4 juin 2018
Conseil d'installation — Nouveau mandat
Séance qui suit les élections municipales : élection du maire et des adjoints, constitution des commissions, délégations de compétences.
15
délibérations
5
Finances & Budget
4
Environnement
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Convention de D'elegation de Service Public avec la Spl Tours Val de Loire Tourisme - Versement de la Contribution pour 2018
Transports Publics Urbains de Voyageurs Tarifs 2018-2019
D'otation de Solidarite Communautaire 2018- Modification de la D'eliberation du 18 D'ecembre 2017
La Gloriette — Petite Restauration - Tarifs
Budget Principal — Exercice 2018- Decision Modificative N°1
Compte — Rendu des D'ecisions Adoptees par le Bureau dans SA S'eance du 20 Avril 2018 des Arretes A2018-67 A2018-99 et des Marches Attribues en Mars 2018
Convention de Partenariat et de Prestations entre la Mediation de l Eau et Tours Metropole Val de Loire
Modification Statutaire du Syndicat D Amenagement de la Vallee de l Indre (savi)
Modifications Statutaires et Transformation du Syndicat Intercommunal de la Choisille et de ses Affluents (sica) en Syndicat Mixte de la Choisille et de ses Affluents (smca)
Instauration du Perimetre de Projet Urbain Partenarial (pup) des Hauts de Sainte-Radegonde A Tours pour le Financement des Equipements Publics
Commissions des Services Publics Locaux — Rapport D Activites 2017
Transfert des Competences A la Metropole - Autorisation de Transfert des Contrats
Creations et Suppressions de Postes
Fixation du Nombre de Representants du Personnel et Institution du Paritarisme au Sein du Comite Technique de Tours Metropole Val de Loire
Fixation du Nombre de Representants du Personnel et Institution du Paritarisme au Comite Hygiene de Securite et des Conditions de Travail au Sein de Tours Metropole Val de Loire
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