CM

21 octobre 2020

Urs 20 délibérations

20

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

7

Finances & Budget

2

Environnement

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Délibérations (20)

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
20

Convention de Gestion 2021 entre Tours Metropole Val de Loire et le D'epartement D Indre et Loire pour les Services Relevant de la C'ompetence Voirie Transferee au 1er J'anvier 2018

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Saint — Cyr-Sur-Loire - Rue de la Mesangerie - Conventions de Dissimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre-Et-Loire

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Fondettes — Rue Fernand Bresnier - Conventions de Dissimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre-Et-Loire

20

Saint — Pierre-Des-Corps - Rue Marcel Cachin du N° 225 au N° 319 - Conventions de Dissimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre-Et-Loire

20

Parcay — Meslay - la Mulocherie - Acquisitions Foncieres Aupres de Divers Proprietaires pour Realiser les Travaux de Voiries

20

Programmation Complementaire 2020 des Operations de Logements Locatifs Aides et Intermediaires sur Tours Metropole Val de Loire

20

Saint — Avertin - Rue de Larcay - Dissimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre -Et-Loire - Approbation des Nouveaux Chiffrages

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Fondettes — Avenue du General de Gaulle - Agrocampus - Convention de Dissimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre et Loire

Finances & Budget 7 délibérations
20

Rochecorbon — Financement de 3 Logements Plus et 1 Logement Plai - Croix Rouge 4 - Programmation 2015 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (plus-Plusfoncier-Plai-Plaifoncier-Booster) Caisse des Depots et

20

Saint Avertin — Financement de 7 Logements Plus et 3 Logements Plai - Rue de Larcay - Programmation 2016 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (plus-Plusfoncier-Plai-Plaifoncier-Booster) Caisse des Depots

20

Chambray les Tours — Financement de 23 Logements Pls - Ilot Bonnerie Tr3 - Programmation 2018 - Garantie D Emprunt Pret L'ocatif (pls - Pls C'omplementaire) C'aisse des D'epots et C'onsignations - 1.897.0

20

Saint Pierre des Corps — Financement de 1 Logement Plus - Egalite - Programmation 2017 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (plus-Plus Foncier-Booster) Caisse des Depots et Consignations - 97.181 00 € -

20

Chambray les Tours — Financement de 8 Logements - les Passiflores - Programmation 2018 - Garantie D Emprunt Pret L'ocatif D Accession Sociale (psla) C'aisse D Epargne Loire-C'entre - 1.481.350 00 € - Tau

20

Liban — Attribution D une Subvention Exceptionnelle

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Chambray les Tours — Financement de 4 Logements Plus et 2 Logements Plai - Tilia - (construction N'euve en V.e.f.a.) - Programmation 2019 - Garantie D Emprunt Pret L'ocatif (plus-Plusfoncier-Plai-Plaifo

Environnement 2 délibérations
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Convention de Reception de Boues Urbaines Issues de Stations D Epuration en Vue D une Hygienisation avec la Communaute de Communes Touraine Ouest Val de Loire

20

Vouvray — Convention de Fourniture D Eau Potable entre Tours Metropole Val de Loire et le Siaep de Vouvray-Vernou-Sur-Brenne

Culture & Patrimoine 2 délibérations
20

Joue — Les-Tours - le Glatinet - Pret A Usage A Conclure avec M. Damien Foucher

20

Saint Cyr sur Loire — Cession au Profit de la Commune dans le Cadre de l Amenagement de la ZAC de la Roujolle

Autres decisions 1 délibération
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Commission Intercommunale pour l Accessibilite (cipa) - Rapport Annuel 2018

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