12 septembre 2017
33
délibérations
20
Finances & Budget
8
Urbanisme & Travaux
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (33)
S'outien de la Métropole aux évènements c'ulturels ou sportifs
Convention Publique d'Aménagement du site d'activités économiques communautaire de Monconseil à TOURS - garantie demprunt - Sem Maryse Bastié - Caisse dEpargne Loire-Centre - 1.200.000,00 euros - T
Financement de 76 logements (Travaux dAmélioration du Parc social public) - Tours Habitat - Docteur Chaumier - Tours - Garantie demprunt prêt locatif (PAM Eco prêt - PAM) Caisse des Dépôts et Consig
Financement de 11 logements PLS (construction neuve en V.E.F.A.) - Bruzette - Fondettes - Programmation 2016 - Garantie demprunt prêt locatif (PLS - PLS Complémentaire - PLS Foncier) Caisse des Dépôt
Financement de 10 logements (construction neuve - Accession PSLA) - Ateliers Les Cadoux - Saint Pierre des Corps - Programmation 2014 - Garantie demprunt Prêt Locatif dAccession Sociale (PSLA) Caiss
Prise en charge des frais dhébergement et de transport Festival international du cirque en Val de Loire
Attribution de subventions aux assises internationales du journalisme
Réalisation d'un guide touristique "un grand week-end à Tours et ses environs"- Approbation de la convention avec les éditions Hachette
Financement de 13 logements PLUS et 2 logements PLAI (construction neuve 15 logements) -Milletière ouest - Tours - programmation 2015 - Garantie demprunt prêt locatif (PLUS - PLUS FONCIER - PLAI - PL
Financement de 10 logements PLS (Construction neuve 10 logements - acquisition en V.E.F.A.) - La Gruette - Saint Cyr sur Loire - Programmation 2016 - Garantie demprunt prêt locatif (PLS) Caisse des
Financement de 6 logements PLUS et 2 logements PLAI (construction neuve en V.E.F.A. 8 logements) - Les Jardins de Lucas - Saint Cyr sur Loire - programmation 2015 - Garantie demprunt prêt locatif (PL
Attribution de subventions pour la réalisation de projets humanitaires
Attributions de subventions aux associations culturelles et sportives
Rapport 2016 du représentant de Tours Métropole Val de Loire (Communauté dagglomération Tour(s)plus) au conseil dadministration de la Société dEquipement de la Touraine (SET)
Rapport 2016 du représentant de Tours Métropole Val de Loire au conseil dadministration de la SEM patrimoniale val de Loire (SEMPAT - SEPALE)
Boutique de gestion — Convention de partenariat 2017
Rencontres aéronautiques 2017 — Participation de Tours Métropole Val de Loire
Financement de 18 logements PLUS et 10 logements PLAI (Construction neuve 28 logements) - Le Clos de Parçay - Parçay Meslay - programmation 2016 - Garantie demprunt prêt locatif (PLUS - PLUS FONCIER
Financement de 6 logements PLUS et 6 logements PLAI (construction neuve en V.E.F.A.) - Forum Meliès - Tours - Programmation 2015 - Garantie demprunt prêt locatif (PLUS - PLAI) Caisse des Dépôts et Co
Financement de 105 logements (Travaux dAmélioration du Parc social public) - Tours Habitat - Walvein - Tours - Garantie demprunt prêt locatif (PAM Eco prêt - PAM) Caisse des Dépôts et Consignations
Rochecorbon — Rue des Basses Rivières - conventions de dissimulation des réseaux aériens avec le syndicat intercommunal d'énergie dIndre-et-Loire
Avenant n°1 au protocole de préfiguration des projets de renouvellement urbain de l'agglomération tourangelle
Ballan — Miré - Rue du Point du Jour - Conventions de dissimulation des réseaux aériens avec le syndicat intercommunal d'énergie dIndre-et-Loire
Joué — Lès-Tours - Rue de Descartes - Conventions de dissimulation des réseaux aériens avec le syndicat intercommunal d'énergie dIndre-et-Loire
Tours — Avenue de La Salle - Conservation dans le domaine public d'une voie de désserte de parking à lissue de lenquête publique
Acquisition de parcelles situées aux Iles Noires à la Riche auprès de la commune de la Riche,
Acquisition d'une parcelle sise Plaine de la Gloriette à TOURS, auprès de lindivision MEIGNAN
Acquisition d'une parcelle sise "Les Iles Noires / le Saugé " commune de la Riche auprès du Département dIndre et Loire
Approbation de lavenant de prolongation pour l'année 2017 à la convention dadhésion relative à la collecte et au traitement du papier avec Ecofolio
Valorisation du patrimoine naturel et paysager - Restauration d'un corridor écologique entre Villandry et Berthenay
Convention c'oncernant la réutilisation des eaux issues de la station d'épuration de la Bourdillière pour l'arrosage de terrains de sports sur la commune de Chanceaux-sur-Choisille
Commission intercommunale pour l'accessibilité (CIPA) - Rapport annuel 2016
Désignation d'un réprésentant de Tours Métropole Val de Loire au conseil dadministration de l'association BIJ37
📬 Suivre Urs
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.