Conseil municipal du 2020-12-16

BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS EXERCICE 2020 DECISION MODIFICATIVE N°5 AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET AUTORISATIONS D ENGAGEMENT VOTE ET AFFECTATION REPARTITION DES CREDITS DE PAIEMENT

SOCIETE D EQUIPEMENT DE LA TOURAINE CONCESSION D AMENAGEMENT DU HAUT DE LA RUE NATIONALE SITE PORTE DE LOIRE COMPTERENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE REALISE AU 31 DECEMBRE 2019

SAEM TOURS EVENEMENTS APPROBATION DES TARIFS 2021 PRESENTATION DU BUDGET PREVISIONNEL 2021

CONVENTION DE PRISE EN CHARGE DES CHARGES D EXPLOITATION DE CHAUFFAGE ET D EAU CHAUDE SANITAIRE AUPRES DU CCAS DES COLLEGES FERRY ET RABELAIS

VOEU RELATIF A L IMPACT DE LA CRISE SANITAIRE SUR LES FINANCES DE LA VILLE DE TOURS

RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L EXERCICE 2021

ADHESION AVEC PRISE DE CAPITAL A LA SOCIETE COOPERATIVE D INTERET COLLECTIF OHE ! DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA VILLE

CONTRIBUTION FONDS DE SOLIDARITE LIBAN CITES UNIES FRANCE

MODIFICATION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2020 ET AVANCES DE SUBVENTION 2021

BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS EXERCICE 2020 DECISION MODIFICATIVE N°5

SOCIETE D EQUIPEMENT DE LA TOURAINE CONCESSION DE LA ZAC CASERNES BEAUMONTCHAUVEAU COMPTERENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE REALISE AU 31122019 AVENANT N°4 AU CONTRAT DE CONCESSION DU 11 JUILLET 2012

GARANTIE D EMPRUNT CROIX ROUGE HABITAT EMPRUNTS DE 1 416 118 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS REHABILITATION DE LA RESIDENCE AUTONOMIE ET L EHPAD SITUES 23 RUE DE LA LOIRE

COMMERCE REAFFECTATION DU FONDS FACADE AU TITRE DE L ANNEE 2020

BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS EXERCICE 2020 DECISION MODIFICATIVE N°4

SOCIETE D EQUIPEMENT DE LA TOURAINE CONCESSION DE LA ZAC DE LA VALLEE DU CHER QUARTIER DES DEUX LIONS COMPTERENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE REALISE AU 31122019

SOCIETE DE GESTION DU MARCHE DE GROS APPROBATION DES TARIFS 2021 PRESENTATION DU BUDGET PREVISIONNEL 2021

TARIFS MUNICIPAUX

ADHESIONS DE LA VILLE A L INSTITUT DES RISQUES MAJEURS (IRMA) ET A L ASSOCIATION CENTRE D INFORMATION ET DE DOCUMENTATION SUR LE BRUIT (CIDB)

ACCUEIL DE VOLONTAIRES EN SERVICE CIVIQUE

AVENANT A LA CONVENTION AVEC LE JEU DE PAUME SUR LA PRISE EN CHARGE DES VACATIONS POUR LES VISITES GUIDEES

CENTRES SOCIAUX PROLONGATION D UN AN DES CONVENTIONS D OBJECTIFS ENTRE LA VILLE ET LES ASSOCIATIONS LEO LAGRANGE ET DES USAGERS DES CENTRES GIRAUDEAU BASTIE

GROUPEMENT DE COMMANDES PERMANENT ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE LE CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE DE TOURS LE SYNDICAT DES MOBILITES DE TOURAINE ET LA COMMUNE DE TOURS APPROBATION DE LA CONV

SAEM TOURS EVENEMENTS CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L EXPLOITATION DU PARC DES EXPOSITIONS AVENANT N°2

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSEIL D ARCHITECTURE D URBANISME ET DE L ENVIRONNEMENT DE TOURAINE (CAUE 37)

TOURS HABITAT ECOQUARTIER MONCONSEIL COMPTERENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE REALISE AU 15092020 AVENANT N°10 AU CONTRAT DE CONCESSION DU 20 MARS 2006

ALLEE DE LOMBARDIE CESSION A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE DANS LE CADRE D UNE REGULARISATION DE VOIRIE

ADHESION A L ASSOCIATION CONSERVATOIRES DE FRANCE

ACQUISITION D UNE OEUVRE ATTRIBUEE A LOUIS DE BOULLOGNE ET DE TROIS OEUVRES DE KARL GIRARDET

RESIDENCE FRONT DE CHER CESSION D UNE PLACE DE STATIONNEMENT

CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL DEMANDES D AGREMENT POUR LA MISE EN PLACE DES CLASSES PREPARATOIRES A L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL

EMPLOI SOUTIEN AU PROJET TERRITOIRE ZERO CHOMEURS LONGUE DUREE TOURS SANITASVELPEAU ET ADHESION A L ASSOCIATION NATIONALE TZCLD

CONVENTION D OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE COMITE DES OEUVRES SOCIALES (COS) DE LA VILLE DU CCAS DE TOURS ET TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

VOEU RELATIF AUX EFFECTIFS DU COMMISSARIAT DE POLICE DE TOURS

COMMERCE DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL ACCORDEES PAR LE MAIRE ANNEE 2021

SAEM TOURS EVENEMENTS MODIFICATION DES STATUTS DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE RAISON D ETRE DE LA SOCIETE

COMMISSIONS ET ORGANISMES DIVERS DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE

LIBERATION ET VALORISATION DES DONNEES PUBLIQUES DE LA VILLE DE TOURS SUR LA PLATEFORME OPENDATA DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE CONVENTION DE PARTENARIAT

COMPTERENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

RAPPORTS ANNUELS SUR LA GESTION DES SERVICES PUBLICS DE L EAU DE L ASSAINISSEMENT ET DU TRAITEMENT DES DECHETS

QUARTIER DU SANITAS EXTENSION DU GYMNASE DU HALLEBARDIER PROGRAMMATION NPNRU ELECTION DU JURY