18 décembre 2017

Campings métropolitains : approbation de la tarification 2018

Convention publique d'aménagement du parc d'activités Monconseil à Tours - Compte rendu annuel à la collectivité

D'otation de Solidarité Communautaire 2018

Réforme du stationnement payant — Modalités de reversement à la Métropole du produit des forfaits de post-stationnement de la ville de Tours

Création de la regie à autonomie financière de l'eau et de lassainissement

Budget transport — Exercice 2017 - Décision modificative n°2

Budget crématorium — Transfert de lactif et du passif de la commune de Tours

Convention avec VEOLIA EAU — Compagnie Générale des Eaux pour la facturation et la perception de la redevance assainissement d'ue par les usagers pour la Ville de La Riche

Budget eau potable — Transfert de lactif et du passif de la commune de La Riche

Budget eau potable — Transfert de lactif et du passif de la commune de Tours

Budget eau potable — Transfert de lactif et du passif de la commune de Parcçay-Meslay

Convention publique d'aménagement du parc d'activités Arche dOé 2 à Notre Dame dOé - Compte rendu annuel à la collectivité - Remise de la partie aménagement de l'opération

Convention publique d'aménagement du parc d'activités de La Liodière et des ateliers relais, à Joué-lès-Tours - Comptes rendus annuels à la collectivités 2016

Convention Publique d'Aménagement du parc d'activités Les Deux Croix à Fondettes - Compte rendu annuel à la collectivité 2016

Approbation de la grille des tarifs des prestations commercialisées par loffice de tourisme métropolitain pour 2018

Fixation des tarifs métropolitains liés aux prestations de services de nettoiement et à la fourniture d'équipements

Fixation des tarifs du service public de lassainissement collectif pour l'année 2018

Fixation des tarifs du service public de lassainissement non collectif (SPANC) pour l'année 2018

Budget eau potable — Transfert de lactif et du passif de la commune de Berthenay

Budget eau potable — Transfert de lactif et du passif de la commune de Saint-Genouph

Budget eau potable — Transfert de lactif et du passif de la commune de Joué-Lès-Tours

Convention Publique d'Aménagement du Pôle économique Nord Ouest à Fondettes - Compte rendu annuel à la Collectivité 2016

Convention publique d'aménagement du parc d'activités le Cassantin à Parçay-Meslay - Compte rendu annuel à la collectivité

Approbation des tarifs 2018 des aires d'accueil des gens du voyage et de laire de grands passages

Conséquences sur les biens mobiliers et immobiliers des transferts de compétences des communes au 31 décembre 2016 et de la transformation de Tour(s)plus en Tours Métropole Val de Loire - Délibération

S.E.M. Pompes funèbres intercommunales de l'agglomération tourangelle - Compte de résultat prévisionnel 2017 - approbation des tarifs 2018

Budget Principal — Application de la nomenclature 57 (M57) à compter du 1er janvier 2018

Tarifs de l'eau potable au 1er janvier 2018 sur les communes du territoire de la Métropole

Budget eau potable — Transfert de lactif et du passif de la commune de Saint-Pierre-des-Corps

Budget eau potable — Transfert de lactif et du passif de la commune de Saint-Avertin

Budget eau potable — Transfert de lactif et du passif de la commune de La Membrolle

Modification des tarifs de la Gloriette pour 2018

Budget eau potable — Transfert de lactif et du passif de la commune de Mettray

Budget eau potable — Transfert de lactif et du passif de la commune de Ballan-Miré

Budget eau potable — Transfert de lactif et du passif de la commune de Chambray Lès Tours

Convention publique d'aménagement du site MAME à Tours - compte rendu annuel à la collectivité

Convention publique d'aménagement du parc d'activités Pierre et Marie Curie à Tours - compte rendu annuel à la collectivité

Convention publique d'aménagement relative à l'extension du parc d'activités Les Pins - Compte rendu annuel à la collectivité 2016

Approbation de lavenant n°9 à la Convention de délégation de service public 2012-2018

Transfert des routes départementales à la Métropole

Convention Publique d'Aménagement La Vrillonnerie Sud à Chambray-lès-Tours - Compte rendu annuel à la collectivité 2016

Transfert des compétences à la Métropole - Autorisation de transfert des contrats

Tri et valorisation des déchets ménagers résiduels - Approbation du principe de recours à une délégation de service public pour la construction, lexploitation et la maintenance de lunité de valorisa

Approbation du principe de recours à une délégation de service public pour la production et la distribution d'eau potable sur la commune de Chambray-lès-Tours

Elaboration du PLU de Saint — Genouph - Arrêt du projet et bilan de la concertation

Elaboration du PLU de Saint — Pierre-des-Corps - Arrêt du projet et bilan de la concertation

Révision du PLU de Berthenay — Arrêt du projet et bilan de la concertation

Convention publique d'aménagement relative à l'extension du parc d'activités Les Gaudières - Compte rendu annuel à la collectivité 2016

Convention publique d'aménagement du parc d'activités Saint-François, à La Riche - Compte rendu annuel à la collectivité 2016

Mutualisation — Convention de gestion entre la métropole et les communes de Saint-Avertin et de Notre-Dame-dOé pour le balayage mécanique des espaces publics -

Mutualisation — propreté urbaine - prestations de service de la métropole à ses communes membres pour lenlèvement de graffitis sur les bâtiments visibles et accessibles du domaine public

Convention entre Tours Métropole Val de Loire et ses communes membres pour la gestion des sinistres afférents à l'exercice des competences transferees au 31 décembre 2016

Mutualisation — Reconduction jusqu'au 31 décembre 2018 de la convention constitutive du service commun de la propreté urbaine - Avenant n°3 -

Renouvellement de la convention pour la surveillance de la qualité de lair avec LIG'AIR

Compte rendu des décisions adoptées par le bureau dans sa séance du 20 n'ovembre, des arrêtés n°A2017-101 à A2017-106

Approbation du réglement de service public d'eau potable sur le territoire de la commune de Saint Genouph

Renouvellement de mise à disposition d'un agent auprès du Syndicat Mixte Touraine Propre

Créations et suppressions de postes

Modification du tableau des effectifs relative au transfert de compétences

Lancement de la concertation préalable portant sur la réalisation d'un projet de mobilités : Objectifs et modalités de concertation pour la deuxième ligne de tramway de Tours Métropole Val de Loire