Conseil municipal du 2017-09-12

Soutien de la Métropole aux évènements culturels ou sportifs

Convention Publique d'Aménagement du site d'activités économiques communautaire de Monconseil à TOURS - garantie d'emprunt - Sem Maryse Bastié - Caisse d'Epargne Loire-Centre - 1.200.000,00 euros - T

Financement de 76 logements (Travaux d'Amélioration du Parc social public) - Tours Habitat - Docteur Chaumier - Tours - Garantie d'emprunt prêt locatif (PAM Eco prêt - PAM) Caisse des Dépôts et Consig

Financement de 11 logements PLS (construction neuve en V.E.F.A.) - Bruzette - Fondettes - Programmation 2016 - Garantie d'emprunt prêt locatif (PLS - PLS Complémentaire - PLS Foncier) Caisse des Dépôt

Financement de 10 logements (construction neuve - Accession PSLA) - Ateliers Les Cadoux - Saint Pierre des Corps - Programmation 2014 - Garantie d'emprunt Prêt Locatif d'Accession Sociale (PSLA) Caiss

Prise en charge des frais d'hébergement et de transport Festival international du cirque en Val de Loire

Attribution de subventions aux assises internationales du journalisme

Réalisation d'un guide touristique "un grand week-end à Tours et ses environs"- Approbation de la convention avec les éditions Hachette

Financement de 13 logements PLUS et 2 logements PLAI (construction neuve 15 logements) -Milletière ouest - Tours - programmation 2015 - Garantie d'emprunt prêt locatif (PLUS - PLUS FONCIER - PLAI - PL

Financement de 10 logements PLS (Construction neuve 10 logements - acquisition en V.E.F.A.) - La Gruette - Saint Cyr sur Loire - Programmation 2016 - Garantie d'emprunt prêt locatif (PLS) Caisse des

Financement de 6 logements PLUS et 2 logements PLAI (construction neuve en V.E.F.A. 8 logements) - Les Jardins de Lucas - Saint Cyr sur Loire - programmation 2015 - Garantie d'emprunt prêt locatif (PL

Attribution de subventions pour la réalisation de projets humanitaires

Attributions de subventions aux associations culturelles et sportives

Rapport 2016 du représentant de Tours Métropole Val de Loire (Communauté d'agglomération Tour(s)plus) au conseil d'administration de la Société d'Equipement de la Touraine (SET)

Rapport 2016 du représentant de Tours Métropole Val de Loire au conseil d'administration de la SEM patrimoniale val de Loire (SEMPAT - SEPALE).

Boutique de gestion — Convention de partenariat 2017

Rencontres aéronautiques 2017 — Participation de Tours Métropole Val de Loire.

Financement de 18 logements PLUS et 10 logements PLAI (Construction neuve 28 logements) - Le Clos de Parçay - Parçay Meslay - programmation 2016 - Garantie d'emprunt prêt locatif (PLUS - PLUS FONCIER

Financement de 6 logements PLUS et 6 logements PLAI (construction neuve en V.E.F.A.) - Forum Meliès - Tours - Programmation 2015 - Garantie d'emprunt prêt locatif (PLUS - PLAI) Caisse des Dépôts et Co

Financement de 105 logements (Travaux d'Amélioration du Parc social public) - Tours Habitat - Walvein - Tours - Garantie d'emprunt prêt locatif (PAM Eco prêt - PAM) Caisse des Dépôts et Consignations

Rochecorbon — Rue des Basses Rivières - conventions de dissimulation des réseaux aériens avec le syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire

Avenant n°1 au protocole de préfiguration des projets de renouvellement urbain de l'agglomération tourangelle

Ballan — Miré - Rue du Point du Jour - Conventions de dissimulation des réseaux aériens avec le syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire

Joué — Lès-Tours - Rue de Descartes - Conventions de dissimulation des réseaux aériens avec le syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire

Tours — Avenue de La Salle - Conservation dans le domaine public d'une voie de désserte de parking à l'issue de l'enquête publique

Acquisition de parcelles situées aux Iles Noires à la Riche auprès de la commune de la Riche,

Acquisition d'une parcelle sise Plaine de la Gloriette à TOURS, auprès de l'indivision MEIGNAN

Acquisition d'une parcelle sise "Les Iles Noires / le Saugé " commune de la Riche auprès du Département d'Indre et Loire

Approbation de l'avenant de prolongation pour l'année 2017 à la convention d'adhésion relative à la collecte et au traitement du papier avec Ecofolio

Valorisation du patrimoine naturel et paysager - Restauration d'un corridor écologique entre Villandry et Berthenay

Convention concernant la réutilisation des eaux issues de la station d'épuration de la Bourdillière pour l'arrosage de terrains de sports sur la commune de Chanceaux-sur-Choisille

Commission intercommunale pour l'accessibilité (CIPA) - Rapport annuel 2016

Désignation d'un réprésentant de Tours Métropole Val de Loire au conseil d'administration de l'association BIJ37