CM

21 mars 2017

Urs 11 délibérations

11

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (11)

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
17

Adoption du Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et dinformation des demandeurs

17

Avenant à la convention constitutive d'un groupement de commandes pour la réalisation de travaux dalimentation en eau potable, d'assainissement eaux usées, de tranchées techniques et de pose de fourr

17

Groupement de commandes permanent entre la Communauté urbaine Tour(s)plus et la commune de Tours - Approbation de la convention constitutive

Finances & Budget 2 délibérations
17

Financement de 17 logements PLUS (construction neuve en V.E.F.A.) - Cour Line porcher - Saint Pierre des Corps - Programmation 2016 - Garantie demprunt prêt locatif (PLUS - PLUS FONCIER) Caisse des D

17

Avenant à la convention d'objectifs conclue avec le Comité des Oeuvres Sociales

Culture & Patrimoine 2 délibérations
17

Convention tripartite c'oncernant la réalisation et la remise à la Communauté urbaine des réseaux d'assainissement eaux usées réalisés dans le c'adre de l'aménagement du lotissement Les Vignes II sur la

17

Convention tripartite c'oncernant la réalisation et la remise à la Communauté urbaine des réseaux d'assainissement eaux usées réalisés dans le c'adre de l'aménagement du lotissement rues S'imon Vauquier

Environnement 2 délibérations
17

Approbation d'une convention avec la Communauté de Communes Touraine Vallée de lIndre pour laccès des habitants de Monts et dArtannes-sur-Indre à la nouvelle déchèterie de Joué-lès-Tours

17

Approbation de la convention pour la collecte et le recyclage du polystyrène issu des déchèteries communautaires

Ressources humaines 1 délibération
17

Réseau Entreprendre Val de Loire — convention de partenariat

Sport 1 délibération
17

Prise en charge des frais occasionnés par les déplacements du Vice-président délégué aux mobilités dans le cadre de l'opération d'intérêt général : transports en commun en site propre

📬 Suivre Urs

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.