Conseil municipal du 2015-04-20
27
délibérations
11
Finances & Budget
10
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (27)
Subventions aux associations culturelles et sportives
Attribution de fonds de concours aux communes
Mandat spécial — Prise en charge des frais occasionnés par le déplacement d'un vice-président de Tour(s) plus
Intervention de pompage sur une canalisation publique d'assainissement des eaux usées. Remboursement de facture
Soutien de la Communauté d'agglomération aux evenements culturels ou sportifs
Attribution de fonds de concours aux communes pour la gestion des aires d'accueil des gens du voyage
Attribution d'une subvention à la société coopérative d'interêt collectif SCIC AUTOPARTAGE TOURS CENTRE au titre de l'année 2015
Soutien à l'opération Made In Touraine 2015
Financement de 8 logements PLS (construction neuve acquisition en V.E.F.A.) - Le Castel - Saint Cyr sur Loire - programmation 2014 - Garantie d'emprunt prêt locatif (PLS FONCIER) Caisse des Dépôts et
Attribution compensation financière pour charges de fonctionnement des locaux du 37ème Parallèle
Boutique de Gestion Touraine — Convention de Partenariat 2015
Approbation du principe de délégation de service public golf communautaire de la Gloriette.
Approbation du principe de délégation de service public Centre aquatiqueCarré d'Ô
Mission de Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de la piscine de Luynes. Désignation du Maître d'oeuvre
Convention conclue pour l'établissement d'une servitude de passage de canalisation publique d'assainissement eaux usées sur la parcelle cadastrée n° 306, section BR, rue de Tartifume sur la commune de
Convention tripartite conclue pour l'établissement d'une servitude de passage de canalisations publiques d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales sur parcelle privée cadastrée AC 1779 sur
Fourniture et livraison d'articles vestimentaires ainsi que d'équipements de protection individuels destinés aux personnels des services de la Communaute d'agglomération Tour(s)plus - Autorisation de
Programmation initiale 2015 des actions de la Politique de la Ville
Lancement de l'élaboration d'un plan partenarial de gestion de la demande de logement social
Convention tripartite conclue pour l'établissement d'une servitude de passage de canalisations publiques d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales sur parcelles privées cadastrées AC 1780,
Sollicitation de Fonds européens et régionaux pour le Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi de l'agglomération de Tours
Etude diagnostique des réseaux d'assainissement du nord de l'agglomération tourangelle - Approbation de l'avenant n° 2 au marché 12017B01 conclu avec la Société NALDEO.
Compte rendu des décisions adoptées par le Bureau dans sa séance du 16 mars, des arrêtés n°2015-5 à 2015-18 et des marchés attribués en février 2015.
Cession de matériel informatique à titre gratuit.
Démontage pour la réutilisation d'équipements constitutifs de deux maisons appartenant à Tour(s)plus - Autorisation donnée à l'association des Compagnons Bâtisseurs
Approbation de l'avenant n°1 à la convention relative à la desserte de la Ville-aux-Dames, Vernou-sur-Brenne et Vouvray dans le cadre des évolutions de Périmètre de Transport Urbain (PTU) au 1er janvi
Mesures relatives à la gestion administrative du personnel
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