Conseil municipal du 2024-03-25

BUDGET PRINCIPAL PRIMITIF 2024

BUDGET EAU POTABLE BUDGET PRIMITIF 2024

BUDGET CREMATORIUM BUDGET PRIMITIF 2024

FIXATION DU PRODUIT FISCAL 2024 DE LA TAXE POUR LA GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET DE PREVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI)

BUDGET ASSAINISSEMENT — AUTORISATIONS DE PROGRAMME - BUDGET PRIMITIF 2024

INDEMNISATION DES COMMERCANTS RIVERAINS DES TRAVAUX D ASSAINISSEMENT REALISES RUE DE SUEDE ET AVENUE GUSTAVE EIFFEL A TOURS - APPROBATION DES PROTOCOLES TRANSACTIONNELS AVEC LA SNC LA CHOISEULERIE ET

COMPTABILITE — EVENEMENTS NATIONAUX ET LOCAUX IMPUTES A L ARTICLE 6232

EXERCICE 2024 — FIXATION DES TAUX DE FISCALITE

APPROBATION DU COMPTE ADMINSTRATIF DE L'EXERCICE 2023 DU BUDGET ANNEXE DE L'ASSAINISSEMENT ET AFFECTATION DU RESULTAT

CREATION ET ATTRIBUTION DU DEUXIEME FONDS VERT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DE L EXERCICE 2023 DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES DE L ASSAINISSEMENT DE L EAU ET DU CREMATORIUM

AVANCES DE TRESORERIE DU BUDGET PRINCIPAL AUX BUDGETS ANNEXES DE L EAU POTABLE ET DE L ASSAINISSEMENT

MODIFICATION DE LA VALEUR FORFAITAIRE DE STATIONNEMENT DE LA TAXE D AMENAGEMENT

APPROBATION DU COMPTE ADMINSTRATIF DE L'EXERCICE 2023 DU BUDGET PRINCIPAL ET AFFECTATION DU RESULTAT

APPROBATION DU COMPTE ADMINSTRATIF DE L'EXERCICE 2023 DU BUDGET ANNEXE DE L'EAU ET AFFECTATION DU RESULTAT

APPROBATION DU COMPTE ADMINSTRATIF DE L'EXERCICE 2023 DU BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM ET AFFECTATION DU RESULTAT

BUDGET ASSAINISSEMENT BUDGET PRIMITIF 2024

BUDGET PRINCIPAL — AUTORISATIONS DE PROGRAMME - BUDGET PRIMITIF 2024

AEROPORT — CONVENTION DE FINANCEMENT QUADRIPARTITE POUR INVESTISSEMENT EXCEPTIONNEL.

PARTICIPATION DU BUDGET PRINCIPAL AU BUDGET ANNEXE DE L ASSAINISSEMENT AU TITRE DE LA COMPETENCE EAUX PLUVIALES EXERCEE PAR LE SERVICE ASSAINISSEMENT

BUDGET EAU POTABLE — AUTORISATIONS DE PROGRAMME - BUDGET PRIMITIF 2024

TOURS — USAGE DES SUPPORTS DES RESEAUX PUBLICS DE DISTRIBUTION D ELECTRICITE POUR L ETABLISSEMENT ET L EXPLOITATION D UN RESEAU DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES - APPROBATION D UNE CONVENTION ET DE DEU

DEUXIEME ARRET DU PROJET DE 4EME PROGRAMME LOCAL DE L HABITAT 2024-2029 DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

JOUE — LES-TOURS - INSTAURATION D UN PERIMETRE DE PROJET URBAIN PARTENARIAL SUR LE SITE DES CARMERIES ET APPROBATION DU PROGRAMME D EQUIPEMENTS PUBLICS

URBANISME — SAINT-AVERTIN - APPROBATION DU BILAN DES OBSERVATIONS ET DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLU

CONVENTION DE DELEGATION DES COMPETENCES DU DEPARTEMENT A LA METROPOLE - AVENANT

COMPTE RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 29 JANVIER DES DECISIONS N° D2024-02 A D2024-06 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN JANVIER 2024

RAPPORT D ACTIVITE ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE 2023

PLAN CLIMAT AIR ENERGIE DU TERRITOIRE DE LA METROPOLE DE TOURS - ARRET DU PROJET DE PLAN 2024-2030 - DIAGNOSTIC STRATEGIE PROGRAMME D ACTIONS ET EVALUATION ENVIRONNEMENTALE

DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU SEIN DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE TOURS HABITAT

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU CONSEIL D ECOLE DE POLYTECH TOURS DE L UNIVERSITE DE TOURS

APPROBATION DE LA CHARTE DE DEONTOLOGIE DES ELUS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL

RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - ANNEE 2023

APPROBATION DE LA CHARTE DE DEONTOLOGIE DES AGENTS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

ELECTION D UN REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU SEIN DU NOUVEL ESPACE DU CHER

DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE 2024