Conseil municipal du 2018-06-15

FINANCEMENT DE 18 LOGEMENTS PLS (CONSTRUCTION NEUVE EN V.E.F.A. 18 LOGEMENTS) - AMPERE - SAINT CYR SUR LOIRE - PROGRAMMATION 2016 - GARANTIE D EMPRUNT PRET LOCATIF (PLS - PLS FONCIER - PLS COMPLEMENT

PONT WAGNER A10 (PS 155) — PARTICIPATION FINANCIERE DE LA METROPOLE A L ASPECT ARCHITECTURAL DES MURS DE PROTECTION DANS LE CADRE DES TRAVAUX REALISES PAR COFIROUTE

CONVENTION CADRE DE TERRITOIRE 2018 — 2020 POUR LE LOGEMENT DES SALARIES SUR TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA REALISATION D UNE ENQUETE MENAGE DEPLACEMENTS - APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE

ACQUISITION FONCIERE SISE 17 ROUTE DE SAINT GENOUPH A LA RICHE

FINANCEMENT DE 10 LOGEMENTS (REHABILITATION DU PARC SOCIAL PUBLIC) - TOURS HABITAT - DORGELES MAISON RELAIS - GARANTIE D EMPRUNT PRET LOCATIF (PAM) CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS

SAINT — PIERRE-DES-CORPS - RUE MARCEL CACHIN - CONVENTIONS DE DISSIMULATION DES RESEAUX AERIENS AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIE D INDRE ET LOIRE

GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES PRESTATIONS D ETUDE DANS LE CADRE DU PROGRAMME D ACTIONS DE PREVENTION DES INONDATIONS - APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE

LA RICHE — ROUTE DE SAINT-GENOUPH - CONVENTIONS DE DISSIMULATION DES RESEAUX AERIENS AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIE D INDRE ET LOIRE

AVENANT 1 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES PERMANENT DANS LES DOMAINES INFORMATIQUE ET DES TELECOMMUNICATIONS POUR ADHESION DE TROIS COMMUNES ET INTEGRATION DE NOUVEAUX SERVICES

SOUTIEN DE LA METROPOLE AU SPORT HAUT-NIVEAU

APPROBATION DE LA CONVENTION DE SOUTIEN FINANCIER ENTRE LE DEPARTEMENT D INDRE-ET-LOIRE ET TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE POUR LA 2EME EDITION DU FESTIVAL INTERNATIONAL DU CIRQUE EN VAL DE LOIRE

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE LA METROPOLE

SOUTIEN DE LA METROPOLE AUX MANIFESTATIONS CULTURELLES OU SPORTIVES

PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE REMPLACEMENT DU DIGICODE DU TEMPS MACHINE

APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT ET DE MECENAT POUR LA 2EME EDITION DU FESTIVAL INTERNATIONAL DU CIRQUE EN VAL DE LOIRE

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES ET SPORTIVES

APPROBATION DE LA CONVENTION AVEC LE CONSEIL REGIONAL POUR LA PRISE EN CHARGE DES VOYAGEURS URBAINS SUR LE RESEAU REGIONAL

APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE A LA CORRESPONDANCE INTEGREE AVEC LE CONSEIL REGIONAL

RETROCESSION PAR L IMMOBILIERE CASTORAMA A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - CARREFOUR GIRATOIRE DE LA GRENOUILLERE

TOURS PLACE GOYA - DECLASSEMENT COMPLEMENTAIRE DU DOMAINE PUBLIC D UNE BANDE DE TERRAIN DANS LE CADRE DE LA REALISATION D UN PROJET IMMOBILIER VAL TOURAINE HABITAT - APPROBATION

CONTRAT DE CONCESSION DE SOUS — LICENCE DU LOGICIEL « VERTUOZ » MIS A DISPOSITION PAR L ADEME ET A DESTINATION DES CONSEILLERS EN ENERGIE PARTAGES