CM

17 septembre 2019

Urs 27 délibérations

27

délibérations

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Urbanisme & Travaux

4

Culture & Patrimoine

4

Finances & Budget

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Délibérations (27)

Urbanisme & Travaux 16 délibérations
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Chambray — L'es-Tours - Ouvrages D Art Ps159 et Ps160 - Convention de Travaux pour le Renforcement du N'iveau de Retenue entre C'ofiroute et Tours Metropole Val de Loire

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Druye — Rue des Fonchers - Acquisition Aupres de la Commune de Druye D un Terrain pour la Realisation du Futur Equipement Sportif Metropolitain

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Programmation Complementaire des Aides Publiques A la Pierre Deleguees et de la Reconstitution de l Offre Demolie au Titre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain pour 2019

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Saint — Avertin - Transfert D Equipements Apres Realisation du Lotissement les Girardieres 1

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Saint — Cyr-Sur-Loire - Rue Victor Hugo - Tranche 2 - Section Comprise entre les Numeros 72 et 133 - Conventions de Dissimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre et

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Programmation Complementaire 2019 du Contrat de Ville

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Dispositif de Partenariat avec les Organismes Bancaires Dedie au Logement Abordable sur Tours Metropole Val de Loire

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Saint Pierre des Corps — Avenue Jacques Duclos - Declassement du Domaine Public Cession et Acquisition entre Mcdonald S France et Tours Metropole Val de Loire

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Convention Constitutive de Groupement de Commandes Permanent Passee entre la Commune de Tours et Tours Metropole Val de Loire - Adhesion du Syndicat des Mobilites de Touraine - Avenant N°1

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Tours — Convention de Servitudes sur la Parcelle de N° 462 Avenue Mozart A Tours au Profit D Enedis

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Druye — Rue de la Nauraie - Conventions Relatives A la Dissimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre et Loire

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Notre Dame D Oe — Convention de Reprise des Espaces et Reseaux Communs du Lotissement la Borde

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Notre Dame D Oe — Operation D Amenagement Secteur la Borde - Offre de Concours de Val Touraine Habitat

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Tours — Enfouissement des Equipements de Communications Electroniques - Convention entre Orange et Tours Metropole Val de Loire sur le Territoire de la Commune de Tours

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Parcay — Meslay - Rue de la Mulocherie - Conventions de Dissimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre et Loire

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Groupement de Commandes pour l Achat de Carburant en Vrac - Approbation de la Convention Constitutive

Culture & Patrimoine 4 délibérations
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Centre D Etudes et de Recherches Technologiques en Microelectronique (certem Plus) - Avenant N° 2 A la Convention de Mise A Disposition D un Batiment

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Tours — Impasse de l Ancienne Ecole Normale - Allee du Belvedere - Classement de Parcelles dans le Domaine Public Metropolitain

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La Riche — Protocole de Transfert D Equipements entre Tours Metropole Val de Loire et la Ville de la Riche Relative A une Installation en Maraichage A la Balaterie

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Approbation de la Convention de Soutien Financier entre le Departement D Indre-Et-Loire et Tours Metropole Val de Loire pour la 3eme Edition du Festival International du Cirque en Val de Loire

Finances & Budget 4 délibérations
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Financement de 16 Logements Plai et 15 Logements Plus (acquisition-Amelioration) - Cloitre des Capucins - Tours - Programmation 2014 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (plai - Plus) Caisse des Depots E

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Attribution de Subventions aux Associations et aux Communes de la Metropole

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Rapport 2018 du Representant de Tours Metropole Val de Loire au Conseil D Administration de la SEM Patrimoniale Val de Loire (sempat - Sepale)

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Rapport 2018 du Representant de Tours Metropole Val de Loire au Conseil D Administration de la Societe D Equipement de la Touraine (set)

Environnement 2 délibérations
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Enquete Publique Relative au Projet de Plan Regional de Prevention et de Gestion des Dechets et son Rapport Environnemental - Avis Defavorable

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Convention pour l Entretien de Parcs Naturels en Eco-Paturage A Chambray-Les-Tours

Ressources humaines 1 délibération
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Convention avec l Etat pour l Attribution D une Aide Financiere pour la Gestion des Aires D Accueil des Gens du Voyage pour l Annee 2019

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