Conseil municipal du 2017-03-29

Urs 29 mars 2017 21 délibérations
Document source

21

délibérations

9

Finances & Budget

4

Ressources humaines

4

Environnement

Résumé

Synthèse

21 délibérations - REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2016 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET TRANSPORT - BUDGET ASSAINISSEMENT - BUDGE - Vote du Budget PrimitIf 2017 - Convention pour la gestion à titre payant du personnel du CCAS de Tours par le service de médecine et le service social - Attribution de la subvention de fonctionnement 2017 au Point Haut - Attribution de la subvention de fonctionnement 2017 au Centre Dramatique Régional de Tours ( CDRT) - Attribution subvention de fonctionnement 2017 au Centre de Création Contemporaine Olivier Debré - Adoption convention d'objectifs et de moyens 2017 2018 Ecole supérieure des Beaux Arts Tours Angers Le Mans - Désignation représentants au conseil d'administration de l'association AFP-CFA - Indemnité de départ volontaire - Adhésion du Conseil de Développement à la coordination nationale des Conseils de Développement - Compte rendu des décisions adoptées par le bureau dans sa séance du 13 février 2017, des arrêtés n°A2017-01 à A2017-28 e - Vote des taux de fiscalité - Mutualisation - Rapport sur l'avancement du schéma de mutualisation - Créations et suppressions de postes - Modification du tableau des effectifs relative au transfert du personnel de la commune de La Riche dans le cadre des tra - Convention de délégation de service public pour la réalisation et la gestion d'un réseau de communications électroniques - Rapport 2016 de mise en oeuvre de la Politique de la ville sur l'agglomération tourangelle - Attribution subvention fonctionnement 2017 au 37ème Parallèle - Programme de renforcement de la sécurité des ouvrages de distribution publique de gaz naturel suite au décret n°2012-615 - Convention de gestion du système d'endiguement

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Délibérations (21)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
17

REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2016 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET TRANSPORT - BUDGET ASSAINISSEMENT - BUDGET CREMATORIUM.

17

Vote du Budget PrimitIf 2017

17

Attribution de la subvention de fonctionnement 2017 au Point Haut

17

Attribution de la subvention de fonctionnement 2017 au Centre Dramatique Régional de Tours ( CDRT)

17

Attribution subvention de fonctionnement 2017 au Centre de Création Contemporaine Olivier Debré

17

Adoption convention d'objectifs et de moyens 2017 2018 Ecole supérieure des Beaux Arts Tours Angers Le Mans

17

Adhésion du Conseil de Développement à la coordination nationale des Conseils de Développement

17

Vote des taux de fiscalité

17

Attribution subvention fonctionnement 2017 au 37ème Parallèle

👥 Ressources humaines 4 délibérations
17

Convention pour la gestion à titre payant du personnel du CCAS de Tours par le service de médecine et le service social de la la Communauté urbaine Tour(s)plus

17

Indemnité de départ volontaire

17

Créations et suppressions de postes

17

Modification du tableau des effectifs relative au transfert du personnel de la commune de La Riche dans le cadre des transferts de compétences

🌱 Environnement 4 délibérations
17

Compte rendu des décisions adoptées par le bureau dans sa séance du 13 février 2017, des arrêtés n°A2017-01 à A2017-28 et des marchés attribués en janvier 2017

17

Programme de renforcement de la sécurité des ouvrages de distribution publique de gaz naturel suite au décret n°2012-615

17

Convention de gestion du système d'endiguement

17

Stratégie Locale de Gestion du Risque Inondation

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
17

Convention de délégation de service public pour la réalisation et la gestion d'un réseau de communications électroniques à haut débit - Construction d'un réseau métropolitain pour l'interconnexion des

17

Rapport 2016 de mise en oeuvre de la Politique de la ville sur l'agglomération tourangelle

🤝 Vie associative 1 délibération
17

Désignation représentants au conseil d'administration de l'association AFP-CFA

📄 Autres decisions 1 délibération
17

Mutualisation — Rapport sur l'avancement du schéma de mutualisation

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