CM

20 avril 2015

Urs 27 délibérations

27

délibérations

11

Finances & Budget

10

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

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Délibérations (27)

Finances & Budget 11 délibérations
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Subventions aux associations culturelles et sportives

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Attribution de fonds de concours aux communes

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Mandat spécial — Prise en charge des frais occasionnés par le déplacement d'un vice-président de Tour(s) plus

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Intervention de pompage sur une canalisation publique d'assainissement des eaux usées. Remboursement de facture

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S'outien de la Communauté d'agglomération aux evenements c'ulturels ou sportifs

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Attribution de fonds de concours aux communes pour la gestion des aires d'accueil des gens du voyage

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Attribution d'une subvention à la société coopérative dinterêt collectif SCIC AUTOPARTAGE TOURS CENTRE au titre de l'année 2015

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S'outien à l'opération Made In Touraine 2015

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Financement de 8 logements PLS (construction neuve acquisition en V.E.F.A.) - Le Castel - Saint Cyr sur Loire - programmation 2014 - Garantie demprunt prêt locatif (PLS FONCIER) Caisse des Dépôts et

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Attribution compensation financière pour charges de fonctionnement des locaux du 37ème Parallèle

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Boutique de Gestion Touraine — Convention de Partenariat 2015

Urbanisme & Travaux 10 délibérations

Approbation du principe de délégation de service public Centre aquatiqueCarré d'Ô

Mission de Maîtrise doeuvre pour la réhabilitation de la piscine de Luynes. Désignation du Maître doeuvre

15

Convention c'onclue pour l'établissement d'une s'ervitude de passage de c'analisation publique d'assainissement eaux usées sur la parcelle cadastrée n° 306, s'ection BR, rue de Tartifume sur la commune de

15

Convention tripartite c'onclue pour l'établissement d'une s'ervitude de passage de c'analisations publiques d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales sur parcelle privée c'adastrée AC 1779 s'ur

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Fourniture et livraison darticles vestimentaires ainsi que d'équipements de protection individuels destinés aux personnels des services de la Communaute dagglomération Tour(s)plus - Autorisation de

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Programmation initiale 2015 des actions de la Politique de la Ville

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Lancement de lélaboration d'un plan partenarial de gestion de la demande de logement social

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Convention tripartite c'onclue pour l'établissement d'une s'ervitude de passage de c'analisations publiques d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales sur parcelles privées c'adastrées AC 1780,

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S'ollicitation de Fonds européens et régionaux pour le Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi de l'agglomération de Tours

Approbation du principe de délégation de service public golf communautaire de la Gloriette

Environnement 2 délibérations
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Etude diagnostique des réseaux d'assainissement du nord de l'agglomération tourangelle - Approbation de lavenant n° 2 au marché 12017B01 conclu avec la Société NALDEO

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Compte rendu des décisions adoptées par le Bureau dans sa séance du 16 mars, des arrêtés n°2015-5 à 2015-18 et des marchés attribués en février 2015

Culture & Patrimoine 2 délibérations
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Cession de matériel informatique à titre gratuit

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Démontage pour la réutilisation d'équipements constitutifs de deux maisons appartenant à Tour(s)plus - Autorisation donnée à l'association des Compagnons Bâtisseurs

Sport 1 délibération
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Approbation de lavenant n°1 à la convention relative à la desserte de la Ville-aux-Dames, Vernou-sur-Brenne et Vouvray dans le cadre des évolutions de Périmètre de Transport Urbain (PTU) au 1er janvi

Ressources humaines 1 délibération
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Mesures relatives à la gestion administrative du personnel

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