CM

15 juin 2018

Urs 22 délibérations

22

délibérations

10

Urbanisme & Travaux

7

Finances & Budget

2

Sport

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Délibérations (22)

Urbanisme & Travaux 10 délibérations
18

Financement de 18 Logements Pls (construction Neuve en V.e.f.a. 18 Logements) - Ampere - Saint Cyr sur Loire - Programmation 2016 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (pls - Pls Foncier - Pls Complement

18

Pont Wagner A10 (ps 155) — Participation Financiere de la Metropole A l Aspect Architectural des Murs de Protection dans le Cadre des Travaux Realises par Cofiroute

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Convention Cadre de Territoire 2018 — 2020 pour le Logement des Salaries sur Tours Metropole Val de Loire

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Groupement de Commandes pour la Realisation D une Enquete Menage Deplacements - Approbation de la Convention Constitutive

18

Acquisition Fonciere Sise 17 Route de Saint Genouph A la Riche

18

Financement de 10 Logements (rehabilitation du Parc Social Public) - Tours Habitat - Dorgeles Maison Relais - Garantie D Emprunt Pret Locatif (pam) Caisse des Depots et Consignations

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Saint — Pierre-Des-Corps - Rue Marcel Cachin - Conventions de Dissimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre et Loire

18

Groupement de Commandes pour les Prestations D Etude dans le Cadre du Programme D Actions de Prevention des Inondations - Approbation de la Convention Constitutive

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La Riche — Route de Saint-Genouph - Conventions de Dissimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre et Loire

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Avenant 1 A la Convention Constitutive de Groupement de Commandes Permanent dans les Domaines Informatique et des Telecommunications pour Adhesion de Trois Communes et Integration de Nouveaux Services

Finances & Budget 7 délibérations
18

S'outien de la Metropole au Sport Haut-N'iveau

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Approbation de la Convention de Soutien Financier entre le Departement D Indre-Et-Loire et Tours Metropole Val de Loire pour la 2eme Edition du Festival International du Cirque en Val de Loire

18

Attribution de Subventions aux Associations de la Metropole

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S'outien de la Metropole aux Manifestations C'ulturelles ou Sportives

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Prise en Charge des Frais de Remplacement du Digicode du Temps Machine

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Approbation des Conventions de Partenariat et de Mecenat pour la 2eme Edition du Festival International du Cirque en Val de Loire

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Attribution de Subventions aux Associations Culturelles et Sportives

Sport 2 délibérations
18

Approbation de la Convention avec le Conseil Regional pour la Prise en Charge des Voyageurs Urbains sur le Reseau Regional

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Approbation de la Convention Relative A la Correspondance Integree avec le Conseil Regional

Culture & Patrimoine 2 délibérations
18

Retrocession par l Immobiliere Castorama A Tours Metropole Val de Loire - Carrefour Giratoire de la Grenouillere

18

Tours Place Goya - Declassement Complementaire du Domaine Public D une Bande de Terrain dans le Cadre de la Realisation D un Projet Immobilier Val Touraine Habitat - Approbation

Environnement 1 délibération
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Contrat de Concession de Sous — Licence du Logiciel « Vertuoz » Mis A Disposition par l Ademe et A Destination des Conseillers en Energie Partages

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