CM

12 septembre 2017

Urs 33 délibérations

33

délibérations

20

Finances & Budget

8

Urbanisme & Travaux

3

Environnement

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Délibérations (33)

Finances & Budget 20 délibérations
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S'outien de la Métropole aux évènements c'ulturels ou sportifs

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Convention Publique d'Aménagement du site d'activités économiques communautaire de Monconseil à TOURS - garantie demprunt - Sem Maryse Bastié - Caisse dEpargne Loire-Centre - 1.200.000,00 euros - T

17

Financement de 76 logements (Travaux dAmélioration du Parc social public) - Tours Habitat - Docteur Chaumier - Tours - Garantie demprunt prêt locatif (PAM Eco prêt - PAM) Caisse des Dépôts et Consig

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Financement de 11 logements PLS (construction neuve en V.E.F.A.) - Bruzette - Fondettes - Programmation 2016 - Garantie demprunt prêt locatif (PLS - PLS Complémentaire - PLS Foncier) Caisse des Dépôt

17

Financement de 10 logements (construction neuve - Accession PSLA) - Ateliers Les Cadoux - Saint Pierre des Corps - Programmation 2014 - Garantie demprunt Prêt Locatif dAccession Sociale (PSLA) Caiss

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Prise en charge des frais dhébergement et de transport Festival international du cirque en Val de Loire

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Attribution de subventions aux assises internationales du journalisme

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Réalisation d'un guide touristique "un grand week-end à Tours et ses environs"- Approbation de la convention avec les éditions Hachette

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Financement de 13 logements PLUS et 2 logements PLAI (construction neuve 15 logements) -Milletière ouest - Tours - programmation 2015 - Garantie demprunt prêt locatif (PLUS - PLUS FONCIER - PLAI - PL

17

Financement de 10 logements PLS (Construction neuve 10 logements - acquisition en V.E.F.A.) - La Gruette - Saint Cyr sur Loire - Programmation 2016 - Garantie demprunt prêt locatif (PLS) Caisse des

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Financement de 6 logements PLUS et 2 logements PLAI (construction neuve en V.E.F.A. 8 logements) - Les Jardins de Lucas - Saint Cyr sur Loire - programmation 2015 - Garantie demprunt prêt locatif (PL

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Attribution de subventions pour la réalisation de projets humanitaires

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Attributions de subventions aux associations culturelles et sportives

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Rapport 2016 du représentant de Tours Métropole Val de Loire (Communauté dagglomération Tour(s)plus) au conseil dadministration de la Société dEquipement de la Touraine (SET)

17

Rapport 2016 du représentant de Tours Métropole Val de Loire au conseil dadministration de la SEM patrimoniale val de Loire (SEMPAT - SEPALE)

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Boutique de gestion — Convention de partenariat 2017

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Rencontres aéronautiques 2017 — Participation de Tours Métropole Val de Loire

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Financement de 18 logements PLUS et 10 logements PLAI (Construction neuve 28 logements) - Le Clos de Parçay - Parçay Meslay - programmation 2016 - Garantie demprunt prêt locatif (PLUS - PLUS FONCIER

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Financement de 6 logements PLUS et 6 logements PLAI (construction neuve en V.E.F.A.) - Forum Meliès - Tours - Programmation 2015 - Garantie demprunt prêt locatif (PLUS - PLAI) Caisse des Dépôts et Co

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Financement de 105 logements (Travaux dAmélioration du Parc social public) - Tours Habitat - Walvein - Tours - Garantie demprunt prêt locatif (PAM Eco prêt - PAM) Caisse des Dépôts et Consignations

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
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Rochecorbon — Rue des Basses Rivières - conventions de dissimulation des réseaux aériens avec le syndicat intercommunal d'énergie dIndre-et-Loire

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Avenant n°1 au protocole de préfiguration des projets de renouvellement urbain de l'agglomération tourangelle

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Ballan — Miré - Rue du Point du Jour - Conventions de dissimulation des réseaux aériens avec le syndicat intercommunal d'énergie dIndre-et-Loire

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Joué — Lès-Tours - Rue de Descartes - Conventions de dissimulation des réseaux aériens avec le syndicat intercommunal d'énergie dIndre-et-Loire

17

Tours — Avenue de La Salle - Conservation dans le domaine public d'une voie de désserte de parking à lissue de lenquête publique

17

Acquisition de parcelles situées aux Iles Noires à la Riche auprès de la commune de la Riche,

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Acquisition d'une parcelle sise Plaine de la Gloriette à TOURS, auprès de lindivision MEIGNAN

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Acquisition d'une parcelle sise "Les Iles Noires / le Saugé " commune de la Riche auprès du Département dIndre et Loire

Environnement 3 délibérations
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Approbation de lavenant de prolongation pour l'année 2017 à la convention dadhésion relative à la collecte et au traitement du papier avec Ecofolio

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Valorisation du patrimoine naturel et paysager - Restauration d'un corridor écologique entre Villandry et Berthenay

17

Convention c'oncernant la réutilisation des eaux issues de la station d'épuration de la Bourdillière pour l'arrosage de terrains de sports sur la commune de Chanceaux-sur-Choisille

Sport 1 délibération
17

Commission intercommunale pour l'accessibilité (CIPA) - Rapport annuel 2016

Vie associative 1 délibération
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Désignation d'un réprésentant de Tours Métropole Val de Loire au conseil dadministration de l'association BIJ37

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