Conseil municipal du 2024-02-12

CONVENTION DE FINANCEMENT PAR TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE POUR L ENTRETIEN ET LA REALISATION DE TRAVAUX NEUFS D AMENAGEMENT DE L AEROPORT INTERNATIONAL DE TOURS - AVENANT N°1

TOURS — COMMUNICATION DES DONNEES DE BRANCHEMENT ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET ENEDIS EN VUE DE L ETABLISSEMENT ET DE LA MISE A JOUR DE L INVENTAIRE DES OUVRAGES - APPROBATION D UNE CONVENTIO

LA RICHE — APPROBATION DE LA MODIFICATION N°1 DU PLU

LA RICHE — ZAC DU PLESSIS BOTANIQUE - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE

APPROBATION DU CHOIX DU MODE DE GESTION ET AUTORISATION DONNEE AU COORDONNATEUR DU GROUPEMENT D AUTORITES CONCEDANTES DE LANCER LA PROCEDURE DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC DE L UNITE DE VALORISATION

TOURS — MODIFICATION DES PERIMETRES ET DES DELEGATIONS DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN

FONDETTES — APPROBATION DE LA MODIFICATION N°4 DU PLU

PROJET PARTENARIAL D AMENAGEMENT PORTE EST METROPOLITAINE - SIGNATURE DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT DE L ETUDE DE PREFIGURATION MOBILITES ET STATIONNEMENT

RAPPORT D ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2024

ROCHECORBON — ATTRIBUTION DU FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNES DE 3500 HABITANTS ET MOINS

INDEMNISATION DES COMMERCANTS RIVERAINS DES TRAVAUX D ASSAINISSEMENT REALISES RUE DE SUEDE ET AVENUE GUSTAVE EIFFEL A TOURS - APPROBATION DU PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

MISE EN OEUVRE D UN PARTENARIAT ECONOMIQUE ENTRE LA REGION CENTRE-VAL DE LOIRE L AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DEV UP ET TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - APPROBATION DE LA CONVENTION TRIPARTITE

COMMISSIONS THEMATIQUES — DESIGNATION DES REPRESENTANTS

CONSEIL DE DEVELOPPEMENT — RAPPORT ANNUEL D ACTIVITE 2023

TOURS — APPROBATION DU BILAN DES OBSERVATIONS ET APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLU

MISE A DISPOSITION D UN AGENT METROPOLITAIN AUPRES DE LA VILLE DE TOURS - MISSIONS OPENDATA

COMPTE RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 27 NOVEMBRE 2023 DES DECISIONS N° D2023-81 A D2023-107 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN NOVEMBRE ET DECEMBRE 2023.

ADOPTION DE LA STRATEGIE NUMERIQUE RESPONSABLE

CONTRAT DE RELANCE ET DE TRANSITION ECOLOGIQUE (CRTE) - AVENANT N°2

TOURS — CONVENTION ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET L ASSOCIATION G2X POUR L UTILISATION ET L ANIMATION DU PUMPTRACK A LA GLORIETTE

JOUE — LES-TOURS - LA RABIERE - TRANSFERT DE PROPRIETE SUITE AU TRANSFERT DE LA COMPETENCE AMENAGEMENT DE L ESPACE

MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL

CONSTRUCTION DE PISCINES — RECONNAISSANCE DE L INTERET METROPOLITAIN