Conseil municipal du 2018-10-15

BUDGET ANNEXE DE L EAU — TITRES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR ET CREANCES ETEINTES.

BUDGET TRANSPORT — EXERCICE 2018 - DECISION MODIFICATIVE N°2

ATTRIBUTIONS DE FONDS DE CONCOURS AUX COMMUNES MEMBRES POUR L EXERCICE 2018

BUDGET PRINCIPAL — TRANSFERT DE L ACTIF DE LA COMMUNE DE BALLAN MIRE

FONDS DE CONCOURS PLAN CLIMAT

COOPERATION ENTRE COLLECTIVITES CONVENTION D EMPRUNT D EQUIPEMENTS TECHNIQUES

BUDGET ANNEXE DE L ASSAINISSEMENT — EXERCICE 2018 - DECISION MODIFICATIVE N°2

EXERCICE 2018 — BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE N°3

APPROBATION DE LA GRILLE TARIFAIRE 2018 2019 LE TEMPS MACHINE

BUDGET CREMATORIUM — EXERCICE 2018 - DECISION MODIFICATIVE N°1

BUDGET PRINCIPAL — TRANSFERT DE L ACTIF DE LA COMMUNE DE FONDETTES

ATTRIBUTION D UN FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE DE SAINT ETIENNE DE CHIGNY POUR LA REALISATION D UN TERRAIN MULTISPORTS

BUDGET PRINCIPAL — TRANSFERT DE L ACTIF DE LA COMMUNE DE SAVONNIERES

BUDGET PRINCIPAL ET ASSAINISSEMENT — TRANSFERT DE L ACTIF DE LA COMMUNE DE PARCAY MESLAY

BUDGET PRINCIPAL — TRANSFERT DE L ACTIF DE LA COMMUNE DE CHAMBRAY LES TOURS

BUDGET PRINCIPAL — TRANSFERT DE L ACTIF ET DU PASSIF DE LA COMMUNE DE VILLANDRY

BUDGET PRINCIPAL — EXERCICE 2018 - ACTUALISATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS POUR LE FONCTIONNEMENT DES PISCINES COMMUNALES

BUDGET PRINCIPAL — TRANSFERT DE L ACTIF ET DU PASSIF DE LA COMMUNE DE NOTRE DAME D OE

BUDGET PRINCIPAL — TRANSFERT DE L ACTIF DE LA COMMUNE DE SAINT AVERTIN

BUDGET PRINCIPAL — TRANSFERT DE L ACTIF ET DU PASSIF DE LA COMMUNE DE SAINT GENOUPH

ATTRIBUTION D UN SOUTIEN FINANCIER A L ASSOCIATION DU POINT HAUT POUR L ACQUISITION DE MATERIEL

ATTRIBUTION DU FONDS DE CONCOURS ENERGETIQUE 2018

ADHESION A L ASSOCIATION DES VILLES UNIVERSITAIRES DE FRANCE (AVUF) ET DESIGNATION DE REPRESENTANTS

BUDGET PRINCIPAL — TRANSFERT DE L ACTIF DE LA COMMUNE DE SAINT PIERRE DES CORPS

BUDGET ANNEXE DE L EAU — REPRISE DE PROVISION POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE CLIENTS - EX SIE.

CONVENTION D AVANCE DE TRESORERIE AU BENEFICE DU SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT ET LE DEVELOPPEMENT DE L AEROPORT INTERNATIONAL DE TOURS VAL DE LOIRE (SMADAIT)

TAXE DE SEJOUR — TARIFS APPLICABLES A COMPTER DU 1ER JANVIER 2019

BUDGET PRINCIPAL — TITRES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR ET CREANCES ETEINTES

BUDGET PRINCIPAL — TRANSFERT DE L ACTIF DE LA COMMUNE DE METTRAY

BUDGET ANNEXE DE L ASSAINISSEMENT — PROVISION POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE CLIENTS.

BUDGET PRINCIPAL — TRANSFERT DE L ACTIF DE LA COMMUNE DE SAINT CYR SUR LOIRE

EXERCICE 2018 — BUDGET ANNEXE DE L EAU POTABLE - DECISION MODIFICATIVE N°2

BUDGET ANNEXE DE L ASSAINISSEMENT — TITRES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR ET CREANCES ETEINTES.

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L EXPLOITATION DU SERVICE EXTERIEUR DES POMPES FUNEBRES ET DE LA GESTION DU CREMATORIUM - FIN DE LA DELEGATION AU 30 JUIN 2018 - BIENS DE RETOUR ET MODALITES DE RACH

OBSERVATOIRE DE L ECONOMIE ET DES TERRITOIRES DE TOURAINE - LIQUIDATION AMIABLE - CONTRIBUTION A LA CLOTURE DEFINITIVE.

BUDGET ANNEXE DE L EAU — PROVISION POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE CLIENTS.

APPROBATION RAPPORT 2017 — DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - SERVICE EXTERIEUR DES POMPES FUNEBRES ET GESTION DU CREMATORIUM

CONCESSION DE TRAVAUX POUR LA VALORISATION DU BIOGAZ - AVENANT 2 CONTRAT DALKIA

RAPPORT ANNUEL RELATIF A L EXECUTION DES DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC DE GAZ SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN

DESIGNATION D UN REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU SEIN DE LA SEM LA TOURANGELLE IMMOBILIER

RAPPORT ANNUEL RELATIF A L EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU CARRE D O POUR 2017

REVISION DU PLU DE LUYNES — MISE EN DEBAT DES ORIENTATIONS DU PROJET D AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (PADD)

RAPPORT ANNUEL RELATIF A L EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU CENTRE AQUATIQUE DU LAC POUR 2017

AVENANT DE PROLONGATION DE LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU CENTRE AQUATIQUE DU LAC

RAPPORT ANNUEL RELATIF A L EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE CHALEUR SUR LE TERRITOIRE DE TOURS

RAPPORT ANNUEL RELATIF A L EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE CHALEUR SUR LE TERRITOIRE DE SAINT PIERRE DES CORPS

RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L EAU POTABLE ET DE L ASSAINISSEMENT (RPQS) DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

RAPPORT ANNUEL RELATIF A L EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE CHALEUR SUR LE TERRITOIRE DE LA RICHE

RAPPORT ANNUEL RELATIF A LA QUALITE ET AU PRIX DU SERVICE PUBLIC D ELIMINATION DES DECHETS MENAGERS - EXERCICE 2017

COMPTE RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 11 JUIN 2018 DES ARRETES N°A2018-106 A A2018-129 DES DECISIONS D2018-5 A D2018-7 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN MAI ET JUIN 2018

CONTRATS DE RECIPROCITE ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LES COMMUNAUTES DE COMMUNES D INDRE ET LOIRE AUTORISATION AU PRESIDENT A SIGNER LES CONTRATS

ADHESION A LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE TRI VAL DE LOIR(E) - NOMINATION DES REPRESENTANTS AU CONSEIL D ADMINISTRATION ET A L ASSEMBLEE GENERALE

CREATION D UN SYNDICAT MIXTE DES MOBILITES ADOPTION DES STATUTS DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU SEIN DE L EPF DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL

MISE A DISPOSITION DU DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES AUPRES DU CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE - CONVENTION PORTANT MISE A DISPOSITION DU DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES AUPRES DU CCAS

MISE A DISPOSITION PARTIELLE DU SERVICE PATRIMOINE DE LA VILLE DE TOURS A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - AVENANT N°1 A LA CONVENTION PORTANT MISE A DISPOSITION PARTIELLE DU SERVICE PATRIMOINE