Conseil municipal du 2020-02-20

AVANCE DE TRESORERIE — BUDGET PRINCIPAL AU BUDGET ANNEXE EAU POTABLE ET AU BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT - REGIE AUTONOME DE L EAU ET DE L ASSAINISSEMENT

BUDGET EAU — BUDGET PRIMITIF - EXERCICE 2020

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX STRUCTURES GESTIONNAIRES DES EQUIPEMENTS CULTURELS METROPOLITAINS

BUDGET PRINCIPAL — AUTORISATIONS DE PROGRAMME - EXERCICE 2020

CREATION DU FONDS D INTERVENTION DESTINE AU SOUTIEN DE PROJETS INNOVANTS ET STRUCTURANTS

DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE 2020

COMMUNES — BUDGET PRINCIPAL - TRANSFERT D ACTIFS

CONCESSION D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES MONCONSEIL - CLOTURE ANTICIPEE DE LA CONCESSION.

CONVENTION DE PARTENARIAT 2021 A 2023 AVEC LA SOCIETE TOURAINE TELEVISION (TV TOURS)

BUDGET ASSAINISSEMENT — AUTORISATIONS DE PROGRAMME - EXERCICE 2020

BUDGET CREMATORIUM — BUDGET PRIMITIF - EXERCICE 2020

EXERCICE 2020 — VOTE DES TAUX DE FISCALITE

BUDGET PRINCIPAL — BUDGET PRIMITIF-EXERCICE 2020

APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE DES CHARGES TRANSFEREES - CLECT 2020

BUDGET EAU — AUTORISATIONS DE PROGRAMME - EXERCICE 2020

PARTICIPATION DU BUDGET PRINCIPAL AU BUDGET ANNEXE DE L ASSAINISSEMENT AU TITRE DE LA COMPETENCE EAUX PLUVIALES EXERCEE PAR LE SERVICE ASSAINISSEMENT

FIXATION DES TARIFS 2020 DES BRANCHEMENTS EN EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN

BUDGET ASSAINISSEMENT — BUDGET PRIMITIF - EXERCICE 2020

LA RICHE — PISCINE DU CARRE D O - APPROBATION DU RENOUVELLEMENT DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

AVENANT 10 — DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR REALISATION ET GESTION D UN RESEAU DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES A HAUT DEBIT - DISPOSITIF EXPERIMENTAL POUR LA TRANSITION NUMERIQUE DES TPE-PME - EVOL

RAPPORT ANNUEL DE MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE SUR LA METROPOLE TOURANGELLE

VILLANDRY — INSTAURATION DES PERIMETRES DE DROIT DE PREEMPTION URBAIN

BALLAN — MIRE - MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DU DOSSIER DE PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°6 DU PLU

VILLANDRY - REVISION DU POS EN VUE DE SA TRANSFORMATION EN PLU - APPROBATION

CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE FINANCEMENT D UNE ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE HYDROGENE DANS LE CADRE D UN DEPOT DE DOSSIER A L APPEL A PROJET ADEME

CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION ASCENDANTE ET DESCENDANTE DE SERVICE OU PARTIE DE SERVICE ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET SES COMMUNES MEMBRES - AVENANTS

RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL

CONVENTION TRIENNALE ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LE FONDS POUR L INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES DANS LA FONCTION PUBLIQUE (FIPHFP)

PARTICIPATION DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE A LA CONSULTATION ORGANISEE PAR LE CENTRE DE GESTION POUR LA PASSATION DU CONTRAT COUVRANT LES RISQUES FINANCIERS ENCOURUS PAR LES COLLECTIVITES EN VERT

MUTUALISATION — RAPPORT ANNUEL SUR L AVANCEMENT DU SCHEMA DE MUTUALISATION

CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A LA MISE EN COHERENCE DU RESEAU WIFI WITM ET DU RESEAU WIFI VAL DE LOIRE NUMERIQUE ENTRE LE SYNDICAT MIXTE OUVERT VAL DE LOIRE NUMERIQUE ET TOURS METROPOLE VAL DE L

CHANCEAUX — SUR-CHOISILLE - MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DU DOSSIER DE PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLAN LOCAL D URBANISME

COMPTE — RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 9 JANVIER 2020 - DES ARRETES N°A2019-175 A A2019-193 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN DECEMBRE 2019

APPROBATION DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE D OBJECTIFS 2019 A 2022 SCENE DE MUSIQUES ACTUELLES LE TEMPS MACHINE