Conseil municipal du 2020-12-29

FONDETTES — PARC D ACTIVITES LES DEUX CROIX - CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT AVEC LIGERIS - BILAN DE LIQUIDATION - REMISE DES OUVRAGES ET QUITUS DE FIN D OPERATION.

FIXATION DES TARIFS 2021 POUR L OCCUPATION D INFRASTRUCTURES PROPRIETES DE LA METROPOLE PAR DES OPERATEURS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES ET DES PARTENAIRES INSTITUTIONNELS

FIXATION DES TARIFS 2021 POUR L INSTALLATION D EQUIPEMENTS DE RADIODIFFUSION FM SUR LES CHATEAUX D EAU DE LA METROPOLE

RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CIID)

PANDEMIE DE COVID19 — FONDS DE SOUTIEN AUX ACTIONS ECONOMIQUES ET SOCIALES DES COMMUNES DE LA METROPOLE - ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS

S.E.M. POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DE L AGGLOMERATION TOURANGELLE (SEM PFI) - APPROBATION DES TARIFS 2021

BUDGET PRINCIPAL — PROVISION POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE CLIENTS.

FIXATION DES TARIFS 2021 DU SERVICE PUBLIC DE L ASSAINISSEMENT COLLECTIF

FIXATION DES TARIFS 2021 POUR L INSTALLATION DE STATIONS RADIOELECTRIQUES SUR LE DOMAINE PUBLIC OU PRIVE DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

BUDGET PRINCIPAL — EXERCICE 2020 - ACTUALISATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

FIXATION DES TARIFS METROPOLITAINS 2021 LIES AUX PRESTATIONS DE SERVICES DE NETTOIEMENT A LA FOURNITURE D EQUIPEMENTS ET A LA REDEVANCE SPECIALE

CAMPINGS METROPOLITAINS — APPROBATION DE LA TARIFICATION 2021

FIXATION DES TARIFS 2021 DU SERVICE PUBLIC DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

SMADAIT — AVENANTS AUX CONVENTIONS D AVANCE DE TRESORERIE 2017 2018 ET 2019

BUDGETS PRINCIPAL ET EAU POTABLE — COMPLEMENT DE TRANSFERT D ACTIF ET DE SUBVENTIONS DE BALLAN MIRE METTRAY ET TOURS

BUDGET PRINCIPAL — EXERCICE 2020 - DECISION MODIFICATIVE N°3

BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT — EXERCICE 2020 - ACTUALISATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

SMADAIT — CONVENTION DE FINANCEMENT PAR TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE POUR L ENTRETIEN ET LA REALISATION DE TRAVAUX NEUFS D AMENAGEMENT DE L AEROPORT INTERNATIONAL DE TOURS

APPROBATION DE LA GRILLE DES TARIFS DES PRESTATIONS COMMERCIALISEES PAR L OFFICE DE TOURISME METROPOLITAIN POUR 2021

LA RICHE — DELEGATION DU SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE CHALEUR - APPROBATION DU RAPPORT 2019 ET DU MONTANT DE LA REDEVANCE

SAINT PIERRE DES CORPS — DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE CHALEUR - APPROBATION DU RAPPORT 2018-2019 ET DES REDEVANCES

TARIFS 2021 DES TRAVAUX EN REGIE ET DROITS DE VOIRIE

TARIFICATION 2021 DES EQUIPEMENTS RELATIFS A L ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE

LA RICHE — ZAC DU PLESSIS-BOTANIQUE - DECLARATION D INTERET METROPOLITAIN DE L OPERATION D AMENAGEMENT

TOURS — DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU GOLF DE LA GLORIETTE - APPROBATION DE LA GRILLE TARIFAIRE 2021

NOTRE DAME D OE — MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DU DOSSIER DE PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°4 DU PLU

DELEGATION DU SERVICE PUBLIC DE GAZ SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN - APPROBATION DU RAPPORT 2019

CHANCEAUX — SUR-CHOISILLE - APPROBATION DU BILAN DES OBSERVATIONS ET DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLU

TOURS — CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES MONCONSEIL - BILAN DE LIQUIDATION - REMISE D OUVRAGES ET QUITUS - PROTOCOLE DE REVERSEMENT DE LA PARTICIPATION AUX EQUIPEMENTS DE LA ZAC

SAINT PIERRE DES CORPS — DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA PRODUCTION ET LA DISTRIBUTION DE CHALEUR DU QUARTIER DE LA RABATERIE - AVENANT 2

TOURS — DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE CHALEUR - APPROBATION DU RAPPORT 2019 ET DES REDEVANCES

JOUE — LES-TOURS - DELEGATION DU SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE CHALEUR - APPROBATION DU RAPPORT 2018-2019

TOURS — DELEGATION DU SERVICE PUBLIC D ELECTRICITE - RAPPORT 2019

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA REALISATION ET LA GESTION D UN RESEAU DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES A TRES HAUT DEBIT - RAPPORT 2019

CHANCEAUX SUR CHOISILLE ET PARCAY MESLAY - CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES LE CASSANTIN - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 2019

NOTRE DAME D OE — CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES ARCHE D OE 2 - COMPTE- RENDU D ACTIVITES 2019 DES VILLAGES D ENTREPRISES N°1 ET N°2

TOURS — CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES PIERRE ET MARIE CURIE - APPROBATION DU COMPTE RENDU D ACTIVITES 2019 ET DE L AVENANT N°9

FONDETTES — CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES ECONOMIQUES A FONDETTES - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 2019

COMPTE — RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 10 SEPTEMBRE 2020 DES ARRETES N°A2020-148 A A2020-212 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN SEPTEMBRE ET OCTOBRE 2020

JOUE — LES-TOURS - CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES DE LA LIODIERE - COMPTE RENDU D ACTIVITES 2019

PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL — AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LIGAIR

CHAMBRAY — LES-TOURS - CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES DE LA VRILLONNERIE SUD - APPROBATION DU COMPTE-RENDU D ACTIVITES 2019

LA RICHE — CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES SAINT-FRANCOIS - COMPTE RENDU ANNUEL D ACTIVITES 2019.

METTRAY — CONCESSION PUBLIQUE D AMENAGEMENT RELATIVE A L EXTENSION DU PARC D ACTIVITES LES GAUDIERES - APPROBATION DU COMPTE-RENDU D ACTIVITES 2019 ET DE L AVENANT N°1

PROCEDURE D ETABLISSEMENT DES PERIMETRES DE PROTECTION DU CHAMP CAPTANT DE L ILE GODINEAU A FONDETTES

PROCEDURE D ETABLISSEMENT DES PERIMETRES DE PROTECTION DU CAPTAGE DU PUITS CLAUSSE A SAINT-PIERRE-DES-CORPS

BILAN 2019 DU PROGRAMME LOCAL DE L HABITAT (PLH) DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE 2018-2023

COMPOSITION DES COMMISSIONS THEMATIQUES — DESIGNATIONS COMPLEMENTAIRES

TOURS — CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU SITE MAME - COMPTE RENDU D ACTIVITES 2019

ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA METROPOLE

FONDETTES — LES DEUX CROIX - CESSION DANS LE CADRE DE LA COMMERCIALISATION DES LOTS DU SITE D ACTIVITES AUPRES DE LA SCI LA FILLE DES DEUX CROIX

JOUE — LES TOURS - CONCLUSION D UNE CONVENTION D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 2020-2022 AVEC L ASSO POUR LA SCENE DE MUSIQUES ACTUELLES LE TEMPS MACHINE

MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL

ADHESION A L ASSOCIATION CENTRAIDER