Conseil municipal du 2018-04-09
21
délibérations
8
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
4
Autres decisions
Synthèse
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FIXATION DES TARIFS 2018 POUR L OCCUPATION D INFRASTRUCTURES PROPRIETE DE LA METROPOLE AU PROFIT DES OPERATEURS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES
BUDGET ANNEXE DE L EAU _ TITRES IRRECOUVRABLES _ ADMISSION EN NON_VALEUR ET CREANCES ETEINTES.
BUDGET PRINCIPAL _ TITRES IRRECOUVRABLES _ ADMISSION EN NON_VALEUR
VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2018
BUDGET ANNEXE DE L EAU ET BUDGET ANNEXE DE L ASSAINISSEMENT _ TITRES IRRECOUVRABLES _ ADMISSION EN NON_VALEUR ET CREANCES ETEINTES _ EX SIE 3S
VOTE DES TAUX DE FISCALITE
BUDGET ANNEXE DE L ASSAINISSEMENT _ TITRES IRRECOUVRABLES _ ADMISSION EN NON_VALEUR ET CREANCES ETEINTES.
BUDGET TRANSPORT _ TITRES IRRECOUVRABLES _ ADMISSION EN NON VALEUR
REVISION DU PLU DE ROCHECORBON — MISE EN DEBAT DES ORIENTATIONS DU PROJET D AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE - PADD.
CREATION DE L ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE.
RAPPORT ANNUEL DE MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE SUR LA METROPOLE TOURANGELLE
REVISION DU PLU DE SAINT — ETIENNE-DE-CHIGNY - ARRET DU PROJET ET BILAN DE LA CONCERTATION.
DESIGNATION D UN REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU SEIN DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE TOURS HABITAT
CONVENTION DE COOPERATION CADRE
CREATION D UNE COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC SPECIFIQUE POUR L EXPLOITATION DU SERVICE EXTERIEUR DES POMPES FUNEBRES ET LA GESTION DU CREMATORIUM - CONDITION DE DEPOT DE LISTES
MODIFICATIONS DES COMMISSIONS THEMATIQUES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
MUTUALISATION — RAPPORT ANNUEL SUR L AVANCEMENT DU SCHEMA DE MUTUALISATION.
CREATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES
MODALITES DE DISPONIBILITE POUR OPERATION FORMATION ET RETARD A L EMBAUCHE DES AGENTS TERRITORIAUX SAPEURS POMPIERS VOLONTAIRES - CONVENTION ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LE SERVICE DEPARTEMEN
COMPTE RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 19 FEVRIER 2018 DES ARRETES N°A2018_7 A A2018_39 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN JANVIER 2018.
CREATION D UNE COMMISSION DE DELAGATION DE SERVICE PUBLIC SPECIFIQUE POUR L EXPLOITATION DU SERVICE EXTERIEUR DES POMPES FUNEBRES ET LA GESTION DU CREMATORIUM - ELECTION DES MEMBRES
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