25 septembre 2017

Attibution de fonds de concours aux Communes pour le Fonctionnement des piscines communales

Demande de fonds de c'oncours de la Métropole auprès des Communes membres

Budget Assainissement — Exercice 2017 - Décision Modificative N°2

Budget transport — Exercice 2017 - Décision Modificative N°1

Approbation de la cession des actions de lESH La Tourangelle détenues par lOPH Tour(s) Habitat au profit des sociétés Semivit et SEM Maryse Bastié

Fonds de concours plan climat

Fonds de concours "Mutation énergétique des bâtiments communaux" 2017

Redevances pour pollution domestique et modernisation des réseaux de collecte - Modalités de reversement - Convention entre Tours Métropole Val de Loire et LAgence de l'Eau Loire Bretagne

Attribution de fonds de concours aux Communes

Convention avec le Département d'indre et loire pour l'exercice de c'ompétences départementales relatives au secteur social et transfert de la c'ompétence gestion des routes

Transferts de charges 2017 entre la Métropole et ses Communes membres - Approbation du rapport de la Commission Locale dEvaluation des Transferts (CLET) - Fixation des montants des charges transférée

Réforme du stationnement payant — Affectation du produit des forfaits de post-stationnement

Budget Principal — Exercice 2017 - Décision Modificative N°2

Appel de l'association des maires de france (AMF) à la solidarité nationale avec les victimes de louragan irma

Rapport 2016 du représentant de la Métropole au conseil dadministration de la SPL Tours Val de Loire Tourisme

Rapport dobservations définitives de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de loffice de tourisme - SPL Tours Val de Loire Tourisme

Perception de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité

Budget principal — Titres irrécouvrables - Admission en non-valeur

Budget annexe de lassainissement Titres irrécouvrables - Admission en non-valeur et créances éteintes

Rapport annuel relatif à la délégation de service public des campings métropolitains de Saint-Avertin et de Savonnières

Approbation de la grille tarifaire du centre aquatique du lac

Adoption du 3ème Programme Local de lHabitat de Tours Métropole Val de Loire 2018-2023

Déclaration préalable à lédification d'une clôture - Commune de Parçay Meslay

Révision allégée n°1 du PLU de Chanceaux-sur-Choisille - Arrêt du projet

Modification n°2 du PLU de Fondettes — Approbation du PLU

Révision du PLU de Villandry — Mise en débat des orientations du Projet d'aménagement et de développement durable (PADD)

Délegation de service public pour la production et la distribution de chaleur du quartier de la Rabaterie a Saint-Pierre-des-Corps - Avenant n°1 à la convention de concession

Rapport annuel relatif à la délégation de service public de loffice de tourisme métropolitain

Rapport annuel relatif à lexecution de la délégation de service public du golf de la Gloriette

Rapport annuel relatif à lexécution de la délégation de service public du Centre aquatique du lac

Déclaration préalable à lédification d'une cloture - Commune de La Riche

Elaboration du PLU de Parçay — Meslay - Approbation du PLU

Délégation de l'exploitation du service public de production et distribution d'eau potable sur les communes de Fondettes, L'uynes et Saint Etienne de Chigny - Prorogation par avenant du contrat de DSP

Rapport annuel relatif à lexécution de la délégation de service public pour la gestion du centre aquatique du Carré d'Ô

Adoption de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de Notre-Dame-dOé

Instauration des périmètres de DPU — Commune de Parçay-Meslay

Rapport annuel relatif à la qualité et au prix du service public délimination des déchets ménagers exercice 2016

Adhésion au Parc Naturel Régional Loire Anjou Touraine

Programme de travail et déchanges entre Tours Métropole Val de Loire et EDF Commerce Centre Val de Loire

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de lassainissement de Tours Métropole Val de Loire - exercice 2016

Adhésion au syndicat intercommunal delectrification dIndre et Loire au titre de la compétence « création et entretien des infrastructures de charge nécessaires à lusage des véhicules électriques ou

Fédération nationale des collectivités concédantes et régies - Adhésion de la métropole

Compte rendu des décisions adoptées par le Bureau dans sa séance du 19 j'uin 2017, des arrêtés n° A2017-60 à A2017-82 et des marchés attribués en mai, j'uin et j'uillet 2017

Désignation des représentants de Tours Métropole Val de Loire à la commission consultative paritaire du SIEIL

Composition des commissions thématiques de Tours Métropole Val de Loire - Modifications

Créations et suppressions de postes

Festival international du cirque en Val de Loire - convention Tours Métropole CHU et Magie à lhôpital