CM

9 avril 2018

Urs 21 délibérations

21

délibérations

8

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

4

Autres decisions

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Délibérations (21)

Finances & Budget 8 délibérations
18

Fixation des Tarifs 2018 pour l Occupation D Infrastructures Propriete de la Metropole au Profit des Operateurs de Communications Electroniques

18

Budget Annexe de l Eau _ Titres Irrecouvrables _ Admission en Non_valeur et Creances Eteintes

18

Budget Principal _ Titres Irrecouvrables _ Admission en Non_valeur

18

Vote du Budget Primitif 2018

18

Budget Annexe de l Eau et Budget Annexe de l Assainissement _ Titres Irrecouvrables _ Admission en Non_valeur et Creances Eteintes _ Ex Sie 3s

18

Vote des Taux de Fiscalite

18

Budget Annexe de l Assainissement _ Titres Irrecouvrables _ Admission en Non_valeur et Creances Eteintes

18

Budget Transport _ Titres Irrecouvrables _ Admission en Non Valeur

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
18

Revision du PLU de Rochecorbon — Mise en Debat des Orientations du Projet D Amenagement et de Developpement Durable - Padd

18

Creation de l Etablissement Public Foncier de Tours Metropole Val de Loire

18

Rapport Annuel de Mise en Oeuvre de la Politique de la Ville sur la Metropole Tourangelle

18

Revision du PLU de Saint — Etienne-De-Chigny - Arret du Projet et Bilan de la Concertation

18

Designation D un Representant de Tours Metropole Val de Loire au Sein du Conseil D Administration de Tours Habitat

Autres decisions 4 délibérations
18

Convention de C'ooperation C'adre

18

Creation D une Commission de Delegation de Service Public Specifique pour l Exploitation du Service Exterieur des Pompes Funebres et la Gestion du Crematorium - Condition de Depot de Listes

18

Modifications des Commissions Thematiques de Tours Metropole Val de Loire

18

Mutualisation — Rapport Annuel sur l Avancement du Schema de Mutualisation

Ressources humaines 2 délibérations
18

Creations et Suppressions de Postes

18

Modalites de Disponibilite pour Operation Formation et Retard A l Embauche des Agents Territoriaux Sapeurs Pompiers Volontaires - Convention entre Tours Metropole Val de Loire et le Service Departemen

Administration 2 délibérations
18

Compte Rendu des Decisions Adoptees par le Bureau dans SA Seance du 19 Fevrier 2018 des Arretes N°a2018_7 A A2018_39 et des Marches Attribues en Janvier 2018

18

Creation D une Commission de Delagation de Service Public Specifique pour l Exploitation du Service Exterieur des Pompes Funebres et la Gestion du Crematorium - Election des Membres

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