité Cosmetic Valley — Avenant n°1 à la convention TEDECAD

Politique de soutien à la recherche/innovation - Projet de recherche collaboratif Mekinox - Avenant n°1

Développement du tourisme fluvial dans l'agglomération tourangelle - Subvention à l'association Boutavant

Attribution de fonds de concours aux communes

Attribution de subventions aux associations culturelles et sportives

Equipement tennistique à Savonnières — approbation d'une convention de mise à disposition de cet équipement à la commune de Savonnières - modalités de gestion

Equipement tennistique à Notre Dame dOé — Convention de mise à disposition à la commune

Cession du c'amion Renault c'ombiné hydrocureur 16 tonnes immatriculé 8730 WT 37 - Marché 13094A10 c'onclu avec la Société RIVARD

Budget annexe Transport — Cession d'équipements billettique

Boulodrome à Tours — approbation d'une convention de mise à disposition de cet équipement au Comité Départemental de la Fédération Française de pétanque et de jeu provençal - modalités de gestion

Matériel d'entretien des terrains de grands jeux synthétiques communautaires gérés par la Ville de Tours - Mise à disposition de la Ville de Tours - Modalités de gestion

Approbation de la convention avec Tour(s)Habitat relative à l'aménagement d'un quai bus pour larrêt Mozart à Tours

Convention quadripartite concernant la réalisation et la remise à la Communauté dagglomération des réseaux d'assainissement eaux usées réalisés dans le cadre de l'aménagement du lotissement Les Borde

Approbation des avenants aux marchés de travaux d'espaces verts : - avenant n°1 au marché de travaux espaces verts du terminus nord au carrefour de Verdun (non compris - avenant n°1 au marché de tra

Groupement de commandes pour la réalisation de travaux d'entretien, de réparation et de branchements deaux usées et deaux pluviales - Approbation de la convention constitutive conclue entre la Commu

Station dépuration des eaux usées de la Grange David à La Riche - Convention de déversement et de traitement des graisses conclue avec la Société ISS Hygiène et Prévention