Conseil municipal du 2018-06-01

Tarifs 2018 des travaux en régie et droits de voirie

Convention 2018 — 2019 de distribution du prêt imm0% de la Métropole de Tours

Transfert des compétences à la Métropole - Autorisation de transfert des contrats

Modification n°5 du PLU de Ballan-Miré - Approbation

Fonds de soutien aux opérations d'aménagement - ZAC du quartier sud de Joué-lès-Tours

Acquisition d'une parcelle bâtie sise rue Nicolas Appert à Joué lès Tours

Acquisition d'une parcelle sise les Iles Noires sur la commune de la Riche auprès de l'indivision BOUTET

TOUR(S)HABITAT (OPH) — Changement d'appellation

Révision du PLU de Luynes — Définition des modalités de concertation

Versement de la participation annuelle de Tours métropole val de Loire au syndicat mixte pour l'aménagement et le développement de l'aéroport international de Tours - Exercice 2018 - Avance sur la par

Sport haut niveau — Attributions d'une subvention exceptionnelle au Tours Volley Ball

Budget transport — Réaménagement emprunt - Caisse des dépôts et consignations - Lignes de prêts n°1185856 et n°1225599 - Encours restant dû au 1er septembre 2017 de 92.712.755,91 euros - Exercice 2017

Exercice budgétaire 2018 — Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice precedent) - Budget principal

Programme FISAC d'Agglomération 3ème tranche - soutien aux animations commerciales - approbation des avenants aux conventions financières avec les unions commerciales

Convention de délégation de service public à la SPL Tours Val de Loire Tourisme - Versement du 1er acompte de la participation à l'office de tourisme pour 2018

Prestation de balayage mécanique sur les communes de la Métropole Tours Métropole Val de Loire

Délégation d'attribution du Conseil au Président et au Bureau.

Compte rendu des décisions adoptées par le bureau dans sa séance du 4 décembre 2017, des arrêtés n°2017-107 à 2017-131 et des marchés attribués en novembre 2017.

Modifications statutaires du Syndicat d'Aménagement de la Vallée de l'Indre (SAVI)

Composition des commissions thématiques de Tours Métropole Val de Loire - Modifications

Désignation de représentants de Tours Métropole Val de Loire dans différents organismes

Installation du comité technique au sein de la SPL Tours Val de Loire Tourisme et composition

Approbation de l'avenant n°1 à la convention cadre de l'Observatoire Régional des Transports