Conseil municipal du 2017-03-21

Urs 21 mars 2017 11 délibérations
Document source

11

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Adoption du Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs - Financement de 17 logements PLUS (construction neuve en V.E.F.A.) - Cour Line porcher - Saint Pierre des Corps - Program - Convention tripartite concernant la réalisation et la remise à la Communauté urbaine des réseaux d'assainissement eaux u - Réseau Entreprendre Val de Loire - convention de partenariat - Approbation d'une convention avec la Communauté de Communes Touraine Vallée de l'Indre pour l'accès des habitants de Mon - Avenant à la convention constitutive d'un groupement de commandes pour la réalisation de travaux d'alimentation en eau p - Groupement de commandes permanent entre la Communauté urbaine Tour(s)plus et la commune de Tours - Approbation de la con - Prise en charge des frais occasionnés par les déplacements du Vice-président délégué aux mobilités dans le cadre de l'op - Avenant à la convention d'objectifs conclue avec le Comité des Oeuvres Sociales - Approbation de la convention pour la collecte et le recyclage du polystyrène issu des déchèteries communautaires - Convention tripartite concernant la réalisation et la remise à la Communauté urbaine des réseaux d'assainissement eaux u

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Délibérations (11)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
17

Adoption du Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs

17

Avenant à la convention constitutive d'un groupement de commandes pour la réalisation de travaux d'alimentation en eau potable, d'assainissement eaux usées, de tranchées techniques et de pose de fourr

17

Groupement de commandes permanent entre la Communauté urbaine Tour(s)plus et la commune de Tours - Approbation de la convention constitutive

💶 Finances & Budget 2 délibérations
17

Financement de 17 logements PLUS (construction neuve en V.E.F.A.) - Cour Line porcher - Saint Pierre des Corps - Programmation 2016 - Garantie d'emprunt prêt locatif (PLUS - PLUS FONCIER) Caisse des D

17

Avenant à la convention d'objectifs conclue avec le Comité des Oeuvres Sociales

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
17

Convention tripartite concernant la réalisation et la remise à la Communauté urbaine des réseaux d'assainissement eaux usées réalisés dans le cadre de l'aménagement du lotissement Les Vignes II sur la

17

Convention tripartite concernant la réalisation et la remise à la Communauté urbaine des réseaux d'assainissement eaux usées réalisés dans le cadre de l'aménagement du lotissement rues Simon Vauquier

🌱 Environnement 2 délibérations
17

Approbation d'une convention avec la Communauté de Communes Touraine Vallée de l'Indre pour l'accès des habitants de Monts et d'Artannes-sur-Indre à la nouvelle déchèterie de Joué-lès-Tours

17

Approbation de la convention pour la collecte et le recyclage du polystyrène issu des déchèteries communautaires

👥 Ressources humaines 1 délibération
17

Réseau Entreprendre Val de Loire — convention de partenariat

Sport 1 délibération
17

Prise en charge des frais occasionnés par les déplacements du Vice-président délégué aux mobilités dans le cadre de l'opération d'intérêt général : transports en commun en site propre

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