12 février 2024
23
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
4
Autres decisions
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Délibérations (23)
Convention de Financement par Tours Metropole Val de Loire pour l Entretien et la Realisation de Travaux N'eufs D Amenagement de l Aeroport International de Tours - Avenant N°1
Tours — Communication des Donnees de Branchement entre Tours Metropole Val de Loire et Enedis en Vue de l Etablissement et de la Mise A Jour de l Inventaire des Ouvrages - Approbation D une Conventio
La Riche — Approbation de la Modification N°1 du PLU
La Riche — ZAC du Plessis Botanique - Compte Rendu Annuel A la Collectivite
Approbation du Choix du Mode de Gestion et Autorisation D'onnee au C'oordonnateur du Groupement D Autorites C'oncedantes de L'ancer la Procedure de Concession de Service Public de l Unite de Valorisation
Tours — Modification des Perimetres et des Delegations du Droit de Preemption Urbain
Fondettes — Approbation de la Modification N°4 du PLU
Projet Partenarial D Amenagement Porte Est Metropolitaine - Signature de la Convention de Financement de l Etude de Prefiguration Mobilites et Stationnement
Rapport D Orientations Budgetaires 2024
Rochecorbon — Attribution du Fonds de Soutien aux Communes de 3500 Habitants et Moins
Indemnisation des Commercants Riverains des Travaux D Assainissement Realises Rue de Suede et Avenue Gustave Eiffel A Tours - Approbation du Protocole Transactionnel entre Tours Metropole Val de Loire
Mise en Oeuvre D un Partenariat Economique entre la Region Centre-Val de Loire l Agence de Developpement Economique Dev Up et Tours Metropole Val de Loire - Approbation de la Convention Tripartite
Commissions Thematiques — Designation des Representants
Conseil de D'eveloppement — Rapport Annuel D Activite 2023
Tours — Approbation du Bilan des Observations et Approbation de la Modification Simplifiee N°2 du PLU
Mise A Disposition D un Agent Metropolitain Aupres de la Ville de Tours - Missions Opendata
Compte Rendu des Decisions Adoptees par le Bureau dans SA Seance du 27 Novembre 2023 des Decisions N° D2023-81 A D2023-107 et des Marches Attribues en Novembre et Decembre 2023
Adoption de la Strategie Numerique Responsable
Contrat de Relance et de Transition Ecologique (crte) - Avenant N°2
Tours — Convention entre Tours Metropole Val de Loire et l Association G2x pour l Utilisation et l Animation du Pumptrack A la Gloriette
Joue — Les-Tours - la Rabiere - Transfert de Propriete Suite au Transfert de la Competence Amenagement de l Espace
Mesures Relatives A la Gestion Administrative du Personnel
Construction de Piscines — Reconnaissance de l Interet Metropolitain
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