Conseil municipal du 2015-03-30

Urs 30 mars 2015 10 délibérations
Document source

10

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

1

Sport

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Voeu - Réfection du terrain sportif synthétique n°8 du complexe sportif de la vallée du Cher - Intérêt communautaire - Approbation de l'avenant n°4 à la convention de délégation de service public Fil Bleu 2012-2018 - Fondettes - Pôle économique Nord Ouest - Déclaration d'intérêt communautaire - mise en concurrence préalable à la conces - Compte rendu des décisions adoptées par le Bureau dans ses séances des 19 janvier et 16 février 2015, des arrêtés n° 87 - Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la Communauté d'agglomération d - Approbation de l'avenant n°3 à la convention de délégation de service public des musiques actuelles - Adhésion au Syndicat apicole "Les Amis des Abeilles" et au GDS37 - Modification n° 1 du programme local de l'habitat 2011-2016 de l'agglomération de Tours - Approbation du principe de délégation de service public des musiques actuelles - Mesures relatives à la gestion administrative du personnel

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Délibérations (10)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
15

Approbation de l'avenant n°4 à la convention de délégation de service public Fil Bleu 2012-2018

15

Fondettes — Pôle économique Nord Ouest - Déclaration d'intérêt communautaire - mise en concurrence préalable à la concession d'aménagement - Désignation de représentants à la commission d'avis sur les

15

Approbation de l'avenant n°3 à la convention de délégation de service public des musiques actuelles

15

Modification n° 1 du programme local de l'habitat 2011-2016 de l'agglomération de Tours

15

Approbation du principe de délégation de service public des musiques actuelles

💶 Finances & Budget 2 délibérations
15

Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la Communauté d'agglomération de la régie d'assainissement.

15

Adhésion au Syndicat apicole "Les Amis des Abeilles" et au GDS37

⚽ Sport 1 délibération
15

Voeu — Réfection du terrain sportif synthétique n°8 du complexe sportif de la vallée du Cher - Intérêt communautaire

🌱 Environnement 1 délibération
15

Compte rendu des décisions adoptées par le Bureau dans ses séances des 19 janvier et 16 février 2015, des arrêtés n° 87 à 93, 2014 et n°1 à 4, 2015 et des marchés attribués en décembre 2014 et janvier

👥 Ressources humaines 1 délibération
15

Mesures relatives à la gestion administrative du personnel

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