Conseil municipal du 2014-06-12

Approbation de l'avenant n°1 aux marchés de travaux de végétalisation et d'arrosage de la plateforme tramway

Approbation de l'avenant n°1 au marché relatif à la mise en place d'une pergola place François Mitterrand à Joué-lès-Tours, oeuvre d'art au titre de l'extension de l'oeuvre urbaine de la ligne de tram

Approbation de l'avenant n°5 au marché de fourniture et installation d'un tour en fosse

Reconversion des Iles Noires à la Riche — Acquisition foncière auprès de M TORRES

Ajustements de la programmation 2014 des aides publiques à la pierre

Voirie communautaire — Rue du Moulin Millon à La Membrolle-sur-Choisille - Renouvellement des membres de la commission d'examen des offres du groupement de commandes

Constitution d'une réserve foncière à vocation économique - Acquisition auprès de la société FINHAL, zone du Menneton à TOURS.

FISAC D'agglomération — Signalétique des pôles commerciaux de proximité et des places de marché - Avenant n°1 à la convention avec Chambray-Lès-Tours.

Acquisitions foncières sur la commune de Luynes auprès de Mme DODGSON et M. MONMOUSSEAU

Prestations de curage des réseaux et d'entretien des ouvrages d'assainissement eaux usées sur le territoire de la Communauté d'agglomération Tour(s)plus pour les années 2014, 2015, 2016, 2017 - Autori

Conventions conclues pour l'établissement de servitudes de passage de canalisations publiques d'assainissement eaux usées sur parcelles privées situées sur la commune de Saint-Cyr-sur-Loire

Groupement de commandes pour la fourniture de matériaux 2015-2018 - Approbation de la convention constitutive

Protocole d'accord transactionnel — Travaux de plateforme voies ferrées de l'allée Montlouis jusqu'au terminus Jean Monnet à Joué-lès-Tours

Protocole d'accord transactionnel — Travaux d'infrastructure de construction et d'aménagement de la voirie et espaces publics de l'allée Montlouis jusqu'au pont du petit Cher - secteur 3

Approbation des avenants aux marchés de fourniture des arbres pour aménagements paysagers des abords de la première ligne de tramway : - ACERS CAPPADOCICUM, PLATANUS et LAGERSTOEMIA - ARBRES EN CEPEE

Approbation de l'avenant n°3 au marché de travaux de construction du centre de maintenance et de remisage

Approbation de l'avenant n°4 au marché de fourniture et installation d'une machine à laver les tramways

Approbation de l'avenant n°3 au marché de travaux de signalisation ferroviaire

Approbation des avenants aux marchés de founiture et mise en oeuvre des systèmes courants faibles : - avenant n°3 au marché de système d'aide à l'exploitation et information voyageurs; - avenant n°3

Approbation de la convention de partenariat relative à la réalisation d'une étude mobilité des usagers de la gare de Saint-Pierre-des-Corps entre la SNCF, la Région Centre, le Département d'Indre-et-L

Reconversion des Iles Noires à la Riche — acquisition foncière auprès de Madame BLONDEAU

Ajustements de la politique d'aides au logement social de Tour(s)plus pour 2014

Protocole d'accord transactionnel — Marché de maîtrise d'oeuvre générale

Protocole d'accord transactionnel — Travaux de plateforme voies ferrées du centre de maintenance jusqu'à l'allée Montlouis

Protocole d'accord transactionnel — Travaux de réalisation de la ligne aérienne de contact

Approbation des avenants aux marchés de travaux de libération des emprises : - avenant n°1 au marché de travaux de voiries, réseaux divers, génie civil, clôtures - Nord de la Loire . - avenant n°1 a

Protocole d'accord transactionnel — Travaux d'infrastructure de construction et d'aménagement de la voirie et espaces publics du parc relais Nord à la place de la Tranchée - secteur 1

Approbation de l'avenant n°2 au marché de travaux d'éclairage public

Approbation de l'avenant n°5 à la convention FEDER

Approbation du programme d'action territorial 2014 en faveur de la rénovation de logements privés existants de Tour(s)plus

Communes de Saint — Pierre-des-Corps et Tours - Requalification de l'avenue Jacques Duclos - Composition du jury de maîtrise d'oeuvre - Autorisation de dépôt de demande d'urbanisme

Commune de Chambray — lès-Tours - Réhabilitation de l'avenue du Grand Sud - Composition du jury de maîtrise d'oeuvre - Autorisation de dépôt de demande d'urbanisme

Acquisition foncière d'un délaissé auprès du Département d'Indre et Loire sur la commune de Saint Cyr sur Loire et institution d'une servitude de passage

Fourniture de nitrate de calcium destiné au traitement de l'H2S dans les stations de refoulement des eaux usées de la Communauté d'agglomération au titre des exercices 2014, 2015, 2016 et 2017. Autori

Groupement de commandes pour la fourniture de services de téléphonie publique - Approbation de la convention constitutive

Groupement de commandes pour la fourniture d'équipements de protection individuelle et de chaussures - Approbation de la convention constitutive

Groupement de commandes pour la fourniture de consommables informatiques - Approbation de la convention constitutive

Attribution d'une subvention d'équilibre complémentaire à la SCIC Autopartage Tours centre au titre de l'année 2014.

Financement de 28 logements PLS (construction neuve acquisition en V.E.F.A.) - Les Rivages -Saint Cyr sur Loire - programmation 2013 - Garantie d'emprunt prêt locatif (PLS FONCIER) Caisse des Dépôts e

Financement de 44 logements PLUS et 19 logements PLAI (construction acquisition amélioration -programme 93 logements) - Résidence Konan - Saint Cyr sur Loire - programmation 2013 - Garantie d'emprunt

Tramway — Indemnisation d'un préjudice commercial à la SARL AAA CABINET IRIS

Attribution d'un fonds de concours à la commune de Tours pour l'aménagement d'une aire de grand passage des gens du voyage.

Campus 37 — Subvention 2014

Tramway — Indemnisation d'un préjudice commercial à la SARL LE BON-BEC

Plan climat — Les Compagnons Bâtisseurs - Soutien à la mise en place de la plateforme de récupération des matériaux

Attribution de fonds de concours aux communes pour la gestion des aires d'accueil des gens du voyage.

Soutien de la Communauté d'agglomération aux evenements culturels ou sportifs.

Soutien de la Communauté d'agglomération aux clubs sportifs de haut niveau.

Tramway — Indemnisation d'un préjudice commercial à Monsieur Nicolas BREDIF

Tramway — Indemnisation d'un préjudice commercial à la SARL ZENITH STOCKPILE

Tramway — Indemnisation d'un préjudice commercial à la SARL MAJE XIV

Tramway — Indemnisation d'un préjudice commercial à l'EURL GIRAUD

Politique de soutien à la recherche/innovation - Projet de recherche collaboratif MabEffect - Avenant n°1

Développement du tourisme fluvial dans l'agglomération tourangelle - Subvention à l'association La Rabouilleuse.

Tramway — Indemnisation d'un préjudice commercial à la MUTUALITE FRANCAISE

Tramway — Indemnisation d'un préjudice commercial à Madame Laurence BARBEREAU

Approbation de la convention relative à la compensation départementale de l'abonnement scolaire sur le réseau Fil Bleu

Financement de 19 logements (Construction Neuve-Location Accession - programme 30 logements PSLA) - ZAC Monconseil Bâtiment A - Tours - Programmation 2012 - Garantie d'emprunt Pret Locatif d'Accession

Financement de 2 logements PLUS et 2 logements PLAI (construction acquisition amélioration - programme 4 logements) - Boulevard de Chinon - Joué les Tours - programmation 2013 - Garantie d'emprunt pr

Pôle de compétitivité Cosmetic Valley — Avenant n°1 à la convention TEDECAD

Politique de soutien à la recherche/innovation - Projet de recherche collaboratif Mekinox - Avenant n°1

Développement du tourisme fluvial dans l'agglomération tourangelle - Subvention à l'association Boutavant

Attribution de fonds de concours aux communes.

Attribution de subventions aux associations culturelles et sportives.

Equipement tennistique à Savonnières — approbation d'une convention de mise à disposition de cet équipement à la commune de Savonnières - modalités de gestion.

Equipement tennistique à Notre Dame d'Oé - Convention de mise à disposition à la commune

Cession du camion Renault combiné hydrocureur 16 tonnes immatriculé 8730 WT 37 - Marché 13094A10 conclu avec la Société RIVARD

Budget annexe Transport — Cession d'équipements billettique

Boulodrome à Tours — approbation d'une convention de mise à disposition de cet équipement au Comité Départemental de la Fédération Française de pétanque et de jeu provençal - modalités de gestion

Matériel d'entretien des terrains de grands jeux synthétiques communautaires gérés par la Ville de Tours - Mise à disposition de la Ville de Tours - Modalités de gestion

Approbation de la convention avec Tour(s)Habitat relative à l'aménagement d'un quai bus pour l'arrêt Mozart à Tours

Convention quadripartite concernant la réalisation et la remise à la Communauté d'agglomération des réseaux d'assainissement eaux usées réalisés dans le cadre de l'aménagement du lotissement Les Borde

Approbation des avenants aux marchés de travaux d'espaces verts : - avenant n°1 au marché de travaux espaces verts du terminus nord au carrefour de Verdun (non compris - avenant n°1 au marché de tra

Groupement de commandes pour la réalisation de travaux d'entretien, de réparation et de branchements d'eaux usées et d'eaux pluviales - Approbation de la convention constitutive conclue entre la Commu

Station d'épuration des eaux usées de la Grange David à La Riche - Convention de déversement et de traitement des graisses conclue avec la Société ISS Hygiène et Prévention