29 mars 2017

Reprise Anticipee des Resultats de lExercice 2016 - Budget Principal - Budget Transport - Budget Assainissement - Budget Crematorium

Vote du Budget PrimitIf 2017

Attribution de la subvention de fonctionnement 2017 au Point Haut

Attribution de la subvention de fonctionnement 2017 au Centre Dramatique Régional de Tours ( CDRT)

Attribution subvention de fonctionnement 2017 au Centre de Création Contemporaine Olivier Debré

Adoption convention d'objectifs et de moyens 2017 2018 Ecole supérieure des Beaux Arts Tours Angers Le Mans

Adhésion du Conseil de Développement à la coordination nationale des Conseils de Développement

Vote des taux de fiscalité

Attribution subvention fonctionnement 2017 au 37ème Parallèle

Convention pour la gestion à titre payant du personnel du CCAS de Tours par le service de médecine et le service social de la la Communauté urbaine Tour(s)plus

Indemnité de départ volontaire

Créations et suppressions de postes

Modification du tableau des effectifs relative au transfert du personnel de la commune de La Riche dans le cadre des transferts de compétences

Compte rendu des décisions adoptées par le bureau dans sa séance du 13 février 2017, des arrêtés n°A2017-01 à A2017-28 et des marchés attribués en j'anvier 2017

Programme de renforcement de la sécurité des ouvrages de distribution publique de gaz naturel suite au décret n°2012-615

Convention de gestion du système d'endiguement

Stratégie Locale de Gestion du Risque Inondation

Convention de délégation de service public pour la réalisation et la gestion d'un réseau de c'ommunications électroniques à haut d'ébit - Construction d'un réseau métropolitain pour l'interconnexion d'es

Rapport 2016 de mise en oeuvre de la Politique de la ville sur l'agglomération tourangelle

Désignation représentants au conseil dadministration de l'association AFP-CFA

Mutualisation — Rapport sur lavancement du schéma de mutualisation