28 octobre 2019

La Riche — Convention Publique D Amenagement du Parc D Activites Saint-Francois - Compte-Rendu Annuel A la Collectivite 2018 - Approbation de l Avenant N°6

Notre Dame D Oe — Convention Publique D Amenagement du Parc D Activites de l Arche D Oe 2 - Comptes de Resultats 2018 des Villages D Entreprises N°1 et N°2

Chambray — L'es-Tours - Convention Publique D Amenagement du S'ite D Activites de la Vrillonnerie S'ud - Compte Rendu Annuel A la C'ollectivite 2018 - Approbation de l Avenant N°8

Mutualisation — Convention du Service Commun de l Instruction des Autorisations du Droit des Sols - Avenant N°1

Ballan — Mire - Savonnieres - Villandry et Druye Creation du Pole Territorial Sud Ouest

Tours — Convention Publique D Amenagement de l Eco-Quartier D Affaires Monconseil - Compte Rendu Annuel A la Collectivite 2018

Joue — Les-Tours - Convention Publique D Amenagement du Parc D Activites de la Liodiere - Compte-Rendu A la Collectivite 2018 - Approbation de l Avenant N°13

Tours — Convention Publique D Amenagement du Parc D Activites Pierre et Marie Curie - Compte Rendu Annuel A la Collectivite 2018 - Approbation de l Avenant N°8

Tours — Convention Publique D Amenagement du Site Mame - Compte Rendu Annuel A la Collectivite 2018 - Approbation de l Avenant N°5

Elaboration D un Reglement de Voirie Metropolitain

Mettray — Concession D Amenagement Relative A l Extension du Parc D Activites les Gaudieres - Compte-Rendu Annuel A la Collectivite 2018

Savonnieres — Approbation de la Modification Simplifiee N°1 du PLU

Participation A l Actionnariat de la Societe Regionale de Tiers Financement pour la Renovation Energetique des Logements

Luynes — Creation de l Aire de Mise en Valeur du Patrimoine et de l Architecture - Bilan de la Concertation et Arret du Projet

Luynes — Revision Generale du PLU - Arret du Projet et Bilan de la Concertation

Fondettes — Convention Publique D Amenagement du Parc D Activites les Deux Croix A Fondettes - Compte Rendu Annuel A la Collectivite 2018

Attribution de Fonds de Concours Plan Climat 2019

Budget Principal — Exercice 2019 - Decision Modificative N°4 Attribution de Subvention et Fixation de Redevance

Budget Assainissement — Regularisation Compte de Bilan - Apurement Compte 261 « Titres de Participation »

Fondettes — Convention Publique D Amenagement du Parc D Activites Economiques - Compte Rendu Annuel A la Collectivite 2018 - Approbation de l Avenant N°3

Modification du Reglement du Temps de Travail

Mesures Relatives A la Gestion Administrative du Personnel

Recours A l Interim

Avenant A la Convention de Mise Disposition Descendante Conclue avec la Ville de Tours pour la Gestion des Autorisations du Droit des Sols

Compte Rendu des Decisions Adoptees par le Bureau dans SA Seance du 9 Septembre 2019 des Arretes N°a2019-127 A N°a2019-128 et des Marches Attribues en Aout 2019

Retrait de la Metropole de l Agence Locale de l Energie et du Climat D Indre et Loire (alec 37)

Chanceaux — Sur-Choisille et Parcay-Meslay - Convention Publique D Amenagement du Parc D Activites du C'assantin - Compte Rendu Annuel A la C'ollectivite 2018 - Approbation de l Avenant N°10

Rapport 2018 du Representant de la Metropole au Conseil D Administration de la Spl Tours Val de Loire Tourisme

Tours — Parvis du Palais des Sports - Rue Galpin Thiou - Convention D Occupation Temporaire du Domaine Public pour l Installation D un Kiosque A Usage de Distributeur Automatique de Billets