Conseil municipal du 2018-10-08

Urs 8 octobre 2018 19 délibérations
Document source

19

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

7

Finances & Budget

3

Sport

Résumé

Synthèse

19 délibérations - TOURS - MAIL ANTOINE BOURDELLE - DECLASSEMENT D UNE BANDE DE TERRAIN - MISE A L ENQUETE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SOCIETE TOURAINE TELEVISION - FESTIVAL DU CIRQUE APPROBATION DE LA MODIFICATION DE LA CONVENTION 2018 ENTRE LE DEPARTEMENT D INDRE ET LOIRE ET TOURS - FINANCEMENT DE 2 LOGEMENTS PLUS (CONSTRUCTION NEUVE MAISONS INDIVIDUELLES.) - AUBINIERE - SAINT AVERTIN - PROGRAMMATION - FINANCEMENT DE 7 LOGEMENTS PLUS ET 4 LOGEMENTS PLAI (CONSTRUCTION NEUVE EN V.E.F.A.) - RUE DE LARCAY - SAINT AVERTIN - P - TOURS - RUE PIERRE VALLENCE - DECLASSEMENT D UNE BANDE DE TERRAIN - APPROBATION - COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L ACCESSIBILITE (CIPA) - RAPPORT ANNUEL 2017 - APPROBATION DE LA CONVENTION AVEC LA SET POUR LE P+R DE L HEURE TRANQUILLE - APPROBATION DU GUIDE BUS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - CONVENTION AVEC LA FEDERATION DES ASSOCIATIONS VITICOLES D INDRE ET LOIRE ET DE LA SARTHE - PLAN DE PREVENTION CONTRE LE - JOUE-LES-TOURS - RENONCIATION A L ACQUISITION DES PARCELLES CONCERNEES PAR L EMPLACEMENT RESERVE N°6 DU PLAN LOCAL D URB - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE LA METROPOLE - SOUTIEN DE LA METROPOLE AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES ET SPORTIVES - APPROBATION DE L AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE GESTION DE L EQUIPEMENT CULTUREL LA PARENTHESE A BALLAN-MIRE - TOURS - ALLEE DE VARENNES - RUE JACQUES PETITJEAN - DECLASSEMENT D UNE BANDE DE TERRAIN LE LONG DE LA VOIE TRAMWAY - APP - OBSERVATOIRE REGIONAL DES TRANSPORTS CONCLUSION DE LA CONVENTION - TOURS - ALLEE DES DROITS DE L HOMME - OPERATION IMMOBILIERE TERRA BLANCA - CONCLUSION D UNE CONVENTION ENTRE BPD MARIGNA - PROGRAMMATION COMPLEMENTAIRE 2018 DU CONTRAT DE VILLE - TOURS - PLACE DE LUNEVILLE - DECLASSEMENT D UNE BANDE DE TERRAIN - APPROBATION

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Délibérations (19)

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
18

TOURS — MAIL ANTOINE BOURDELLE - DECLASSEMENT D UNE BANDE DE TERRAIN - MISE A L ENQUETE

18

TOURS - RUE PIERRE VALLENCE - DECLASSEMENT D UNE BANDE DE TERRAIN - APPROBATION

18

COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L ACCESSIBILITE (CIPA) - RAPPORT ANNUEL 2017

18

JOUE — LES-TOURS - RENONCIATION A L ACQUISITION DES PARCELLES CONCERNEES PAR L EMPLACEMENT RESERVE N°6 DU PLAN LOCAL D URBANISME

18

TOURS - ALLEE DE VARENNES - RUE JACQUES PETITJEAN - DECLASSEMENT D UNE BANDE DE TERRAIN LE LONG DE LA VOIE TRAMWAY - APPROBATION

18

TOURS — ALLEE DES DROITS DE L HOMME - OPERATION IMMOBILIERE TERRA BLANCA - CONCLUSION D UNE CONVENTION ENTRE BPD MARIGNAN ET TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE PORTANT RETROCESSION DE LA VOIRIE ET DES RESEA

18

PROGRAMMATION COMPLEMENTAIRE 2018 DU CONTRAT DE VILLE

18

TOURS - PLACE DE LUNEVILLE - DECLASSEMENT D UNE BANDE DE TERRAIN - APPROBATION

💶 Finances & Budget 7 délibérations
18

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SOCIETE TOURAINE TELEVISION

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FESTIVAL DU CIRQUE APPROBATION DE LA MODIFICATION DE LA CONVENTION 2018 ENTRE LE DEPARTEMENT D INDRE ET LOIRE ET TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

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FINANCEMENT DE 2 LOGEMENTS PLUS (CONSTRUCTION NEUVE MAISONS INDIVIDUELLES.) - AUBINIERE - SAINT AVERTIN - PROGRAMMATION 2014 - GARANTIE D EMPRUNT PRET LOCATIF (PLUS - PLUS FONCIER) CAISSE DES DEPOTS E

18

FINANCEMENT DE 7 LOGEMENTS PLUS ET 4 LOGEMENTS PLAI (CONSTRUCTION NEUVE EN V.E.F.A.) - RUE DE LARCAY - SAINT AVERTIN - PROGRAMMATION 2017 - GARANTIE D EMPRUNT PRET LOCATIF (PLUS - PLUS FONCIER - PLAI

18

CONVENTION AVEC LA FEDERATION DES ASSOCIATIONS VITICOLES D INDRE ET LOIRE ET DE LA SARTHE - PLAN DE PREVENTION CONTRE LES RISQUES CLIMATIQUES DANS LE VIGNOBLE TOURANGEAU

18

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE LA METROPOLE

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SOUTIEN DE LA METROPOLE AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES ET SPORTIVES

Sport 3 délibérations
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APPROBATION DE LA CONVENTION AVEC LA SET POUR LE P+R DE L HEURE TRANQUILLE

18

APPROBATION DU GUIDE BUS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

18

OBSERVATOIRE REGIONAL DES TRANSPORTS CONCLUSION DE LA CONVENTION

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
18

APPROBATION DE L AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE GESTION DE L EQUIPEMENT CULTUREL LA PARENTHESE A BALLAN-MIRE

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