CM

10 juin 2024

Urs 43 délibérations

43

délibérations

18

Finances & Budget

13

Urbanisme & Travaux

7

Environnement

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Délibérations (43)

Finances & Budget 18 délibérations
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Attribution D une Subvention au Crous pour le Festival Campus en Fete

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Attribution D une Subvention A l Universite de Tours pour l Organisation des Congres et Colloques 2024

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Tours — Financement de 21 Logements Plus 9 Logements Plai et 4 Logements Pls - Domaine de Suede - (construction Neuve en V.e.f.a.) - Programmation 2022 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (plus-Plai-Pl

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Attribution D une Subvention dans le Cadre D Actions de Solidarite et de Cooperation Internationale au Titre des Politiques Publiques du Cycle de l Eau

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Attribution D une Subvention A l Afpp

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Attribution D une Subvention A l Universite de Tours pour la Participation du Laboratoire Greman au Programme Ipcei-Me-Ct

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Attribution D une Subvention avec le Cfa Cfppa Tours Fondettes Agrocampus pour l Amenagement D un Learning Center pour Promouvoir une Agriculture Innovante et Developper le Travail en Reseau

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Attribution D une Subvention A l Association des Diplomes de la Faculte de Medecine de Tours pour la Ceremonie de Remise des Diplomes 2024

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Parcay — Meslay - Financement de 6 Maisons Individuelles Pls - la Logerie - (construction Neuve en V.e.f.a.) Programmation 2023 - Garantie D Emprunt Pret Locatif (pls) Caisse des Depots et Consignation

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Attribution de Subventions au Titre du Sport de Haut-Niveau

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Attribution D une Subvention A l Universite de Tours - Detours des Sciences 2024

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Attribution D une Subvention A l Association Sauve qui Plume

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Attribution D une Subvention A l Institut du Travail Social pour la Creation D un Plateau Technique Lie aux Metiers du Grand Age l Achat D un Simulateur et D une Machine Mooc

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Attribution de Subvention A l Association Ouvriere des Compagnons du Devoir et du Tour de France

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La Membrolle — Sur-Choisille - Financement de 5 Logements Plus 3 Logements Plai et 6 Logements Pls-Maisons Neuves-(construction Neuve V.e.f.a.)-Programmation 2021 et 2022-Garantie D Emprunt Pret Locati

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Attribution de Subventions au Titre du Soutien de la Metropole aux Manifestations Culturelles et Sportives

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Attribution de Subventions A des Associations et des Organismes Exterieurs de la Metropole

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Tours — Financement de 34 Logements - Botania F G Monconseil - Programmation 2021 - Garantie D Emprunt Pret Locatif D Accession Sociale (psla) Credit Agricole Mutuel Centre Loire - 580.000 00 € - Tau

Urbanisme & Travaux 13 délibérations
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Contrat Local des Solidarites 2024-2027

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Tours — Rue Chambert et Boil'eau Despreaux - Constitution de Servitudes pour la Dissimulation de Reseaux Electriques

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Tours — Rue des Ursulines - Constitution de Servitudes pour la Dissimulation de Reseaux Electriques

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Tours — 15 Avenue du Danemark - Acquisition au Titre de l Emplacement Reserve Prolongation de la Rue Thales de Millet

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Reglement Interieur des Aires Permanentes D Accueil des Gens du Voyage - Approbation de Modification

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Mettray — Rue des Bourgetteries - Conventions de Dissimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre-Et-Loire

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Chanceaux — Sur-Choisille et N'otre-D'ame-D Oe - Allee Vincent Van Gogh - Conventions de D'issimulation des Reseaux Aeriens avec le Syndicat Intercommunal D Energie D Indre-Et-Loire

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Fondettes — la Saulaie - Echange Foncier avec la Ville de Fondettes

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Plan Local pour l Insertion et l Emploi — Convention de Partenariat avec France Travail

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Tours — Rue Losserand - Constitution de Servitudes pour la Dissimulation de Reseaux Electriques

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Programmation Initiale des Aides Publiques A la Pierre Deleguees pour l Annee 2024

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Joue — Les-Tours et Chambray-Les-Tours - Avenue de Bordeaux et Avenue de la Republique - Conventions Relatives aux Etudes pour la Mise en Souterrain des Reseaux Aeriens de Communications Electroniques D

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Tours — 293 Avenue Andre Maginot - Constitution D une Servitude au Profit D Enedis

Environnement 7 délibérations
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Chambray — L'es-Tours - Approbation des Conventions C'onclues entre Tours Metropole Val de Loire et l Earl Maysi Ainsi que l Earl S'almon pour l Epandage des Boues Issues de la Station D Epuration de la Ma

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Convention entre Tours Metropole Val de Loire et l Asso pour la Prise en Charge des Dechets du Festival Terres du son

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Villandry — Approbation de la Convention D Utilisation des Boues Issues de la Station D Epuration de la Prairie

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Convention de Partenariat avec la S'asu Fnccr pour l Identification et la C'artographie des N'uisances L'umineuses dans le C'adre du S'ous-Programme L'um Acte du Programme Actee

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Programme D Actions de Prevention des Inondations - Avenant

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Tours — Mise A Disposition du Cheptel Metropolitain pour l Entretien D Espaces Verts Communaux par Paturage Extensif

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Appel A Projets Dechets Hors Foyer — Approbation du Contrat avec Citeo pour le Recyclage des Dechets D Emballages Menagers Issus de la Consommation Hors Foyer

Culture & Patrimoine 4 délibérations
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Fondettes — Rue du Sacre - Conventions Amiables D Implantation D un Candelabre pour l Eclairage Public

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La Membrolle — Sur-Choisille - Convention Portant sur l Occupation du Domaine Public Communal pour l Installation et l Hebergement D Antennes du Reseau Lora Wam

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Secteur de Tours — Rue Hoche - Declassement D Emprises du Domaine Public Routier - Mise A l Enquete

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Mettray — Convention de Retrocession de la Voirie et Reseaux Divers entre Tours Metropole Val de Loire et la Societe Kaufman Broad Nantes dans le Cadre du Projet Immobilier Rue du Manoir

Autres decisions 1 délibération
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Commission Intercommunale pour l Accessibilite - Rapport Annuel 2022

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