CM

8 octobre 2018

Urs 19 délibérations

19

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

7

Finances & Budget

3

Sport

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Délibérations (19)

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
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Tours — Mail Antoine Bourdelle - Declassement D une Bande de Terrain - Mise A l Enquete

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Tours - Rue Pierre Vallence - Declassement D une Bande de Terrain - Approbation

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Commission Intercommunale pour l Accessibilite (cipa) - Rapport Annuel 2017

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Joue — Les-Tours - Renonciation A l Acquisition des Parcelles Concernees par l Emplacement Reserve N°6 du Plan Local D Urbanisme

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Tours - Allee de Varennes - Rue Jacques Petitjean - Declassement D une Bande de Terrain le Long de la Voie Tramway - Approbation

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Tours — Allee des Droits de l Homme - Operation Immobiliere Terra Blanca - Conclusion D une Convention entre Bpd Marignan et Tours Metropole Val de Loire Portant Retrocession de la Voirie et des Resea

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Programmation Complementaire 2018 du Contrat de Ville

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Tours - Place de Luneville - Declassement D une Bande de Terrain - Approbation

Finances & Budget 7 délibérations
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Convention de Partenariat avec la S'ociete Touraine Television

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Festival du Cirque Approbation de la Modification de la Convention 2018 entre le Departement D Indre et Loire et Tours Metropole Val de Loire

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Financement de 2 Logements Plus (construction Neuve Maisons Individuelles.) - Aubiniere - Saint Avertin - Programmation 2014 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (plus - Plus Foncier) Caisse des Depots E

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Financement de 7 Logements Plus et 4 Logements Plai (construction Neuve en V.e.f.a.) - Rue de Larcay - Saint Avertin - Programmation 2017 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (plus - Plus Foncier - Plai

18

Convention avec la Federation des Associations Viticoles D Indre et Loire et de la S'arthe - Plan de Prevention C'ontre les Risques Climatiques dans le Vignoble Tourangeau

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Attribution de Subventions aux Associations de la Metropole

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S'outien de la Metropole aux Associations C'ulturelles et Sportives

Sport 3 délibérations
18

Approbation de la Convention avec la Set pour le P+r de l Heure Tranquille

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Approbation du Guide Bus de Tours Metropole Val de Loire

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Observatoire Regional des Transports Conclusion de la Convention

Culture & Patrimoine 1 délibération
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Approbation de l Avenant N°1 A la Convention de Gestion de l Equipement Culturel la Parenthese A Ballan-Mire

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