Conseil municipal du 2017-03-29
21
délibérations
9
Finances & Budget
4
Ressources humaines
4
Environnement
Synthèse
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REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2016 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET TRANSPORT - BUDGET ASSAINISSEMENT - BUDGET CREMATORIUM.
Vote du Budget PrimitIf 2017
Attribution de la subvention de fonctionnement 2017 au Point Haut
Attribution de la subvention de fonctionnement 2017 au Centre Dramatique Régional de Tours ( CDRT)
Attribution subvention de fonctionnement 2017 au Centre de Création Contemporaine Olivier Debré
Adoption convention d'objectifs et de moyens 2017 2018 Ecole supérieure des Beaux Arts Tours Angers Le Mans
Adhésion du Conseil de Développement à la coordination nationale des Conseils de Développement
Vote des taux de fiscalité
Attribution subvention fonctionnement 2017 au 37ème Parallèle
Convention pour la gestion à titre payant du personnel du CCAS de Tours par le service de médecine et le service social de la la Communauté urbaine Tour(s)plus
Indemnité de départ volontaire
Créations et suppressions de postes
Modification du tableau des effectifs relative au transfert du personnel de la commune de La Riche dans le cadre des transferts de compétences
Compte rendu des décisions adoptées par le bureau dans sa séance du 13 février 2017, des arrêtés n°A2017-01 à A2017-28 et des marchés attribués en janvier 2017
Programme de renforcement de la sécurité des ouvrages de distribution publique de gaz naturel suite au décret n°2012-615
Convention de gestion du système d'endiguement
Stratégie Locale de Gestion du Risque Inondation
Convention de délégation de service public pour la réalisation et la gestion d'un réseau de communications électroniques à haut débit - Construction d'un réseau métropolitain pour l'interconnexion des
Rapport 2016 de mise en oeuvre de la Politique de la ville sur l'agglomération tourangelle
Désignation représentants au conseil d'administration de l'association AFP-CFA
Mutualisation — Rapport sur l'avancement du schéma de mutualisation
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