CM

19 juin 2017

Urs 32 délibérations

32

délibérations

15

Finances & Budget

11

Urbanisme & Travaux

4

Environnement

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Délibérations (32)

Finances & Budget 15 délibérations
17

Attributions de subventions aux associations culturelles et sportives

17

S'outien de la Métropole aux événements c'ulturels ou sportifs

17

C'oopérative d'activités et d'emploi Artéfacts - Subvention 2017

17

Convention soutien financier Département 37 pour Festival international du cirque en Val de loire

17

Etude géomorphologique du Cher dans sa traversée tourangelle - Subvention complémentaire à lEtablissement Public Loire

17

Mobilités — Budget transport - Cession de bus

17

Approbation de lavenant à la convention pluriannuelle 2016-2018 avec la Chambre de Métiers et de lArtisanat dIndre et Loire relatif à la programmation 2017

17

S'outien à l'Union C'ommerciale des Halles dans le c'adre de l'évènement 150 ans des Halles de Tours - Approbation de la convention de subvention

17

Centre des Jeunes Dirigeants de Tours (CJD) - Trophées 2017 de la Performance Globale - subvention 2017

17

Compensation financière 2017 ASPTT

17

S'ollicitation de financements auprès de l'Union Européenne et de la Région C'entre Val de Loire

17

Bâtiments métropolitains, site de la Camusière - Aménagement de magasins darchives

17

The Education Valley — subvention 2017

17

Agence Locale de lEnergie — Convention d'objectif - Subvention

17

Tarifs des pièces pour les branchements d'eau potable pour les communes de la Métropole - secteur Saint-Cyr-sur-Loire - Tours Nord - La Membrolle-sur-Choisille

Urbanisme & Travaux 11 délibérations
17

Groupement de commandes pour la fourniture denveloppes et pochettes imprimées et non imprimées - Approbation de la convention constitutive

17

Saint — Cyr-sur-Loire- Rue de La Mignonnerie, rue Du Bocage et Allées des Hêtres et de Parc - Conventions de dissimulation des réseaux aériens avec le Syndicat Intercommunal dEnergie DIndre-et-Loire e

17

Acquisition auprès de la SET d'un terrain sis ZAC du Cassantin sur la commune de Parcay Meslay et Chanceaux sur Choisiille destiné à limplantion d'un centre de Tri

17

Requalification du carrefour Thomas Edison / Avenue Grand Sud à Chambray-Lès-Tours - Approbation de la convention doffre de concours avec Auchan Retail

17

Saint — Avertin - Rue de La Plage- Conventions de dissimulation des réseaux aériens avec le Syndicat Intercommunal dEnergie dIndre-et-Loire

17

Groupement de commandes pour la fourniture de papier et de produits demballage - Approbation de la convention constitutive

17

Luynes — Rue Alfred Baugé- Conventions de dissimulation des réseaux aériens avec le Syndicat Intercommunal dEnergie DIndre-et-Loire

17

Financement de 6 logements PLAI (Acquisition-Amélioration) - Rue de Joué - Chambray les Tours - Programmation 2015 - Garantie demprunt prêt locatif (PLAI) Caisse des Dépôts et Consignations - 209.000

17

Fonds de Portage Foncier — acquisition auprès de la commune de la Membrolle sur Choisille d'une parcelle sise route de Château la Vallière

17

Création d'un équipement au stade Albert C'amus - C'onduite d'opération par le service Architecture et Bâtiments de la ville de Tours

17

Convention tripartite portant s'ervitude de passage de c'analisation publique d'assainissement des eaux usées sur la parcelle privée c'adastrée n° 376, s'ection AO, 15 rue du Commerce sur la commune de Ba

Environnement 4 délibérations
17

Convention de partenariat détude de mise en oeuvre de pompes à chaleur à absorption gaz

17

Convention pour la mise à disposition de données numériques géoréférencées relatives à la représentation à moyenne échelle des ouvrages de distribution de gaz

17

Entretien et valorisation des prairies de Cangé à Saint Avertin - passation d'une convention d'entretien avec M. MOREAU, éleveur bovin

17

Entretien et valorisation des prairies de Cangé à Saint-Avertin : acceptation du don de deux équidés par la Ville de Saint-Avertin

Culture & Patrimoine 2 délibérations
17

Occupation du domaine public de la Métropole par les opérateurs de téléphonie mobile - Avenant n° 1 aux conventions avec Bouygues Télécom pour l'occupation des châteaux d'eau St Vincent et de la Petit

17

Conventions de partenariat et de mécénat Festival international du c'irque en Val de Loire

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