Conseil municipal du 2019-11-07

LA MEMBROLLE — SUR-CHOISILLE - AVENUE CHARLES DE GAULLE - CONVENTIONS RELATIVES A LA DISSIMULATION DES RESEAUX AERIENS AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIE D INDRE ET LOIRE

LA RICHE — LES ILES NOIRES - BAIL RURAL ENVIRONNEMENTAL AU PROFIT DE MONSIEUR GAUTHIER - AVENANT PORTANT MODIFICATION DE SON PERIMETRE

FONDETTES — DRUYE - JOUE LES TOURS - TRANSFERT DE PROPRIETE DES BIENS IMMOBILIERS DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE COMPETENCE VOIRIE DU DEPARTEMENT

APPROBATION DU REGLEMENT DE MISE EN COMMUN DE MATERIELS METROPOLITAINS INTEGRANT LA MISE A DISPOSITION D UNE REMORQUE-BETAILLERE

LA MEMBROLLE — SUR-CHOISILLE - ROUTE DE FONDETTES - CONVENTIONS RELATIVES A LA DISSIMULATION DES RESEAUX AERIENS AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIE D INDRE ET LOIRE

TOURS — JARDIN SAINT PIERRE LE PUELLIER - CESSION D UNE BANDE DE TERRAIN AU PROFIT DE L INDIVISION OZANNE-NEGRE

PARCAY MESLAY — ZAC DU PAPILLON - REGULARISATION DES RETROCESSIONS FONCIERES REALISEES AU TITRE DES EQUIPEMENTS COMMUNS

PARCAY — MESLAY - RESIDENCE DE FRASNE - CONVENTIONS RELATIVES A LA DISSIMULATION DES RESEAUX AERIENS AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIE D INDRE ET LOIRE

LA RICHE — LES ILES NOIRES - BAIL RURAL ENVIRONNEMENTAL AU PROFIT DE M CHARTIER

MONTLOUIS SUR LOIRE — CONSTRUCTION D UN EQUIPEMENT FUNERAIRE - SOCIETE D ECONOMIE MIXTE DES POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DE L AGGLOMERATION TOURANGELLE (SAEM PFI) - GARANTIE D EMPRUNT - CREDIT COOP

NOTRE DAME D OE — ANCIENNE GARE - FINANCEMENT DE 2 LOGEMENTS PLUS - PROGRAMMATION 2015 - GARANTIE D EMPRUNT PRET LOCATIF (PLUS-PLUS FONCIER) CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - 225.404 00 € - TAUX D

RAPPORT 2018 DU REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D ECONOMIE MIXTE DES POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DE L AGGLOMERATION TOURANGELLE (SAEM PFI)

DEVELOPPEMENT DU TOURISME FLUVIAL — LUYNES - AIDE A L ASSOCIATION DE BATELLERIE DU PORT DE LUYNES POUR LA CONSTRUCTION D UN BATEAU A PASSAGERS

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET AUX COMMUNES DE LA METROPOLE

NOTRE DAME D OE — ANCIENNE GARE - FINANCEMENT DE 8 LOGEMENTS PLUS ET 4 LOGEMENTS PLAI - PROGRAMMATION 2015 - GARANTIE D EMPRUNT PRET LOCATIF (PLUS-PLUS FONCIER-PLAI-PLAI FONCIER) CAISSE DES DEPOTS ET

ADHESION A DOREMI ET AU PROGRAMME FACILARENO POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DES LOGEMENTS

SAINT — CYR-SUR-LOIRE - LA GATINIERE - ACQUISITION D UNE PARCELLE AUPRES DE L INDIVISION BEILLON-SACHE POUR LA CONSTITUTION D UNE RESERVE FONCIERE EN VUE DE L AMENAGEMENT DE LA VOIE DE LIAISON ENTRE LE

SAINT — CYR-SUR-LOIRE - LIEU-DIT LA GATINIERE - ACQUISITION AUPRES DE M. ET MME LAMIRAULT D UNE PARCELLE POUR LA CONSTITUTION D UNE RESERVE FONCIERE EN VUE DE L AMENAGEMENT DE LA VOIE DE LIAISON ENTRE L

ROCHECORBON — ADOPTION DU PLAN DE ZONAGE DES EAUX PLUVIALES

SAINT CYR SUR LOIRE — ACQUISITION POUR LA CONSTITUTION D UNE RESERVE FONCIERE PERMETTANT L AMENAGEMENT D UNE EXTENSION DU POLE METROPOLITAIN EAU-ASSAINISSEMENT

GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES PRESTATIONS DE DIAGNOSTICS PHYTOSANITAIRES ET D INVENTAIRES FAUNISTIQUES DU PATRIMOINE ARBORE - APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE

APPROBATION DE LA CONVENTION — CADRE SOUMISE AUX AGRICULTEURS POUR L EPANDAGE DES BOUES ISSUES DE LA STATION D EPURATION DES EAUX USEES DE LA GRANGE DAVID

SAINT AVERTIN — CONVENTION POUR L ENTRETIEN DE PARCS NATURELS EN ECOPATURAGE

AVENANT A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE FIBRES OPTIQUES ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LE CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE DE TOURS