Conseil municipal du 2017-06-19

Urs 19 juin 2017 32 délibérations
Document source

32

délibérations

15

Finances & Budget

11

Urbanisme & Travaux

4

Environnement

Résumé

Synthèse

32 délibérations - Attributions de subventions aux associations culturelles et sportives - Soutien de la Métropole aux événements culturels ou sportifs - Groupement de commandes pour la fourniture d'enveloppes et pochettes imprimées et non imprimées - Approbation de la conv - Coopérative d'activités et d'emploi Artéfacts - Subvention 2017. - Saint-Cyr-sur-Loire- Rue de La Mignonnerie, rue Du Bocage et Allées des Hêtres et de Parc - Conventions de dissimulation - Convention soutien financier Département 37 pour Festival international du cirque en Val de loire - Acquisition auprès de la SET d'un terrain sis ZAC du Cassantin sur la commune de Parcay Meslay et Chanceaux sur Choisii - Convention de partenariat d'étude de mise en oeuvre de pompes à chaleur à absorption gaz - Convention pour la mise à disposition de données numériques géoréférencées relatives à la représentation à moyenne échel - Etude géomorphologique du Cher dans sa traversée tourangelle - Subvention complémentaire à l'Etablissement Public Loire - Mobilités - Budget transport - Cession de bus - Approbation de l'avenant à la convention pluriannuelle 2016-2018 avec la Chambre de Métiers et de l'Artisanat d'Indre et - Requalification du carrefour Thomas Edison / Avenue Grand Sud à Chambray-Lès-Tours - Approbation de la convention d'offr - Soutien à l'Union Commerciale des Halles dans le cadre de l'évènement 150 ans des Halles de Tours - Approbation de la co - Centre des Jeunes Dirigeants de Tours (CJD) - Trophées 2017 de la Performance Globale - subvention 2017. - Saint- Avertin - Rue de La Plage- Conventions de dissimulation des réseaux aériens avec le Syndicat Intercommunal d'Ener - Compensation financière 2017 ASPTT - Occupation du domaine public de la Métropole par les opérateurs de téléphonie mobile - Avenant n° 1 aux conventions avec - Sollicitation de financements auprès de l'Union Européenne et de la Région Centre Val de Loire - Conventions de partenariat et de mécénat Festival international du cirque en Val de Loire

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Délibérations (32)

💶 Finances & Budget 15 délibérations
17

Attributions de subventions aux associations culturelles et sportives

17

Soutien de la Métropole aux événements culturels ou sportifs

17

Coopérative d'activités et d'emploi Artéfacts - Subvention 2017.

17

Convention soutien financier Département 37 pour Festival international du cirque en Val de loire

17

Etude géomorphologique du Cher dans sa traversée tourangelle - Subvention complémentaire à l'Etablissement Public Loire

17

Mobilités — Budget transport - Cession de bus

17

Approbation de l'avenant à la convention pluriannuelle 2016-2018 avec la Chambre de Métiers et de l'Artisanat d'Indre et Loire relatif à la programmation 2017

17

Soutien à l'Union Commerciale des Halles dans le cadre de l'évènement 150 ans des Halles de Tours - Approbation de la convention de subvention.

17

Centre des Jeunes Dirigeants de Tours (CJD) - Trophées 2017 de la Performance Globale - subvention 2017.

17

Compensation financière 2017 ASPTT

17

Sollicitation de financements auprès de l'Union Européenne et de la Région Centre Val de Loire

17

Bâtiments métropolitains, site de la Camusière - Aménagement de magasins d'archives.

17

The Education Valley — subvention 2017

17

Agence Locale de l'Energie — Convention d'objectif - Subvention

17

Tarifs des pièces pour les branchements d'eau potable pour les communes de la Métropole - secteur Saint-Cyr-sur-Loire - Tours Nord - La Membrolle-sur-Choisille

🏗️ Urbanisme & Travaux 11 délibérations
17

Groupement de commandes pour la fourniture d'enveloppes et pochettes imprimées et non imprimées - Approbation de la convention constitutive

17

Saint — Cyr-sur-Loire- Rue de La Mignonnerie, rue Du Bocage et Allées des Hêtres et de Parc - Conventions de dissimulation des réseaux aériens avec le Syndicat Intercommunal d'Energie D'Indre-et-Loire e

17

Acquisition auprès de la SET d'un terrain sis ZAC du Cassantin sur la commune de Parcay Meslay et Chanceaux sur Choisiille destiné à l'implantion d'un centre de Tri

17

Requalification du carrefour Thomas Edison / Avenue Grand Sud à Chambray-Lès-Tours - Approbation de la convention d'offre de concours avec Auchan Retail

17

Saint — Avertin - Rue de La Plage- Conventions de dissimulation des réseaux aériens avec le Syndicat Intercommunal d'Energie d'Indre-et-Loire

17

Groupement de commandes pour la fourniture de papier et de produits d'emballage - Approbation de la convention constitutive

17

Luynes — Rue Alfred Baugé- Conventions de dissimulation des réseaux aériens avec le Syndicat Intercommunal d'Energie D'Indre-et-Loire

17

Financement de 6 logements PLAI (Acquisition-Amélioration) - Rue de Joué - Chambray les Tours - Programmation 2015 - Garantie d'emprunt prêt locatif (PLAI) Caisse des Dépôts et Consignations - 209.000

17

Fonds de Portage Foncier — acquisition auprès de la commune de la Membrolle sur Choisille d'une parcelle sise route de Château la Vallière

17

Création d'un équipement au stade Albert Camus - Conduite d'opération par le service Architecture et Bâtiments de la ville de Tours

17

Convention tripartite portant servitude de passage de canalisation publique d'assainissement des eaux usées sur la parcelle privée cadastrée n° 376, section AO, 15 rue du Commerce sur la commune de Ba

🌱 Environnement 4 délibérations
17

Convention de partenariat d'étude de mise en oeuvre de pompes à chaleur à absorption gaz

17

Convention pour la mise à disposition de données numériques géoréférencées relatives à la représentation à moyenne échelle des ouvrages de distribution de gaz

17

Entretien et valorisation des prairies de Cangé à Saint Avertin - passation d'une convention d'entretien avec M. MOREAU, éleveur bovin.

17

Entretien et valorisation des prairies de Cangé à Saint-Avertin : acceptation du don de deux équidés par la Ville de Saint-Avertin

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
17

Occupation du domaine public de la Métropole par les opérateurs de téléphonie mobile - Avenant n° 1 aux conventions avec Bouygues Télécom pour l'occupation des châteaux d'eau St Vincent et de la Petit

17

Conventions de partenariat et de mécénat Festival international du cirque en Val de Loire

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