Conseil municipal du 2019-07-05

ATTRIBUTION D UN FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE DE ST AVERTIN POUR LA REALISATION D UNE SALLE DE TIR A L ARC A LA BELLERIE

ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS AUX COMMUNES

BUDGET ASSAINISSEMENT — EXERCICE 2019 - BUDGET SUPPLEMENTAIRE

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L EXERCICE 2018 DU BUDGET PRINCIPAL ET AFFECTATION DU RESULTAT.

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L EXERCICE 2018 DU BUDGET ANNEXE DE L EAU ET AFFECTATION DU RESULTAT.

BUDGET PRINCIPAL — EXERCICE 2019 - BUDGET SUPPLEMENTAIRE ET CREATION D UNE AUTORISATION DE PROGRAMME

APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DE L EXERCICE 2018 DU BUDGET PRINCIPAL DU BUDGET TRANSPORT DU BUDGET DE L ASSAINISSEMENT DU BUDGET DE L EAU ET DU BUDGET DU CREMATORIUM

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L EXERCICE 2018 DU BUDGET ANNEXE DU TRANSPORT DE PERSONNES

TARIFS D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC OU PRIVE DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE PAR LA SOCIETE TDF POUR SES INSTALLATIONS DE RADIODIFFUSION FM

BUDGET EAU — EXERCICE 2019 - BUDGET SUPPLEMENTAIRE

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L EXERCICE 2018 DU BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM ET AFFECTATION DU RESULTAT

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L EXERCICE 2018 DU BUDGET ANNEXE DE L ASSAINISSEMENT ET AFFECTATION DU RESULTAT.

RAPPORT ANNUEL RELATIF A LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA REALISATION ET LA GESTION D UN RESEAU DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES A TRES HAUT DEBIT - EXERCICE 2018

RAPPORT ANNUEL RELATIF A L EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU GOLF DE LA GLORIETTE POUR 2018

RAPPORT ANNUEL RELATIF A L EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU CENTRE AQUATIQUE LES THERMES A LUYNES POUR 2018

REVISION DU POS EN PLU DE VILLANDRY — ARRET DU PROJET ET BILAN DE LA CONCERTATION

FUSION PAR VOIE D ABSORPTION DE LA SEMIVIT PAR LA SEM TOURANGELLE IMMOBILIER - APPROBATION DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - ACTIONNARIAT ET REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

APPROBATION NOUVELLE GRILLE TARIFAIRE AU CENTRE AQUATIQUE DU LAC AU 1ER JUILLET 2019

APPROBATION NOUVELLE GRILLE TARIFAIRE AU CENTRE AQUATIQUE LES THERMES A LUYNES AU 1ER JUILLET 2019

RAPPORT ANNUEL RELATIF A L EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU CENTRE AQUATIQUE DU LAC POUR 2018

RAPPORT ANNUEL RELATIF A L EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC MUSIQUES ACTUELLES POUR 2018

RAPPORT ANNUEL RELATIF A L EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU CARRE D O POUR 2018

CONVENTION TRIPARTITE AVEC LE CONSEIL REGIONAL ET LA PREFECTURE DE REGION POUR LE LANCEMENT ET LE FINANCEMENT D UNE ETUDE SUR LA GESTION DES DECHETS SUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE

COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 6 MAI DES ARRETES N°A2019-43 A N°A2019-76 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN AVRIL 2019.

TECHNIQUES DU DEVELOPPEMENT DURABLE EN MATIERE DE GESTION DES ESPACES VERTS - ADHESION A L ASSOCIATION PLANTE CITE.

CHARTE METROPOLITAINE ET CREATION D UN GUICHET UNIQUE POUR LA GESTION DES DEMANDES D IMPLANTATION DES RELAIS RADIOELECTRIQUES SUR LE TERRITOIRE DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET DE SES COMMUNES

CESSION DE BENNES A ORDURES