5 novembre 2018
8
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Convention de S'ervitudes sur la Parcelle Cd 39 la Fosse N'oire A Saint Avertin au Profit D Enedis
Acquisition de Parcelles Sises les Iles Noires sur la Commune de la Riche Aupres de M Drouet
Saint Avertin — Impasse Sadi Carnot- Conventions Relatives A la Dissimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre et Loire
Convention entre Tours Metropole Val de Loire et le Departement D Indre-Et-Loire Relative A la Continuite du Traitement Hivernal des Voies Departementales et Metropolitaines pour la Periode 2018-2019
Conventions Amiables de Reprise de Branchement de Reseau de Distribution Publique D Energie Electrique de Reprise de Reseau de Telecommunications et D Implantation de Reseau de Distribution Publique
Approbation de l Accord Collectif Departemental 2019-2021
Acquisition Aupres de l Indivision Mollet-Brisset D un Terrain Sis le Marais A Notre Dame D Oe
S'outien de la Metropole aux Manifestations C'ulturelles ou Sportives
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