CM

16 décembre 2020

Urs 42 délibérations

42

délibérations

19

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

5

Culture & Patrimoine

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Délibérations (42)

Finances & Budget 19 délibérations
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Budget Principal de la Ville de Tours Exercice 2020 Decision Modificative N°5 Autorisations de Programme et Autorisations D Engagement Vote et Affectation Repartition des Credits de Paiement

20

S'ociete D Equipement de la Touraine Concession D Amenagement du Haut de la Rue N'ationale S'ite Porte de Loire Compterendu Annuel A la C'ollectivite Realise au 31 D'ecembre 2019

20

Saem Tours Evenements Approbation des Tarifs 2021 Presentation du Budget Previsionnel 2021

20

Convention de Prise en Charge des Charges D Exploitation de Chauffage et D Eau Chaude S'anitaire Aupres du CCAS des C'olleges Ferry et Rabelais

20

Voeu Relatif A l Impact de la Crise Sanitaire sur les Finances de la Ville de Tours

20

Rapport sur les Orientations Budgetaires pour l Exercice 2021

20

Adhesion avec Prise de Capital A la Societe Cooperative D Interet Collectif Ohe ! Designation du Representant de la Ville

20

Contribution Fonds de Solidarite Liban Cites Unies France

20

Modification du Reglement Budgetaire et Financier

20

Attribution de Subventions 2020 et Avances de Subvention 2021

20

Budget Principal de la Ville de Tours Exercice 2020 Decision Modificative N°5

20

S'ociete D Equipement de la Touraine Concession de la ZAC C'asernes Beaumontchauveau Compterendu Annuel A la C'ollectivite Realise au 31122019 Avenant N°4 au Contrat de Concession du 11 J'uillet 2012

20

Garantie D Emprunt Croix Rouge Habitat Emprunts de 1 416 118 Euros Aupres de la Caisse des Depots et Consignations Rehabilitation de la Residence Autonomie et l EHPAD Situes 23 Rue de la Loire

20

Commerce Reaffectation du Fonds Facade au Titre de l Annee 2020

20

Budget Annexe de la Regie Autonome du Grand Theatre de Tours Exercice 2020 Decision Modificative N°4

20

S'ociete D Equipement de la Touraine Concession de la ZAC de la Vallee du Cher Quartier des D'eux L'ions Compterendu Annuel A la C'ollectivite Realise au 31122019

20

S'ociete de Gestion du Marche de Gros Approbation des Tarifs 2021 Presentation du Budget Previsionnel 2021

20

Tarifs Municipaux

20

Adhesions de la Ville A l Institut des Risques Majeurs (irma) et A l Association Centre D Information et de Documentation sur le Bruit (cidb)

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
20

Accueil de Volontaires en Service Civique

20

Avenant A la Convention avec le Jeu de Paume sur la Prise en Charge des Vacations pour les Visites Guidees

20

Centres Sociaux Prolongation D un An des Conventions D Objectifs entre la Ville et les Associations Leo Lagrange et des Usagers des Centres Giraud'eau Bastie

20

Groupement de Commandes Permanent entre Tours Metropole Val de Loire le Centre Communal D Action Sociale de Tours le Syndicat des Mobilites de Touraine et la Commune de Tours Approbation de la Conv

20

Saem Tours Evenements Convention de Delegation de Service Public pour l Exploitation du Parc des Expositions Avenant N°2

20

Convention de Partenariat avec le Conseil D Architecture D Urbanisme et de l Environnement de Touraine (c'aue 37)

20

Tours Habitat Ecoquartier Monconseil Compterendu Annuel A la Collectivite Realise au 15092020 Avenant N°10 au Contrat de Concession du 20 Mars 2006

Culture & Patrimoine 5 délibérations
20

Allee de Lombardie Cession A Tours Metropole Val de Loire dans le Cadre D une Regularisation de Voirie

20

Adhesion A l Association Conservatoires de France

20

Acquisition D une Oeuvre Attribuee A Louis de Boullogne et de Trois Oeuvres de Karl Girardet

20

Residence Front de Cher Cession D une Place de Stationnement

20

C'onservatoire A Rayonnement Regional Demandes D Agrement pour la Mise en Place des Classes Preparatoires A l Enseignement S'uperieur

Ressources humaines 3 délibérations
20

Mesures Relatives A la Gestion Administrative du Personnel

20

Emploi Soutien au Projet Territoire Zero Chomeurs Longue Duree Tours Sanitasvelpeau et Adhesion A l Association Nationale Tzcld

20

Convention D Objectifs et de Moyens avec le Comite des Oeuvres Sociales (cos) de la Ville du CCAS de Tours et Tours Metropole Val de Loire

Sécurité 2 délibérations
20

Voeu Relatif aux Effectifs du Commissariat de Police de Tours

20

Commerce Derogations au Repos Dominical Accordees par le Maire Annee 2021

Autres decisions 2 délibérations
20

Saem Tours Evenements Modification des Statuts Designation des Representants de la Ville Raison D Etre de la Societe

20

Commissions et Organismes Divers Designation des Representants de la Ville

Vie associative 2 délibérations
20

Liberation et Valorisation des Donnees Publiques de la Ville de Tours sur la Plateforme Opendata de Tours Metropole Val de Loire Convention de Partenariat

20

Compterendu de Monsieur le Maire sur les Actes Accomplis en Execution de la D'elegation D Attributions du Conseil Municipal

Environnement 1 délibération
20

Rapports Annuels sur la Gestion des Services Publics de l Eau de l Assainissement et du Traitement des Dechets

Sport 1 délibération
20

Quartier du Sanitas Extension du Gymnase du Hallebardier Programmation Npnru Election du Jury

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