7 novembre 2019
24
délibérations
9
Culture & Patrimoine
6
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
La Membrolle — Sur-Choisille - Avenue Charles de Gaulle - Conventions Relatives A la Dissimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre et Loire
La Riche — les Iles Noires - Bail Rural Environnemental au Profit de Monsieur Gauthier - Avenant Portant Modification de son Perimetre
Fondettes — Druye - Joue les Tours - Transfert de Propriete des Biens Immobiliers dans le Cadre du Transfert de Competence Voirie du Departement
Approbation du Reglement de Mise en Commun de Materiels Metropolitains Integrant la Mise A Disposition D une Remorque-Betaillere
La Membrolle — Sur-Choisille - Route de Fondettes - Conventions Relatives A la Dissimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre et Loire
Tours — Jardin Saint Pierre le Puellier - Cession D une Bande de Terrain au Profit de l Indivision Ozanne-Negre
Parcay Meslay — ZAC du Papillon - Regularisation des Retrocessions Foncieres Realisees au Titre des Equipements Communs
Parcay — Meslay - Residence de Frasne - Conventions Relatives A la Dissimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre et Loire
La Riche — les Iles Noires - Bail Rural Environnemental au Profit de M Chartier
Montlouis sur Loire — Construction D un Equipement Funeraire - Societe D Economie Mixte des Pompes Funebres Intercommunales de l Agglomeration Tourangelle (saem Pfi) - Garantie D Emprunt - Credit Coop
Notre Dame D Oe — Ancienne Gare - Financement de 2 Logements Plus - Programmation 2015 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (plus-Plus Foncier) Caisse des Depots et Consignations - 225.404 00 € - Taux D
Rapport 2018 du Representant de Tours Metropole Val de Loire au Conseil D Administration de la Societe D Economie Mixte des Pompes Funebres Intercommunales de l Agglomeration Tourangelle (saem Pfi)
Developpement du Tourisme Fluvial — Luynes - Aide A l Association de Batellerie du Port de Luynes pour la Construction D un Bateau A Passagers
Attribution de Subventions aux Associations et aux Communes de la Metropole
Notre Dame D Oe — Ancienne Gare - Financement de 8 Logements Plus et 4 Logements Plai - Programmation 2015 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (plus-Plus Foncier-Plai-Plai Foncier) Caisse des Depots et
Adhesion A Doremi et au Programme Facilareno pour la Renovation Energetique des Logements
Saint — Cyr-Sur-Loire - la Gatiniere - Acquisition D une Parcelle Aupres de l Indivision Beillon-Sache pour la Constitution D une Reserve Fonciere en Vue de l Amenagement de la Voie de Liaison entre le
Saint — Cyr-Sur-Loire - Lieu-Dit la Gatiniere - Acquisition Aupres de M. et Mme Lamirault D une Parcelle pour la Constitution D une Reserve Fonciere en Vue de l Amenagement de la Voie de Liaison entre l
Rochecorbon — Adoption du Plan de Zonage des Eaux Pluviales
Saint Cyr sur Loire — Acquisition pour la Constitution D une Reserve Fonciere Permettant l Amenagement D une Extension du Pole Metropolitain Eau-Assainissement
Groupement de Commandes pour les Prestations de Diagnostics Phytosanitaires et D Inventaires Faunistiques du Patrimoine Arbore - Approbation de la Convention Constitutive
Approbation de la Convention — Cadre Soumise aux Agriculteurs pour l Epandage des Boues Issues de la Station D Epuration des Eaux Usees de la Grange David
Saint Avertin — Convention pour l Entretien de Parcs Naturels en Ecopaturage
Avenant A la Convention de Mise A Disposition de Fibres Optiques entre Tours Metropole Val de Loire et le Centre Communal D Action Sociale de Tours
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