17 septembre 2019
27
délibérations
16
Urbanisme & Travaux
4
Culture & Patrimoine
4
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (27)
Chambray — L'es-Tours - Ouvrages D Art Ps159 et Ps160 - Convention de Travaux pour le Renforcement du N'iveau de Retenue entre C'ofiroute et Tours Metropole Val de Loire
Druye — Rue des Fonchers - Acquisition Aupres de la Commune de Druye D un Terrain pour la Realisation du Futur Equipement Sportif Metropolitain
Programmation Complementaire des Aides Publiques A la Pierre Deleguees et de la Reconstitution de l Offre Demolie au Titre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain pour 2019
Saint — Avertin - Transfert D Equipements Apres Realisation du Lotissement les Girardieres 1
Saint — Cyr-Sur-Loire - Rue Victor Hugo - Tranche 2 - Section Comprise entre les Numeros 72 et 133 - Conventions de Dissimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre et
Programmation Complementaire 2019 du Contrat de Ville
Dispositif de Partenariat avec les Organismes Bancaires Dedie au Logement Abordable sur Tours Metropole Val de Loire
Saint Pierre des Corps — Avenue Jacques Duclos - Declassement du Domaine Public Cession et Acquisition entre Mcdonald S France et Tours Metropole Val de Loire
Convention Constitutive de Groupement de Commandes Permanent Passee entre la Commune de Tours et Tours Metropole Val de Loire - Adhesion du Syndicat des Mobilites de Touraine - Avenant N°1
Tours — Convention de Servitudes sur la Parcelle de N° 462 Avenue Mozart A Tours au Profit D Enedis
Druye — Rue de la Nauraie - Conventions Relatives A la Dissimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre et Loire
Notre Dame D Oe — Convention de Reprise des Espaces et Reseaux Communs du Lotissement la Borde
Notre Dame D Oe — Operation D Amenagement Secteur la Borde - Offre de Concours de Val Touraine Habitat
Tours — Enfouissement des Equipements de Communications Electroniques - Convention entre Orange et Tours Metropole Val de Loire sur le Territoire de la Commune de Tours
Parcay — Meslay - Rue de la Mulocherie - Conventions de Dissimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre et Loire
Groupement de Commandes pour l Achat de Carburant en Vrac - Approbation de la Convention Constitutive
Centre D Etudes et de Recherches Technologiques en Microelectronique (certem Plus) - Avenant N° 2 A la Convention de Mise A Disposition D un Batiment
Tours — Impasse de l Ancienne Ecole Normale - Allee du Belvedere - Classement de Parcelles dans le Domaine Public Metropolitain
La Riche — Protocole de Transfert D Equipements entre Tours Metropole Val de Loire et la Ville de la Riche Relative A une Installation en Maraichage A la Balaterie
Approbation de la Convention de Soutien Financier entre le Departement D Indre-Et-Loire et Tours Metropole Val de Loire pour la 3eme Edition du Festival International du Cirque en Val de Loire
Financement de 16 Logements Plai et 15 Logements Plus (acquisition-Amelioration) - Cloitre des Capucins - Tours - Programmation 2014 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (plai - Plus) Caisse des Depots E
Attribution de Subventions aux Associations et aux Communes de la Metropole
Rapport 2018 du Representant de Tours Metropole Val de Loire au Conseil D Administration de la SEM Patrimoniale Val de Loire (sempat - Sepale)
Rapport 2018 du Representant de Tours Metropole Val de Loire au Conseil D Administration de la Societe D Equipement de la Touraine (set)
Enquete Publique Relative au Projet de Plan Regional de Prevention et de Gestion des Dechets et son Rapport Environnemental - Avis Defavorable
Convention pour l Entretien de Parcs Naturels en Eco-Paturage A Chambray-Les-Tours
Convention avec l Etat pour l Attribution D une Aide Financiere pour la Gestion des Aires D Accueil des Gens du Voyage pour l Annee 2019
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