9 avril 2018
21
délibérations
8
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
4
Autres decisions
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Délibérations (21)
Fixation des Tarifs 2018 pour l Occupation D Infrastructures Propriete de la Metropole au Profit des Operateurs de Communications Electroniques
Budget Annexe de l Eau _ Titres Irrecouvrables _ Admission en Non_valeur et Creances Eteintes
Budget Principal _ Titres Irrecouvrables _ Admission en Non_valeur
Vote du Budget Primitif 2018
Budget Annexe de l Eau et Budget Annexe de l Assainissement _ Titres Irrecouvrables _ Admission en Non_valeur et Creances Eteintes _ Ex Sie 3s
Vote des Taux de Fiscalite
Budget Annexe de l Assainissement _ Titres Irrecouvrables _ Admission en Non_valeur et Creances Eteintes
Budget Transport _ Titres Irrecouvrables _ Admission en Non Valeur
Revision du PLU de Rochecorbon — Mise en Debat des Orientations du Projet D Amenagement et de Developpement Durable - Padd
Creation de l Etablissement Public Foncier de Tours Metropole Val de Loire
Rapport Annuel de Mise en Oeuvre de la Politique de la Ville sur la Metropole Tourangelle
Revision du PLU de Saint — Etienne-De-Chigny - Arret du Projet et Bilan de la Concertation
Designation D un Representant de Tours Metropole Val de Loire au Sein du Conseil D Administration de Tours Habitat
Convention de C'ooperation C'adre
Creation D une Commission de Delegation de Service Public Specifique pour l Exploitation du Service Exterieur des Pompes Funebres et la Gestion du Crematorium - Condition de Depot de Listes
Modifications des Commissions Thematiques de Tours Metropole Val de Loire
Mutualisation — Rapport Annuel sur l Avancement du Schema de Mutualisation
Creations et Suppressions de Postes
Modalites de Disponibilite pour Operation Formation et Retard A l Embauche des Agents Territoriaux Sapeurs Pompiers Volontaires - Convention entre Tours Metropole Val de Loire et le Service Departemen
Compte Rendu des Decisions Adoptees par le Bureau dans SA Seance du 19 Fevrier 2018 des Arretes N°a2018_7 A A2018_39 et des Marches Attribues en Janvier 2018
Creation D une Commission de Delagation de Service Public Specifique pour l Exploitation du Service Exterieur des Pompes Funebres et la Gestion du Crematorium - Election des Membres
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