29 décembre 2020

Fondettes — Parc D Activites les Deux Croix - Convention Publique D Amenagement avec Ligeris - Bilan de Liquidation - Remise des Ouvrages et Quitus de Fin D Operation

Fondettes — Convention Publique D Amenagement du Parc D Activites Economiques A Fondettes - Compte Rendu Annuel A la Collectivite 2019

Fixation des Tarifs 2021 pour l Occupation D Infrastructures Proprietes de la Metropole par des Operateurs de Communications Electroniques et des Partenaires Institutionnels

Fixation des Tarifs 2021 pour l Installation D Equipements de Radiodiffusion Fm sur les Chateaux D Eau de la Metropole

Renouvellement des Membres de la Commission Intercommunale des Impots Directs (ciid)

Pandemie de Covid19 — Fonds de Soutien aux Actions Economiques et Sociales des Communes de la Metropole - Attribution de Fonds de Concours

S.E.M. Pompes Funebres Intercommunales de l Agglomeration Tourangelle (SEM Pfi) - Approbation des Tarifs 2021

Budget Principal — Provision pour Depreciation des Comptes de Clients

Fixation des Tarifs 2021 du Service Public de l Assainissement Collectif

Fixation des Tarifs 2021 pour l Installation de Stations Radioelectriques sur le Domaine Public ou Prive de Tours Metropole Val de Loire

Budget Principal — Exercice 2020 - Actualisation des Autorisations de Programme

Fixation des Tarifs Metropolitains 2021 Lies aux Prestations de Services de Nettoiement A la Fourniture D Equipements et A la Redevance Speciale

Campings Metropolitains — Approbation de la Tarification 2021

Fixation des Tarifs 2021 du Service Public de l Assainissement Non Collectif

Smadait — Avenants aux Conventions D Avance de Tresorerie 2017 2018 et 2019

Budgets Principal et Eau Potable — Complement de Transfert D Actif et de Subventions de Ballan Mire Mettray et Tours

Budget Principal — Exercice 2020 - Decision Modificative N°3

Budget Annexe Assainissement — Exercice 2020 - Actualisation des Autorisations de Programme

Smadait — Convention de Financement par Tours Metropole Val de Loire pour l Entretien et la Realisation de Travaux Neufs D Amenagement de l Aeroport International de Tours

Approbation de la Grille des Tarifs des Prestations Commercialisees par l Office de Tourisme Metropolitain pour 2021

La Riche — Delegation du Service Public de Production et de Distribution de Chaleur - Approbation du Rapport 2019 et du Montant de la Redevance

Saint Pierre des Corps — Delegation de Service Public de Production et de Distribution de Chaleur - Approbation du Rapport 2018-2019 et des Redevances

Tarifs 2021 des Travaux en Regie et Droits de Voirie

Tarification 2021 des Equipements Relatifs A l Accueil des Gens du Voyage

La Riche — ZAC du Plessis-Botanique - Declaration D Interet Metropolitain de l Operation D Amenagement

Tours — Delegation de Service Public du Golf de la Gloriette - Approbation de la Grille Tarifaire 2021

Notre Dame D Oe — Modalites de Mise A Disposition du Public du Dossier de Projet de Modification Simplifiee N°4 du PLU

Delegation du Service Public de Gaz sur le Territoire Metropolitain - Approbation du Rapport 2019

Chanceaux — Sur-Choisille - Approbation du Bilan des Observations et de la Modification Simplifiee N°2 du PLU

Tours — Convention Publique D Amenagement du Parc D Activites Monconseil - Bilan de Liquidation - Remise D Ouvrages et Quitus - Protocole de Reversement de la Participation aux Equipements de la ZAC

Saint Pierre des Corps — Delegation de Service Public pour la Production et la Distribution de Chaleur du Quartier de la Rabaterie - Avenant 2

Mettray — Concession Publique D Amenagement Relative A l Extension du Parc D Activites les Gaudieres - Approbation du Compte-Rendu D Activites 2019 et de l Avenant N°1

Tours — Delegation de Service Public de Production et de Distribution de Chaleur - Approbation du Rapport 2019 et des Redevances

Joue — Les-Tours - Delegation du Service Public de Production et de Distribution de Chaleur - Approbation du Rapport 2018-2019

Tours — Delegation du Service Public D Electricite - Rapport 2019

Delegation de Service Public pour la Realisation et la Gestion D un Reseau de Communications Electroniques A Tres Haut Debit - Rapport 2019

Notre Dame D Oe — Convention Publique D Amenagement du Parc D Activites Arche D Oe 2 - Compte- Rendu D Activites 2019 des Villages D Entreprises N°1 et N°2

Tours — Convention Publique D Amenagement du Parc D Activites Pierre et Marie Curie - Approbation du Compte Rendu D Activites 2019 et de l Avenant N°9

Bilan 2019 du Programme Local de l Habitat (plh) de Tours Metropole Val de Loire 2018-2023

Composition des Commissions Thematiques — Designations Complementaires

Joue — Les-Tours - Convention Publique D Amenagement du Parc D Activites de la Liodiere - Compte Rendu D Activites 2019

Tours — Convention Publique D Amenagement du Site Mame - Compte Rendu D Activites 2019

Adoption du Reglement Interieur de la Metropole

Chambray — L'es-Tours - Convention Publique D Amenagement du Parc D Activites de la Vrillonnerie S'ud - Approbation du Compte-Rendu D Activites 2019

La Riche — Convention Publique D Amenagement du Parc D Activites Saint-Francois - Compte Rendu Annuel D Activites 2019

Chanceaux sur Choisille et Parcay Meslay - Convention Publique D Amenagement du Parc D Activites le C'assantin - Compte Rendu Annuel A la C'ollectivite 2019

Compte — Rendu des D'ecisions Adoptees par le Bureau dans SA S'eance du 10 S'eptembre 2020 des Arretes N°a2020-148 A A2020-212 et des Marches Attribues en S'eptembre et Octobre 2020

Plan Climat Air Energie Territorial — Avenant A la Convention de Partenariat entre Tours Metropole Val de Loire et Ligair

Procedure D Etablissement des Perimetres de Protection du Champ Captant de l Ile Godineau A Fondettes

Procedure D Etablissement des Perimetres de Protection du Captage du Puits Clausse A Saint-Pierre-Des-Corps

Fondettes — les Deux Croix - Cession dans le Cadre de la Commercialisation des Lots du Site D Activites Aupres de la SCI la Fille des Deux Croix

Joue — Les Tours - Conclusion D une Convention D Occupation du Domaine Public 2020-2022 avec l Asso pour la Scene de Musiques Actuelles le Temps Machine

Mise en Oeuvre du Teletravail au Sein de Tours Metropole Val de Loire

Mesures Relatives A la Gestion Administrative du Personnel

Adhesion A l Association Centraider