CM

6 février 2020

Urs 17 délibérations

17

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

5

Culture & Patrimoine

5

Finances & Budget

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Délibérations (17)

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
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Joue — Les-Tours - Boulevard Jean Jaures - Acquisition dans le Cadre D une Retrocession de Voirie Aupres de la Societe SNCF Reseau

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Parcay — Meslay - Chanceaux-Sur-Choisille - ZAC du Cassantin - Pret A Usage A Conclure avec l Earl la Perauderie

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Changement de D'enomination — L'igeris en L'ieu et Place de la Tourangelle Immobilier

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Notre — Dame-D Oe - Rue de la Prevauderie - Constitution de Servitudes entre Tours Metropole Val de Loire et la SAS Ros Art

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Programmation D une Operation de Logements Locatifs Intermediaires au Titre des Aides Publiques A la Pierre Deleguees 2020

Culture & Patrimoine 5 délibérations
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Convention entre Tours Metropole Val de Loire et la Societe Hivory pour l Implantation de Stations Radioelectriques sur le Patrimoine de la Metropole

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Luynes — Chateau D Eau de la Borde - Convention pour l Installation D un Relais de Radiotelephonie entre Tours Metropole Val de Loire Veolia et Tours Metropole Numerique - Avenant N°1

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Tours — Mame- Retrocession par la Societe D Equipement de Touraine du Parvis de Mame

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Convention de Mutualisation du Systeme de Radio N'umerique pour l Extension de son Perimetre- Avenant N°1 - Convention avec Tours Habitat pour l Installation de Nouveaux Equipements Radio N'umerique Te

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Parcay — Meslay - Chanceaux-Sur-Choisille - ZAC du Cassantin - Cession D une Parcelle A la Societe Publique Locale Tri Val de Loir(e)

Finances & Budget 5 délibérations
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Chambray les Tours — Financement de 4 Logements Pls - les Aubuis (construction N'euve en V.e.f.a.) - Programmation 2019 - Garantie D Emprunt Pret L'ocatif (pls-Pls C'omplementaire-Pls Foncier-Booster) Ca

20

Attribution de Subventions aux Associations et aux Communes de la Metropole

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Logis Cœur de France — Apport Partiel D Actifs au Profit de Vallogis Devenu Valloire Habitat - Engagements Donnes et Recus de Tours Metropole Val de Loire

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Saint Avertin — Transmission Universelle du Patrimoine de la Saem de Saint Avertin au Benefice de Val Touraine Habitat - Engagements Donnes et Recus de Tours Metropole Val de Loire

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Notre Dame D Oe — Financement de 12 Logements Plus et 5 Logements Plai - le Bourg - Programmation 2017 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (plus-Plusfoncier-Plai-Plaifoncier-Booster) Caisse des Depots E

Environnement 2 délibérations
20

Convention entre Tours Metropole Val de Loire et Tours Habitat pour l Utilisation du Reseau Radio Lora de la Metropole par Tours Habitat pour son Experimentation sur les Objets Connectes

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Rochecorbon — Convention de Partenariat Tripartite entre Tours Metropole Val de Loire Tours Habitat et la Commune de Rochecorbon dans le Cadre D un Projet Innovant de Reseau de Chaleur Integrant de l

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