21 mars 2017
11
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Adoption du Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et dinformation des demandeurs
Avenant à la convention constitutive d'un groupement de commandes pour la réalisation de travaux dalimentation en eau potable, d'assainissement eaux usées, de tranchées techniques et de pose de fourr
Groupement de commandes permanent entre la Communauté urbaine Tour(s)plus et la commune de Tours - Approbation de la convention constitutive
Financement de 17 logements PLUS (construction neuve en V.E.F.A.) - Cour Line porcher - Saint Pierre des Corps - Programmation 2016 - Garantie demprunt prêt locatif (PLUS - PLUS FONCIER) Caisse des D
Avenant à la convention d'objectifs conclue avec le Comité des Oeuvres Sociales
Convention tripartite c'oncernant la réalisation et la remise à la Communauté urbaine des réseaux d'assainissement eaux usées réalisés dans le c'adre de l'aménagement du lotissement Les Vignes II sur la
Convention tripartite c'oncernant la réalisation et la remise à la Communauté urbaine des réseaux d'assainissement eaux usées réalisés dans le c'adre de l'aménagement du lotissement rues S'imon Vauquier
Approbation d'une convention avec la Communauté de Communes Touraine Vallée de lIndre pour laccès des habitants de Monts et dArtannes-sur-Indre à la nouvelle déchèterie de Joué-lès-Tours
Approbation de la convention pour la collecte et le recyclage du polystyrène issu des déchèteries communautaires
Réseau Entreprendre Val de Loire — convention de partenariat
Prise en charge des frais occasionnés par les déplacements du Vice-président délégué aux mobilités dans le cadre de l'opération d'intérêt général : transports en commun en site propre
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