21 octobre 2020
20
délibérations
8
Urbanisme & Travaux
7
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Convention de Gestion 2021 entre Tours Metropole Val de Loire et le D'epartement D Indre et Loire pour les Services Relevant de la C'ompetence Voirie Transferee au 1er J'anvier 2018
Saint — Cyr-Sur-Loire - Rue de la Mesangerie - Conventions de Dissimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre-Et-Loire
Fondettes — Rue Fernand Bresnier - Conventions de Dissimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre-Et-Loire
Saint — Pierre-Des-Corps - Rue Marcel Cachin du N° 225 au N° 319 - Conventions de Dissimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre-Et-Loire
Parcay — Meslay - la Mulocherie - Acquisitions Foncieres Aupres de Divers Proprietaires pour Realiser les Travaux de Voiries
Programmation Complementaire 2020 des Operations de Logements Locatifs Aides et Intermediaires sur Tours Metropole Val de Loire
Saint — Avertin - Rue de Larcay - Dissimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre -Et-Loire - Approbation des Nouveaux Chiffrages
Fondettes — Avenue du General de Gaulle - Agrocampus - Convention de Dissimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre et Loire
Rochecorbon — Financement de 3 Logements Plus et 1 Logement Plai - Croix Rouge 4 - Programmation 2015 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (plus-Plusfoncier-Plai-Plaifoncier-Booster) Caisse des Depots et
Saint Avertin — Financement de 7 Logements Plus et 3 Logements Plai - Rue de Larcay - Programmation 2016 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (plus-Plusfoncier-Plai-Plaifoncier-Booster) Caisse des Depots
Chambray les Tours — Financement de 23 Logements Pls - Ilot Bonnerie Tr3 - Programmation 2018 - Garantie D Emprunt Pret L'ocatif (pls - Pls C'omplementaire) C'aisse des D'epots et C'onsignations - 1.897.0
Saint Pierre des Corps — Financement de 1 Logement Plus - Egalite - Programmation 2017 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (plus-Plus Foncier-Booster) Caisse des Depots et Consignations - 97.181 00 € -
Chambray les Tours — Financement de 8 Logements - les Passiflores - Programmation 2018 - Garantie D Emprunt Pret L'ocatif D Accession Sociale (psla) C'aisse D Epargne Loire-C'entre - 1.481.350 00 € - Tau
Liban — Attribution D une Subvention Exceptionnelle
Chambray les Tours — Financement de 4 Logements Plus et 2 Logements Plai - Tilia - (construction N'euve en V.e.f.a.) - Programmation 2019 - Garantie D Emprunt Pret L'ocatif (plus-Plusfoncier-Plai-Plaifo
Convention de Reception de Boues Urbaines Issues de Stations D Epuration en Vue D une Hygienisation avec la Communaute de Communes Touraine Ouest Val de Loire
Vouvray — Convention de Fourniture D Eau Potable entre Tours Metropole Val de Loire et le Siaep de Vouvray-Vernou-Sur-Brenne
Joue — Les-Tours - le Glatinet - Pret A Usage A Conclure avec M. Damien Foucher
Saint Cyr sur Loire — Cession au Profit de la Commune dans le Cadre de l Amenagement de la ZAC de la Roujolle
Commission Intercommunale pour l Accessibilite (cipa) - Rapport Annuel 2018
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