Conseil municipal du 2019-07-15

Urs 15 juillet 2019 10 délibérations
Document source

10

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

10 délibérations - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - CONVENTION DE CO-MAITRISE D OUVRAGE ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LA COMMUNE DE LA MEMBROLLE SUR CHOISILLE POUR - SAINT-CYR-SUR-LOIRE - RUE DE CHARCENAY - CONVENTIONS RELATIVES A LA DISSIMULATION DES RESEAUX AERIENS AVEC LE SYNDICAT I - CENTRE D ETUDES ET DE RECHERCHE SUR LES OUTILS COUPANTS (CEROC) - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D U - CHAMBRAY-LES-TOURS - DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D UNE EMPRISE D ENVIRON 913M² DU DOMAINE PUBLIC METROPOLITAIN - CONVENTION DE CO-MAITRISE D OUVRAGE ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET NOTRE-DAME-D OE DANS LE CADRE DE TRAVAUX DE RE - CONVENTION D APPLICATION DE PARTENARIAT ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LES COMMUNAUTES DE COMMUNES DE L INDRE-ET- - PRISE EN CHARGE DES FRAIS D HEBERGEMENT DES FRAIS DE BOUCHE ET DES FRAIS DE TRANSPORT DANS LE CADRE DU FESTIVAL INTERNA - APPROBATION DE L AVENANT DE FORFAITISATION A LA CONVENTION DE GESTION DE L EQUIPEMENT METROPOLITAIN DES BERCELLERIES AVE - PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - PROTOCOLE D ENGAGEMENT POUR UNE RESTAURATION COLLECTIVE

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Délibérations (10)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
19

CONVENTION DE CO — MAITRISE D OUVRAGE ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LA COMMUNE DE LA MEMBROLLE SUR CHOISILLE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX DE REHABILITATION DE CHAUFFERIE DE GYMNASES

19

CONVENTION DE CO — MAITRISE D OUVRAGE ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET NOTRE-DAME-D OE DANS LE CADRE DE TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA CHAUFFERIE DES GYMNASES KOBZIK ET BARC A NOTRE DAME D OE

19

PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - PROTOCOLE D ENGAGEMENT POUR UNE RESTAURATION COLLECTIVE DE PROXIMITE ET DE QUALITE

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
19

CENTRE D ETUDES ET DE RECHERCHE SUR LES OUTILS COUPANTS (CEROC) - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D UN BATIMENT

19

CHAMBRAY — LES-TOURS - DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D UNE EMPRISE D ENVIRON 913M² DU DOMAINE PUBLIC METROPOLITAIN

💶 Finances & Budget 2 délibérations
19

PRISE EN CHARGE DES FRAIS D HEBERGEMENT DES FRAIS DE BOUCHE ET DES FRAIS DE TRANSPORT DANS LE CADRE DU FESTIVAL INTERNATIONAL DU CIRQUE EN VAL DE LOIRE

19

APPROBATION DE L AVENANT DE FORFAITISATION A LA CONVENTION DE GESTION DE L EQUIPEMENT METROPOLITAIN DES BERCELLERIES AVEC LA COMMUNE DE JOUE-LES-TOURS

🤝 Vie associative 1 délibération
19

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES

🌱 Environnement 1 délibération
19

SAINT — CYR-SUR-LOIRE - RUE DE CHARCENAY - CONVENTIONS RELATIVES A LA DISSIMULATION DES RESEAUX AERIENS AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIE D INDRE ET LOIRE

📄 Autres decisions 1 délibération
19

CONVENTION D APPLICATION DE PARTENARIAT ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LES COMMUNAUTES DE COMMUNES DE L INDRE-ET-LOIRE POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA STRATEGIE D ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE DANS LE

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