26 septembre 2019

Budget Assainissement — Exercice 2019-Decision Modificative N°1

Attribution de Fonds de Concours aux Communes

Chambray — L'es-Tours et J'oue-L'es-Tours - Convention de Mise A Disposition de Fourreaux et des Chambres Techniques et de Tirage RD751 et RD37

Budget Annexe de l Eau — Titres Irrecouvrables - Admission en Non-Valeur et Creances Eteintes

Chambray — L'es-Tours - Convention de Mise A Disposition de Fourreaux et des Chambres Techniques et de Tirage RD37 entre les Pr1+120 et Pr3+525

Convention de Gestion Provisoire avec le Syndicat des Mobilites de Touraine

Ballan — Mire - Convention de Mise A Disposition de Fourreaux et des Chambres Techniques et de Tirage RD751 entre les Pr41+000 et Pr44+030

Budget Annexe de l Eau — Exercice 2019 - Decision Modificative N°2

Budget Annexe de l Assainissement Titres Irrecouvrables - Admission en Non-Valeur et Creances Eteintes

Fixation de la Redevance D Occupation du Domaine Public par les Reseaux et Installations de Telecommunication

Budget Crematorium — Adhesion Union du Pole Funeraire Public (upfp)

Budget Annexe de l Assainissement — Provision et Reprise de Provision pour Depreciation des Comptes de Clients

Affectation des Recettes des Forfaits Post-Stationnement 2019

Fondettes — Requalification du Coeur Historique - Convention de Co-Maitrise D Ouvrage - Quitus de Fin D Operation

Fondettes — Abords et Entree du Cimetiere - Convention de Delegation de Co-Maitrise D Ouvrage - Ville de Fondettes - Quitus de Fin D Operation

Exercice 2019 — Actualisation des Autorisations de Programme du Budget Principal et des Budgets Annexes de l Assainissement et de l Eau Potable

Attribution de Fonds de Concours Energetique 2019

Budget Annexe de l Eau — Provision et Reprise de Provision pour Depreciation des Comptes de Clients

Attribution de Fonds de Concours Plan Climat 2019

Parcay — Meslay - Convention de Mise A Disposition de Fourreaux et des Chambres de Tirage RD910 et RD77

Institution de la Perception et des Taux des Redevances Inherentes A l Occupation du Domaine Public et aux Travaux sur les Reseaux de Gaz et D Electricite en Competence Metropolitaine

Chanceaux — Sur-Choisille - S'ollicitation de l Exemption de l Application de l Article 55 de la L'oi Sru pour les Annees 2020-2021-2022

Saint Pierre des Corps — Rapport Annuel du Concessionnaire et Perception des Redevances Relatifs A l Execution de la Delegation de Service Public de Production et de Distribution de Chaleur du 1er Jui

Convention Relative A la Participation de Tours Metropole Val de Loire en Tant que Gestionnaire du Service D Eau Potable et Assainissement au Fonds de Solidarite pour le Logement

Joue — Les-Tours - Rapport Annuel du Concessionnaire et Perception des Redevances Relatifs A l Execution de la Delegation de Service Public de Production et de Distribution de Chaleur

Tours — Rapport Annuel du Concessionnaire et Perception des Redevances Relatifs A l Execution de la Delegation de Service Public de Production et de Distribution de Chaleur

Approbation Rapport 2018 — Delegation de Service Public - Service Exterieur des Pompes Funebres et Gestion du Crematorium

La Riche — Rapport Annuel du Concessionnaire et Perception des Redevances Relatifs A l Execution de la Delegation de Service Public de Production et de Distribution de Chaleur

Adoption du Rapport Annuel sur le Prix et la Qualite du Service Public de l Eau Potable et de l Assainissement de Tours Metropole Val de Loire - Exercice 2018

Tours — Rapport Annuel Relatif A l Execution de la Delegation de Service Public D Electricite

Rapport Annuel Relatif A l Execution des Delegations de Service Public de Gaz sur le Territoire Metropolitain

Convention Pluriannuelle des Projets de Renouvellement Urbain de Tours Metropole Val de Loire

Tours et Joue — Les-Tours - Approbation des Rapports Annuels 2018 Indigo Delegataire du Service Public de Parkings en Ouvrage

Protocole Transactionnel avec le Cabinet Adm Conseil

Chambray — L'es-Tours - Prescription de la Modification N°3 du PLU

Compte Rendu des Deliberations Adoptees par le Bureau du 4 Juillet 2019 des Arretes N°a2019-91 A N°a2019-126 et des Marches Attribues en Juin et Juillet 2019

Adhesion de Tours Metropole Val de Loire A l Association des Villes pour la Proprete Urbaine (avpu)

Mesures Relatives A la Gestion Administrative du Personnel