22 octobre 2018

Rapport Annuel Relatif A l Execution de la Delegation de Service Public de Production et de Distribution de Chaleur sur le Territoire de Joue-Les-Tours

Revision du Pos en PLU de Saint-Genouph - Approbation

Convention de D'elegation Partielle de la C'ompetence C'ommunications Electroniques de Tours Metropole Val de Loire au Smo Val de Loire N'umerique

Instauration du Perimetre de DPU sur la Commune de Saint-Genouph

Centre Aquatique du Lac Approbation du Renouvellement de la Delegation de Service Public

Adoption du Schema Metropolitain D Amenagement de Developpement Durable et D Egalite des Territoires

Rapport Annuel Relatif A l Execution de la Delegation de Service Public D Electricite sur le Territoire de la Ville de Tours

Rapport D Observations Definitives de la Chambre Regionale des Comptes sur la Gestion de la SEM des Pompes Funebres Intercommunales (sempfi)

Exercice 2018 — Budget Principal - Decison Modificative N°4

Modalites de Reversement du Produit de la Taxe D Amenagement

Attribution de Fonds de Concours aux Communes

Adhesion au Syndicat Intercommunal D Energie D Indre-Et-Loire (sieil) de la Communaute de Communes Touraine Vallee de l Indre (cctvi) au Titre de la Competence Eclairage Public

Composition des Commissions Thematiques de Tours Metropole Val de Loire - Modification

Vœu Relatif au Projet D Implantation D un Village des Marques en Indre et Loire

Creation D une Commission de Delegation de Service Public Specifique pour l Exploitation du Centre Aquatique du Lac A Tours - Condition de Depot de Listes

Dons de Jours de Repos A un Agent Public S Occupant D un Proche Gravement Malade

Mesures Relatives A la Gestion Administrative du Personnel

Creation D une Commission de Delegation de Service Public Specifique pour l Exploitation du Centre Aquatique du Lac A Tours - Election des Membres

Compte Rendu des Decisions Adoptees par le Bureau dans SA Seance du 10 Septembre 2018 des Arretes N° A2018-130 A A2018-168 et des Marches Attribues en Aout 2018