Conseil municipal du 2020-12-03

CERTEM 5.0 — APPROBATION DES CONVENTIONS CADRE ET D APPLICATION SUR LA PERIODE 2020 - 2025

ATTRIBUTION D UN FONDS DE CONCOURS AUX COMMUNES POUR LE FONCTIONNEMENT DES PISCINES MUNICIPALES

REVISION DE LA GRILLE TARIFAIRE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC LES THERMES DE LUYNES

PARTICIPATION DES BUDGETS ANNEXES AU TITRE DES FONCTIONS SUPPORTS EXERCEES PAR LE BUDGET PRINCIPAL

FIXATION DES TARIFS 2021 DES BRANCHEMENTS EN EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN

OPERATEURS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES - REDEVANCES D OCCUPATION DES OPERATEURS DU DOMAINE PUBLIC PAR LES RESEAUX ET INSTALLATIONS DE TELECOMMUNICATION (RODP) - MODALITES DE PERCEPTION.

ACHAT DE PARTS DANS LA SOCIETE COOPERATIVE D INTERET COLLECTIF DE L ABATTOIR DE BOURGUEIL

COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DU CENTRE AQUATIQUE DE FONDETTES - ELECTION DES MEMBRES

ATTRIBUTION D UN FONDS DE CONCOURS A DESTINATION DE LA VILLE DE TOURS POUR LA MODERNISATION DU COMPLEXE SPORTIF DE LA VALLEE DU CHER ET DE LA VILLE DE LA RICHE POUR L EQUIPEMENT SPORTIF DU PETIT PLE

PANDEMIE DE COVID19 — FONDS DE SOUTIEN AUX ACTIONS ECONOMIQUES ET SOCIALES DES COMMUNES DE LA METROPOLE - ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS

ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS TRANSITION ECOLOGIQUE 2020

BUDGET ANNEXE DE L ASSAINISSEMENT TITRES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR ET CREANCES ETEINTES.

BUDGET PRINCIPAL — EXERCICE 2020-DECISION MODIFICATIVE N°2

BUDGET ASSAINISSEMENT — EXERCICE 2020-DECISION MODIFICATIVE N°2

BUDGET PRINCIPAL — EXERCICE 2020-AUTORISATIONS DE PROGRAMME

BUDGET ASSAINISSEMENT — EXERCICE 2020-AUTORISATIONS DE PROGRAMME

DOTATION DE SOUTIEN A L INVESTISSEMENT LOCAL 2021 AUTORISATION DE SIGNATURE DU PRESIDENT CONVENTION AVEC L ETAT ET CONVENTION AVEC VILLE DE TOURS RELATIVES AU DEPLACEMENT DU PATRONAGE LAIQUE PAUL BERT

TOURS — SAINT AVERTIN- SAINT-CYR-SUR-LOIRE-SAINT-PIERRE-DES-CORPS-LA-MEMBROLLE-SUR-CHOISILLE- SAINT-GENOUPH - FIXATION DES TARIFS 2021 DES BRANCHEMENTS EN EAU POTABLE

COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DU CENTRE AQUATIQUE DE FONDETTES - CONDITIONS DE DEPOT DES LISTES

BUDGET PRINCIPAL — PROVISION POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE CLIENTS

BUDGET EAU POTABLE — EXERCICE 2020-DECISION MODIFICATIVE N°3

ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS AUX COMMUNES

AFFECTATION DES RECETTES DES FORFAITS POST-STATIONNEMENT 2020

TOURS CITE INTERNATIONALE DE LA GASTRONOMIE - SUBVENTION POUR LE FINANCEMENT D UNE ETUDE D ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE RELATIVE A LA DEFINITION DU PROJET TOURS CITE INTERNATIONALE DE LA GASTRONOMI

CONTRAT DE CONCESSION DU SERVICE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D EAU POTABLE DES COMMUNES DE LUYNES-FONDETTES-SAINT ETIENNE DE CHIGNY-AVENANT N°2

DELEGATION DU SERVICE EXTERIEUR DES POMPES FUNEBRES ET DE GESTION DU CREMATORIUM - RAPPORT D ACTIVITES 2019

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC D EAU POTABLE - RAPPORTS 2019

LA QUALITE ET LE PRIX DU SERVICE PUBLIC D ELIMINATION DES DECHETS MENAGERS - RAPPORT 2019

LA RICHE — DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L EXPLOITATION L ENTRETIEN ET LA GESTION DU CENTRE AQUATIQUE DU CARRE D O - RAPPORT D ACTIVITES 2019

TOURS — DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L EXPLOITATION L ENTRETIEN ET LA GESTION DU GOLF DE LA GLORIETTE - RAPPORT 2019

PROTOCOLES D ACCORDS TRANSACTIONNELS DANS LE CADRE DES MARCHE 16048A 01 A 03 - TRAVAUX DE VOIRIE POUR LES ANNEES 2016 A 2020

LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L EAU POTABLE ET DE L ASSAINISSEMENT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - RAPPORT 2019

CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D EAU POTABLE DES COMMUNES DE ROCHECORBON ET PARCAY-MESLAY- AVENANT N°2

TOURS — DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L EXPLOITATION L ENTRETIEN ET LA GESTION DU CENTRE AQUATIQUE DU LAC - RAPPORT D ACTIVITES 2019

TOURS — VALORISATION DU BIOGAZ PRODUIT A LA STATION D EPURATION DE LA GRANGE DAVID - RAPPORT 2019

CONTRAT DE CONCESSION DE TRAVAUX PUBLICS POUR LA CONCEPTION LA CONSTRUCTION L EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE D UNE INSTALLATION DE VALORISATION ENERGETIQUE DE BIOGAZ ISSU DE LA STATION D EPURATION D

FIN DU CONTRAT DE CONCESSION DU RESEAU CABLE DE LA VILLE DE LA RICHE - DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DU RESEAU - PROTOCOLE DE FIN DE CONTRAT ET DE CESSION DU RESEAU - CONVENTION D OCCUPATION DES INFR

LUYNES — DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L EXPLOITATION L ENTRETIEN ET LA GESTION DE LA PISCINE DES THERMES - RAPPORT D ACTIVITES 2019

JOUE — LES-TOURS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC MUSIQUES ACTUELLES - RAPPORT 2019

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE L OFFICE DE TOURISME METROPOLITAIN - RAPPORT 2019

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES CAMPINGS METROPOLITAINS DE SAINT-AVERTIN ET DE SAVONNIERES - RAPPORT 2019

BUDGET ANNEXE DE L EAU TITRES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR ET CREANCES ETEINTES.

REGLEMENT DU SERVICE EAU POTABLE DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

COMPTE — RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU EN DATE DU 10 SEPTEMBRE 2020 DES ARRETES N°A2020-148 A A2020-169 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN SEPTEMBRE 2020

SOUTIEN AU PROJET DE DEMONSTRATEUR D AGRICULTURE URBAINE J HABITE MON JARDIN

ADHESION AU CONTRAT GROUPE SOUSCRIT PAR LE CENTRE DE GESTION D INDRE-ET-LOIRE COUVRANT LES RISQUES FINANCIERS ENCOURUS PAR LES COLLECTIVITES EN VERTU DE LEURS OBLIGATIONS A L EGARD DE LEUR PERSONNEL

MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL

MODALITES DE REUNION A DISTANCE DU CONSEIL METROPOLITAIN EN PERIODE D URGENCE SANITAIRE

DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU SEIN D ORGANISMES EXTERIEURS

UTILISATION DE LA PLATEFORME OPEN DATA DE LA METROPOLE PAR LES COMMUNES - CONVENTION DE PARTENARIAT

APPROBATION DES STATUTS ET DE L ADHESION A L ASSOCIATION DIGITAL LOIRE VALLEY

RAPPORT 2019 DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA SPL TOURS VAL DE LOIRE TOURISME