CM

5 juillet 2019

Urs 27 délibérations

27

délibérations

12

Finances & Budget

10

Urbanisme & Travaux

3

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (27)

Finances & Budget 12 délibérations
19

Attribution D un Fonds de Concours A la Commune de St Avertin pour la Realisation D une Salle de Tir A l Arc A la Bellerie

19

Attribution de Fonds de Concours aux Communes

19

Budget Assainissement — Exercice 2019 - Budget Supplementaire

19

Approbation du Compte Administratif de l Exercice 2018 du Budget Principal et Affectation du Resultat

19

Approbation du Compte Administratif de l Exercice 2018 du Budget Annexe de l Eau et Affectation du Resultat

19

Budget Principal — Exercice 2019 - Budget Supplementaire et Creation D une Autorisation de Programme

19

Approbation des Comptes de Gestion de l Exercice 2018 du Budget Principal du Budget Transport du Budget de l Assainissement du Budget de l Eau et du Budget du Crematorium

19

Approbation du Compte Administratif de l Exercice 2018 du Budget Annexe du Transport de Personnes

19

Tarifs D Occupation du Domaine Public ou Prive de Tours Metropole Val de Loire par la Societe Tdf pour ses Installations de Radiodiffusion Fm

19

Budget Eau — Exercice 2019 - Budget Supplementaire

19

Approbation du Compte Administratif de l Exercice 2018 du Budget Annexe du Crematorium et Affectation du Resultat

19

Approbation du Compte Administratif de l Exercice 2018 du Budget Annexe de l Assainissement et Affectation du Resultat

Urbanisme & Travaux 10 délibérations
19

Rapport Annuel Relatif A la Delegation de Service Public pour la Realisation et la Gestion D un Reseau de Communications Electroniques A Tres Haut Debit - Exercice 2018

19

Rapport Annuel Relatif A l Execution de la Delegation de Service Public du Golf de la Gloriette pour 2018

19

Rapport Annuel Relatif A l Execution de la Delegation de Service Public du Centre Aquatique les Thermes A Luynes pour 2018

19

Revision du Pos en PLU de Villandry — Arret du Projet et Bilan de la Concertation

19

Fusion par Voie D Absorption de la Semivit par la SEM Tourangelle Immobilier - Approbation de Tours Metropole Val de Loire - Actionnariat et Representant de Tours Metropole Val de Loire

19

Approbation Nouvelle Grille Tarifaire au Centre Aquatique du Lac au 1er Juillet 2019

19

Approbation Nouvelle Grille Tarifaire au Centre Aquatique les Thermes A Luynes au 1er Juillet 2019

19

Rapport Annuel Relatif A l Execution de la Delegation de Service Public du Centre Aquatique du Lac pour 2018

19

Rapport Annuel Relatif A l Execution de la Delegation de Service Public Musiques Actuelles pour 2018

19

Rapport Annuel Relatif A l Execution de la Delegation de Service Public du Carre D O pour 2018

Environnement 3 délibérations
19

Convention Tripartite avec le Conseil Regional et la Prefecture de Region pour le L'ancement et le Financement D une Etude sur la Gestion des D'echets sur le Territoire de la Metropole

19

Compte Rendu des Deliberations Adoptees par le Bureau dans SA Seance du 6 Mai des Arretes N°a2019-43 A N°a2019-76 et des Marches Attribues en Avril 2019

19

Techniques du Developpement Durable en Matiere de Gestion des Espaces Verts - Adhesion A l Association Plante Cite

Autres decisions 1 délibération
19

Charte Metropolitaine et Creation D un Guichet Unique pour la Gestion des Demandes D Implantation des Relais Radioelectriques sur le Territoire de Tours Metropole Val de Loire et de s'es Communes

Culture & Patrimoine 1 délibération
19

Cession de Bennes A Ordures

📬 Suivre Urs

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.