Conseil municipal du 2020-02-06

Urs 6 février 2020 17 délibérations
Document source

17

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

5

Culture & Patrimoine

5

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

17 délibérations - JOUE-LES-TOURS - BOULEVARD JEAN JAURES - ACQUISITION DANS LE CADRE D UNE RETROCESSION DE VOIRIE AUPRES DE LA SOCIETE SNC - CONVENTION ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LA SOCIETE HIVORY POUR L IMPLANTATION DE STATIONS RADIOELECTRIQUES SUR - CHAMBRAY LES TOURS - FINANCEMENT DE 4 LOGEMENTS PLS - LES AUBUIS (CONSTRUCTION NEUVE EN V.E.F.A.) - PROGRAMMATION 2019 - - PARCAY-MESLAY - CHANCEAUX-SUR-CHOISILLE - ZAC DU CASSANTIN - PRET A USAGE A CONCLURE AVEC L EARL LA PERAUDERIE - CONVENTION ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET TOURS HABITAT POUR L UTILISATION DU RESEAU RADIO LORA DE LA METROPOLE P - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET AUX COMMUNES DE LA METROPOLE - CHANGEMENT DE DENOMINATION - LIGERIS EN LIEU ET PLACE DE LA TOURANGELLE IMMOBILIER - LUYNES- CHATEAU D EAU DE LA BORDE - CONVENTION POUR L INSTALLATION D UN RELAIS DE RADIOTELEPHONIE ENTRE TOURS METROPO - TOURS - MAME- RETROCESSION PAR LA SOCIETE D EQUIPEMENT DE TOURAINE DU PARVIS DE MAME - LOGIS CŒUR DE FRANCE - APPORT PARTIEL D ACTIFS AU PROFIT DE VALLOGIS DEVENU VALLOIRE HABITAT - ENGAGEMENTS DONNES ET REC - CONVENTION DE MUTUALISATION DU SYSTEME DE RADIO NUMERIQUE POUR L EXTENSION DE SON PERIMETRE- AVENANT N°1 - CONVENTION A - PARCAY-MESLAY - CHANCEAUX-SUR-CHOISILLE - ZAC DU CASSANTIN - CESSION D UNE PARCELLE A LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE TRI VAL - SAINT AVERTIN - TRANSMISSION UNIVERSELLE DU PATRIMOINE DE LA SAEM DE SAINT AVERTIN AU BENEFICE DE VAL TOURAINE HABITAT - - ROCHECORBON- CONVENTION DE PARTENARIAT TRIPARTITE ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE TOURS HABITAT ET LA COMMUNE DE ROC - NOTRE-DAME-D OE - RUE DE LA PREVAUDERIE - CONSTITUTION DE SERVITUDES ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LA SAS ROS AR - PROGRAMMATION D UNE OPERATION DE LOGEMENTS LOCATIFS INTERMEDIAIRES AU TITRE DES AIDES PUBLIQUES A LA PIERRE DELEGUEES 20 - NOTRE DAME D OE - FINANCEMENT DE 12 LOGEMENTS PLUS ET 5 LOGEMENTS PLAI - LE BOURG - PROGRAMMATION 2017 - GARANTIE D EMPR

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Délibérations (17)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
20

JOUE — LES-TOURS - BOULEVARD JEAN JAURES - ACQUISITION DANS LE CADRE D UNE RETROCESSION DE VOIRIE AUPRES DE LA SOCIETE SNCF RESEAU

20

PARCAY — MESLAY - CHANCEAUX-SUR-CHOISILLE - ZAC DU CASSANTIN - PRET A USAGE A CONCLURE AVEC L EARL LA PERAUDERIE

20

CHANGEMENT DE DENOMINATION — LIGERIS EN LIEU ET PLACE DE LA TOURANGELLE IMMOBILIER

20

NOTRE — DAME-D OE - RUE DE LA PREVAUDERIE - CONSTITUTION DE SERVITUDES ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LA SAS ROS ART

20

PROGRAMMATION D UNE OPERATION DE LOGEMENTS LOCATIFS INTERMEDIAIRES AU TITRE DES AIDES PUBLIQUES A LA PIERRE DELEGUEES 2020

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
20

CONVENTION ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LA SOCIETE HIVORY POUR L IMPLANTATION DE STATIONS RADIOELECTRIQUES SUR LE PATRIMOINE DE LA METROPOLE

20

LUYNES — CHATEAU D EAU DE LA BORDE - CONVENTION POUR L INSTALLATION D UN RELAIS DE RADIOTELEPHONIE ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE VEOLIA ET TOURS METROPOLE NUMERIQUE - AVENANT N°1

20

TOURS — MAME- RETROCESSION PAR LA SOCIETE D EQUIPEMENT DE TOURAINE DU PARVIS DE MAME

20

CONVENTION DE MUTUALISATION DU SYSTEME DE RADIO NUMERIQUE POUR L EXTENSION DE SON PERIMETRE- AVENANT N°1 - CONVENTION AVEC TOURS HABITAT POUR L INSTALLATION DE NOUVEAUX EQUIPEMENTS RADIO NUMERIQUE TE

20

PARCAY — MESLAY - CHANCEAUX-SUR-CHOISILLE - ZAC DU CASSANTIN - CESSION D UNE PARCELLE A LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE TRI VAL DE LOIR(E)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
20

CHAMBRAY LES TOURS — FINANCEMENT DE 4 LOGEMENTS PLS - LES AUBUIS (CONSTRUCTION NEUVE EN V.E.F.A.) - PROGRAMMATION 2019 - GARANTIE D EMPRUNT PRET LOCATIF (PLS-PLS COMPLEMENTAIRE-PLS FONCIER-BOOSTER) CA

20

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET AUX COMMUNES DE LA METROPOLE

20

LOGIS CŒUR DE FRANCE — APPORT PARTIEL D ACTIFS AU PROFIT DE VALLOGIS DEVENU VALLOIRE HABITAT - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

20

SAINT AVERTIN — TRANSMISSION UNIVERSELLE DU PATRIMOINE DE LA SAEM DE SAINT AVERTIN AU BENEFICE DE VAL TOURAINE HABITAT - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

20

NOTRE DAME D OE — FINANCEMENT DE 12 LOGEMENTS PLUS ET 5 LOGEMENTS PLAI - LE BOURG - PROGRAMMATION 2017 - GARANTIE D EMPRUNT PRET LOCATIF (PLUS-PLUSFONCIER-PLAI-PLAIFONCIER-BOOSTER) CAISSE DES DEPOTS E

🌱 Environnement 2 délibérations
20

CONVENTION ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET TOURS HABITAT POUR L UTILISATION DU RESEAU RADIO LORA DE LA METROPOLE PAR TOURS HABITAT POUR SON EXPERIMENTATION SUR LES OBJETS CONNECTES

20

ROCHECORBON — CONVENTION DE PARTENARIAT TRIPARTITE ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE TOURS HABITAT ET LA COMMUNE DE ROCHECORBON DANS LE CADRE D UN PROJET INNOVANT DE RESEAU DE CHALEUR INTEGRANT DE L

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