Conseil municipal du 2019-10-28

COMPTE RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 9 SEPTEMBRE 2019 DES ARRETES N°A2019-127 A N°A2019-128 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN AOUT 2019

FONDETTES — CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES LES DEUX CROIX A FONDETTES - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 2018

RETRAIT DE LA METROPOLE DE L AGENCE LOCALE DE L ENERGIE ET DU CLIMAT D INDRE ET LOIRE (ALEC 37)

METTRAY — CONCESSION D AMENAGEMENT RELATIVE A L EXTENSION DU PARC D ACTIVITES LES GAUDIERES - COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 2018

LA RICHE — CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES SAINT-FRANCOIS - COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 2018 - APPROBATION DE L AVENANT N°6

NOTRE DAME D OE — CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES DE L ARCHE D OE 2 - COMPTES DE RESULTATS 2018 DES VILLAGES D ENTREPRISES N°1 ET N°2

FONDETTES — CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES ECONOMIQUES - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 2018 - APPROBATION DE L AVENANT N°3

JOUE — LES-TOURS - CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES DE LA LIODIERE - COMPTE-RENDU A LA COLLECTIVITE 2018 - APPROBATION DE L AVENANT N°13

TOURS — CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES PIERRE ET MARIE CURIE - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 2018 - APPROBATION DE L AVENANT N°8

CHANCEAUX — SUR-CHOISILLE ET PARCAY-MESLAY - CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES DU CASSANTIN - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 2018 - APPROBATION DE L AVENANT N°10

ELABORATION D UN REGLEMENT DE VOIRIE METROPOLITAIN

SAVONNIERES — APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLU

PARTICIPATION A L ACTIONNARIAT DE LA SOCIETE REGIONALE DE TIERS FINANCEMENT POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DES LOGEMENTS

LUYNES — CREATION DE L AIRE DE MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE ET DE L ARCHITECTURE - BILAN DE LA CONCERTATION ET ARRET DU PROJET

LUYNES — REVISION GENERALE DU PLU - ARRET DU PROJET ET BILAN DE LA CONCERTATION

CHAMBRAY — LES-TOURS - CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU SITE D ACTIVITES DE LA VRILLONNERIE SUD - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 2018 - APPROBATION DE L AVENANT N°8

MUTUALISATION — CONVENTION DU SERVICE COMMUN DE L INSTRUCTION DES AUTORISATIONS DU DROIT DES SOLS - AVENANT N°1

BALLAN — MIRE - SAVONNIERES - VILLANDRY ET DRUYE CREATION DU POLE TERRITORIAL SUD OUEST

TOURS — CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DE L ECO-QUARTIER D AFFAIRES MONCONSEIL - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 2018

TOURS — CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU SITE MAME - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 2018 - APPROBATION DE L AVENANT N°5

MODIFICATION DU REGLEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL

RECOURS A L INTERIM

AVENANT A LA CONVENTION DE MISE DISPOSITION DESCENDANTE CONCLUE AVEC LA VILLE DE TOURS POUR LA GESTION DES AUTORISATIONS DU DROIT DES SOLS

ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS PLAN CLIMAT 2019

BUDGET PRINCIPAL — EXERCICE 2019 - DECISION MODIFICATIVE N°4 ATTRIBUTION DE SUBVENTION ET FIXATION DE REDEVANCE

BUDGET ASSAINISSEMENT — REGULARISATION COMPTE DE BILAN - APUREMENT COMPTE 261 « TITRES DE PARTICIPATION »

RAPPORT 2018 DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA SPL TOURS VAL DE LOIRE TOURISME

TOURS — PARVIS DU PALAIS DES SPORTS - RUE GALPIN THIOU - CONVENTION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR L INSTALLATION D UN KIOSQUE A USAGE DE DISTRIBUTEUR AUTOMATIQUE DE BILLETS