Conseil municipal du 2017-06-26

Aménagement numérique du territoire — Fixation des tarifs 2017 pour l'occupation d'infrastructures propriétés de la Métropole au profit des opérateurs de communications électroniques

Modification du prix de remplacement d'un badge de déchèterie

Approbation de la convention avec la Communauté de communes Touraine Est Vallées pour l'utilisation de la décheterie de Saint Pierre des Corps par les habitants de la Ville aux Dames, Montlouis-sur-Lo

Attribution de fonds de concours aux communes

Approbation du Compte Administratif de l'exercice 2016 du Budget principal et affectation du résultat.

Approbation du Compte Administratif de l'exercice 2016 du Budget annexe de l'assainissement et affectation du résultat.

Budget de l'Eau — Approbation du Compte Administratif et du compte de gestion de l'exercice 2016 du Syndicat Intercommunal des Eaux de Saint Cyr sur Loire-Saint Symphorien-Sainte Radegonde en Tourain

Budget Assainissement — Exercice 2017 - Décision Modificative N°1

Budget Crématorium — Exercice 2017 - Décision Modificative N°1

Adhésion à rêves de scènes urbaines

Fixation des tarifs 2017 pour l'occupation des châteaux d'eau de la Métropole par les opérateurs de téléphonie mobile

Exclusivité des branchements confiée à VEOLIA EAU - Suppression du transfert du droit à déduction de la TVA pour la commune de Mettray

Budget annexe de l'Eau — Approbation du Compte Administratif et du compte de gestion de l'exercice 2016 du Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau Potable de Rochecorbon-Parçay Meslay - Affectation d

Budget de l'Eau potable — Approbation du Compte Administratif et du compte de gestion de l'exercice 2016 du Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau Potable de Savonnières-Villandry-Druye-Affectation

Budget annexe de l'Eau — Répartition du patrimoine - Solde excédentaire de la section d'investissement du Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau Potable de Notre Dame d'Oé-Chanceaux sur Choisille-Ce

Budget principal — Exercice 2017 - Décision Modificative N°1

Budget de l'Eau — Exercice 2017 - Décision Modificative N°1

Demande de fonds de concours aux Communes

Réaffectation de l'objet du fonds de concours de "droit commun" 2016 attribué à la Commune de Rochecorbon

Approbation des comptes de gestion de l'exercice 2016 du Budget principal, du Budget transport du Budget de l'assainissement.

Approbation du Compte Administratif de l'exercice 2016 du Budget annexe du Transport et affectation du résultat.

Budget annexe de l'Eau — Affectation des résultats du service de l'Eau potable du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple de Fondettes-Luynes-Saint Etienne de Chigny.

Attribution subvention festival Terres du son

Parking Gamard. Joué — les- Tours. Avenant n°1 à la DSP avec Vinci Park (Indigo).

Parking Gamard. Joué — lès-Tours. Promesse synallagmatique de concession de places de stationnement avec la société Marignan.

Demande d'exemption de l'application des dispositions de l'article 55 de la Loi du 13 décembre 2000 relative à la Solidarité et au Renouvellement Urbains pour les communes astreintes de Tours Métropol

Modification du fonds de travaux dans la délégation de service public de la ville Joué-lès-Tours - exclusivité des branchements confiée à Véolia Eau.

Révision du PLU de St Etienne — de-Chigny - Mise en débat des orientations du Projet d'aménagement et de développement durable (PADD)

Transfert des compétences à la Métropole - autorisation de transfert des contrats

APPROBATION DE LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC CONCLUE AVEC L'OFFICE DE TOURISME METROPOLITAIN TOURS VAL DE LOIRE TOURISME POUR LA PERIODE 2017-2022

Arrêt du 3ème Programme Local de l'Habitat 2018-2023 de Tours Métropole Val de Loire

Elaboration du PLU de La Riche — Approbation du PLU

Elaboration du PLU de St Cyr sur Loire — Arrêt du projet

Convention entre Tours Métropole Val de Loire et la commune de Tours pour la gestion des procédures de marchés publics

Approbation du schèma métropolitain de développement touristique pour la période 2017-2022

Approbation de l'avenant n°8 à la convention de délégation de service public Fil Bleu 2012-2018

Amenagement numérique du territoire — Rapport annuel relatif à la concession pour la réalisation et la gestion d'un réseau métropolitain de communications électroniques à haut débit - exercice 2016

Instauration du Droit de préemption urbain sur la commune de La Riche

Gaspillage alimentaire — Création d'une plateforme territoriale de fruits et légumes - Avenant à la convention avec les partenaires

Annulation de la convention portant vente d'eau entre la ville de La Riche et celle de Berthenay - Exclusivité des branchements confiée à VEOLIA EAU

Annulation de la convention portant vente d'eau entre la ville de Tours et celle de La Riche - modification du fonds de travaux dans la DSP de la ville de La Riche - Exclusivité des branchements confi

Exclusivité des branchements accordée à VEOLIA EAU - Annulation des sondes KAPTA - Nouveau règlement de service sur les communes de Chanceaux-sur-Choisille et Notre-Dame-d'Oé

Adhésion au Haut Comité Français pour la Défense Civile : HCFDC

Annulation de la convention portant vente d'eau entre la ville de Tours et celle de Chambray-lès-Tours - création d'un fonds de travaux dans la DSP de la ville de Chambray-lès-Tours - Exclusivité des

Délégation d'attribution du Conseil au Président et au Bureau.

Compte rendu des décisions adoptées par le Bureau dans ses séances du 3 avril et 22 mai, des arrêtés n°A2017-34 à A2017- 60 et des marchés attribués en mars et avril 2017

Annulation de la convention portant vente d'eau entre la ville de Tours et celles de Parcay-Meslay Rochecorbon - Création d'un fonds de travaux dans la DSP- Adoption d'un nouveau réglement de service

Exclusivité des branchements au profit de VEOLIA EAU - Annulation de la procédure du droit à déduction de la TVA - Modification du fonds de travaux - Adoption d'un nouveau règlement de service pour le

Exclusivité des branchements confiée à VEOLIA EAU - Annulation du système de management environnemental ISO 14001 - Adoption d'un nouveau règlement de service pour la commune de Ballan-Miré

Adhésion au Centre Européen de Prévention du Risque d'Inondation : CEPRI

Suites données aux recommandations de la Chambre Régionale des Comptes du Centre Val de Loire concernant la gestion des transports urbains

Approbation de l'avenant 1 de prolongation à la convention relative à la correspondance intégrée entre le réseau urbain Fil Bleu et interurbain Fil Vert valant transfert de la convention à la Région C

Approbation du rapport annuel 2016 Fil Bleu (KEOLIS TOURS), délégataire du service public de transport urbain

Approbation de la convention relative à la compensation régionale de l'abonnement scolaire sur le réseau urbain Fil Bleu

Approbation de la convention relative au transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap empruntant le réseau Fil Bleu

Approbation du rapport annuel 2016 Fil Blanc (TPMR TOURS), délégataire du service public de transport des personnes à mobilité réduite

Maison du vélo : approbation des tarifs 2017-2018

Créations et suppressions de postes

Avenant à la convention de mise à disposition d'un agent auprès du Syndicat Mixte Touraine Propre

Modification des taux de promotion

Modification des statuts suite à la transformation en métropole "Tours Métropole Val de Loire" - Saisine des conseils municipaux en vue de l'obtention de leur accord

Mise à disposition d'agents communaux temporaires auprès de la Métropole

Association Tours Cité Internationale de la gastronomie : modification de la convention relative à l'organisation d'un festival autour de la gastronomie et de l'art de vivre

Approbation grille tarifaire Le Temps Machine 2017 2018

Rapport annuel relatif à l'exécution de la délégation de service public musiques actuelles pour 2016

Avenant n°1 à la convention de gestion conclue avec la commune de Tours pour la gestion des services relevant des compétences transférées au 31 décembre 2016

Composition des commissions thématiques de Tours Métropole Val de Loire - Modifications

Désignation des représentants de la Métropole au syndicat mixte Touraine Propre - Modifications

Mutualisation — biens informatiques partagés - adoption d'une convention de mise à disposition d'un logiciel d'aide à la rédaction des marchés publics

Mutualisation — Avenant au règlement portant dispositions communes aux services communs