Conseil municipal du 2019-09-17

CHAMBRAY — LES-TOURS - OUVRAGES D ART PS159 ET PS160 - CONVENTION DE TRAVAUX POUR LE RENFORCEMENT DU NIVEAU DE RETENUE ENTRE COFIROUTE ET TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

DRUYE — RUE DES FONCHERS - ACQUISITION AUPRES DE LA COMMUNE DE DRUYE D UN TERRAIN POUR LA REALISATION DU FUTUR EQUIPEMENT SPORTIF METROPOLITAIN

PROGRAMMATION COMPLEMENTAIRE DES AIDES PUBLIQUES A LA PIERRE DELEGUEES ET DE LA RECONSTITUTION DE L OFFRE DEMOLIE AU TITRE DU NOUVEAU PROGRAMME NATIONAL DE RENOUVELLEMENT URBAIN POUR 2019

SAINT — AVERTIN - TRANSFERT D EQUIPEMENTS APRES REALISATION DU LOTISSEMENT LES GIRARDIERES 1

SAINT — CYR-SUR-LOIRE - RUE VICTOR HUGO - TRANCHE 2 - SECTION COMPRISE ENTRE LES NUMEROS 72 ET 133 - CONVENTIONS DE DISSIMULATION DES RESEAUX AERIENS AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIE D INDRE ET

PROGRAMMATION COMPLEMENTAIRE 2019 DU CONTRAT DE VILLE

DISPOSITIF DE PARTENARIAT AVEC LES ORGANISMES BANCAIRES DEDIE AU LOGEMENT ABORDABLE SUR TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

SAINT PIERRE DES CORPS — AVENUE JACQUES DUCLOS - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC CESSION ET ACQUISITION ENTRE MCDONALD S FRANCE ET TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES PERMANENT PASSEE ENTRE LA COMMUNE DE TOURS ET TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - ADHESION DU SYNDICAT DES MOBILITES DE TOURAINE - AVENANT N°1.

TOURS — CONVENTION DE SERVITUDES SUR LA PARCELLE DE N° 462 AVENUE MOZART A TOURS AU PROFIT D ENEDIS

DRUYE — RUE DE LA NAURAIE - CONVENTIONS RELATIVES A LA DISSIMULATION DES RESEAUX AERIENS AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIE D INDRE ET LOIRE

NOTRE DAME D OE — CONVENTION DE REPRISE DES ESPACES ET RESEAUX COMMUNS DU LOTISSEMENT LA BORDE

NOTRE DAME D OE — OPERATION D AMENAGEMENT SECTEUR LA BORDE - OFFRE DE CONCOURS DE VAL TOURAINE HABITAT

TOURS — ENFOUISSEMENT DES EQUIPEMENTS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES - CONVENTION ENTRE ORANGE ET TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE TOURS

PARCAY — MESLAY - RUE DE LA MULOCHERIE - CONVENTIONS DE DISSIMULATION DES RESEAUX AERIENS AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIE D INDRE ET LOIRE

GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L ACHAT DE CARBURANT EN VRAC - APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE

CENTRE D ETUDES ET DE RECHERCHES TECHNOLOGIQUES EN MICROELECTRONIQUE (CERTEM PLUS) - AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D UN BATIMENT

TOURS — IMPASSE DE L ANCIENNE ECOLE NORMALE - ALLEE DU BELVEDERE - CLASSEMENT DE PARCELLES DANS LE DOMAINE PUBLIC METROPOLITAIN

LA RICHE — PROTOCOLE DE TRANSFERT D EQUIPEMENTS ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LA VILLE DE LA RICHE RELATIVE A UNE INSTALLATION EN MARAICHAGE A LA BALATERIE

APPROBATION DE LA CONVENTION DE SOUTIEN FINANCIER ENTRE LE DEPARTEMENT D INDRE-ET-LOIRE ET TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE POUR LA 3EME EDITION DU FESTIVAL INTERNATIONAL DU CIRQUE EN VAL DE LOIRE

FINANCEMENT DE 16 LOGEMENTS PLAI ET 15 LOGEMENTS PLUS (ACQUISITION-AMELIORATION) - CLOITRE DES CAPUCINS - TOURS - PROGRAMMATION 2014 - GARANTIE D EMPRUNT PRET LOCATIF (PLAI - PLUS) CAISSE DES DEPOTS E

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET AUX COMMUNES DE LA METROPOLE

RAPPORT 2018 DU REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA SEM PATRIMONIALE VAL DE LOIRE (SEMPAT - SEPALE).

RAPPORT 2018 DU REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D EQUIPEMENT DE LA TOURAINE (SET)

ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE AU PROJET DE PLAN REGIONAL DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS ET SON RAPPORT ENVIRONNEMENTAL - AVIS DEFAVORABLE

CONVENTION POUR L ENTRETIEN DE PARCS NATURELS EN ECO-PATURAGE A CHAMBRAY-LES-TOURS

CONVENTION AVEC L ETAT POUR L ATTRIBUTION D UNE AIDE FINANCIERE POUR LA GESTION DES AIRES D ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE POUR L ANNEE 2019