Conseil municipal du 2020-02-06
17
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
5
Culture & Patrimoine
5
Finances & Budget
Synthèse
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JOUE — LES-TOURS - BOULEVARD JEAN JAURES - ACQUISITION DANS LE CADRE D UNE RETROCESSION DE VOIRIE AUPRES DE LA SOCIETE SNCF RESEAU
PARCAY — MESLAY - CHANCEAUX-SUR-CHOISILLE - ZAC DU CASSANTIN - PRET A USAGE A CONCLURE AVEC L EARL LA PERAUDERIE
CHANGEMENT DE DENOMINATION — LIGERIS EN LIEU ET PLACE DE LA TOURANGELLE IMMOBILIER
NOTRE — DAME-D OE - RUE DE LA PREVAUDERIE - CONSTITUTION DE SERVITUDES ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LA SAS ROS ART
PROGRAMMATION D UNE OPERATION DE LOGEMENTS LOCATIFS INTERMEDIAIRES AU TITRE DES AIDES PUBLIQUES A LA PIERRE DELEGUEES 2020
CONVENTION ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LA SOCIETE HIVORY POUR L IMPLANTATION DE STATIONS RADIOELECTRIQUES SUR LE PATRIMOINE DE LA METROPOLE
LUYNES — CHATEAU D EAU DE LA BORDE - CONVENTION POUR L INSTALLATION D UN RELAIS DE RADIOTELEPHONIE ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE VEOLIA ET TOURS METROPOLE NUMERIQUE - AVENANT N°1
TOURS — MAME- RETROCESSION PAR LA SOCIETE D EQUIPEMENT DE TOURAINE DU PARVIS DE MAME
CONVENTION DE MUTUALISATION DU SYSTEME DE RADIO NUMERIQUE POUR L EXTENSION DE SON PERIMETRE- AVENANT N°1 - CONVENTION AVEC TOURS HABITAT POUR L INSTALLATION DE NOUVEAUX EQUIPEMENTS RADIO NUMERIQUE TE
PARCAY — MESLAY - CHANCEAUX-SUR-CHOISILLE - ZAC DU CASSANTIN - CESSION D UNE PARCELLE A LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE TRI VAL DE LOIR(E)
CHAMBRAY LES TOURS — FINANCEMENT DE 4 LOGEMENTS PLS - LES AUBUIS (CONSTRUCTION NEUVE EN V.E.F.A.) - PROGRAMMATION 2019 - GARANTIE D EMPRUNT PRET LOCATIF (PLS-PLS COMPLEMENTAIRE-PLS FONCIER-BOOSTER) CA
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET AUX COMMUNES DE LA METROPOLE
LOGIS CŒUR DE FRANCE — APPORT PARTIEL D ACTIFS AU PROFIT DE VALLOGIS DEVENU VALLOIRE HABITAT - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
SAINT AVERTIN — TRANSMISSION UNIVERSELLE DU PATRIMOINE DE LA SAEM DE SAINT AVERTIN AU BENEFICE DE VAL TOURAINE HABITAT - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
NOTRE DAME D OE — FINANCEMENT DE 12 LOGEMENTS PLUS ET 5 LOGEMENTS PLAI - LE BOURG - PROGRAMMATION 2017 - GARANTIE D EMPRUNT PRET LOCATIF (PLUS-PLUSFONCIER-PLAI-PLAIFONCIER-BOOSTER) CAISSE DES DEPOTS E
CONVENTION ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET TOURS HABITAT POUR L UTILISATION DU RESEAU RADIO LORA DE LA METROPOLE PAR TOURS HABITAT POUR SON EXPERIMENTATION SUR LES OBJETS CONNECTES
ROCHECORBON — CONVENTION DE PARTENARIAT TRIPARTITE ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE TOURS HABITAT ET LA COMMUNE DE ROCHECORBON DANS LE CADRE D UN PROJET INNOVANT DE RESEAU DE CHALEUR INTEGRANT DE L
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