CM

12 février 2024

Urs 23 délibérations

23

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

4

Autres decisions

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Délibérations (23)

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
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Convention de Financement par Tours Metropole Val de Loire pour l Entretien et la Realisation de Travaux N'eufs D Amenagement de l Aeroport International de Tours - Avenant N°1

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Tours — Communication des Donnees de Branchement entre Tours Metropole Val de Loire et Enedis en Vue de l Etablissement et de la Mise A Jour de l Inventaire des Ouvrages - Approbation D une Conventio

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La Riche — Approbation de la Modification N°1 du PLU

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La Riche — ZAC du Plessis Botanique - Compte Rendu Annuel A la Collectivite

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Approbation du Choix du Mode de Gestion et Autorisation D'onnee au C'oordonnateur du Groupement D Autorites C'oncedantes de L'ancer la Procedure de Concession de Service Public de l Unite de Valorisation

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Tours — Modification des Perimetres et des Delegations du Droit de Preemption Urbain

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Fondettes — Approbation de la Modification N°4 du PLU

Finances & Budget 5 délibérations
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Projet Partenarial D Amenagement Porte Est Metropolitaine - Signature de la Convention de Financement de l Etude de Prefiguration Mobilites et Stationnement

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Rapport D Orientations Budgetaires 2024

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Rochecorbon — Attribution du Fonds de Soutien aux Communes de 3500 Habitants et Moins

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Indemnisation des Commercants Riverains des Travaux D Assainissement Realises Rue de Suede et Avenue Gustave Eiffel A Tours - Approbation du Protocole Transactionnel entre Tours Metropole Val de Loire

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Mise en Oeuvre D un Partenariat Economique entre la Region Centre-Val de Loire l Agence de Developpement Economique Dev Up et Tours Metropole Val de Loire - Approbation de la Convention Tripartite

Autres decisions 4 délibérations
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Commissions Thematiques — Designation des Representants

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Conseil de D'eveloppement — Rapport Annuel D Activite 2023

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Tours — Approbation du Bilan des Observations et Approbation de la Modification Simplifiee N°2 du PLU

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Mise A Disposition D un Agent Metropolitain Aupres de la Ville de Tours - Missions Opendata

Environnement 3 délibérations
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Compte Rendu des Decisions Adoptees par le Bureau dans SA Seance du 27 Novembre 2023 des Decisions N° D2023-81 A D2023-107 et des Marches Attribues en Novembre et Decembre 2023

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Adoption de la Strategie Numerique Responsable

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Contrat de Relance et de Transition Ecologique (crte) - Avenant N°2

Culture & Patrimoine 2 délibérations
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Tours — Convention entre Tours Metropole Val de Loire et l Association G2x pour l Utilisation et l Animation du Pumptrack A la Gloriette

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Joue — Les-Tours - la Rabiere - Transfert de Propriete Suite au Transfert de la Competence Amenagement de l Espace

Ressources humaines 1 délibération
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Mesures Relatives A la Gestion Administrative du Personnel

Sport 1 délibération
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Construction de Piscines — Reconnaissance de l Interet Metropolitain

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