Conseil municipal du 2024-06-10

ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION AU CROUS POUR LE FESTIVAL CAMPUS EN FETE

ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION A L UNIVERSITE DE TOURS POUR L ORGANISATION DES CONGRES ET COLLOQUES 2024

TOURS — FINANCEMENT DE 21 LOGEMENTS PLUS 9 LOGEMENTS PLAI ET 4 LOGEMENTS PLS - DOMAINE DE SUEDE - (CONSTRUCTION NEUVE EN V.E.F.A.) - PROGRAMMATION 2022 - GARANTIE D EMPRUNT PRET LOCATIF (PLUS-PLAI-PL

ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION DANS LE CADRE D ACTIONS DE SOLIDARITE ET DE COOPERATION INTERNATIONALE AU TITRE DES POLITIQUES PUBLIQUES DU CYCLE DE L EAU

ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION A L AFPP

ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION A L UNIVERSITE DE TOURS POUR LA PARTICIPATION DU LABORATOIRE GREMAN AU PROGRAMME IPCEI-ME-CT

ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION AVEC LE CFA CFPPA TOURS FONDETTES AGROCAMPUS POUR L AMENAGEMENT D UN LEARNING CENTER POUR PROMOUVOIR UNE AGRICULTURE INNOVANTE ET DEVELOPPER LE TRAVAIL EN RESEAU

ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION A L ASSOCIATION DES DIPLOMES DE LA FACULTE DE MEDECINE DE TOURS POUR LA CEREMONIE DE REMISE DES DIPLOMES 2024

PARCAY — MESLAY - FINANCEMENT DE 6 MAISONS INDIVIDUELLES PLS - LA LOGERIE - (CONSTRUCTION NEUVE EN V.E.F.A.) PROGRAMMATION 2023 - GARANTIE D EMPRUNT PRET LOCATIF (PLS) CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATION

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU SPORT DE HAUT-NIVEAU

ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION A L UNIVERSITE DE TOURS - DETOURS DES SCIENCES 2024

ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION A L ASSOCIATION SAUVE QUI PLUME

ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION A L INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL POUR LA CREATION D UN PLATEAU TECHNIQUE LIE AUX METIERS DU GRAND AGE L ACHAT D UN SIMULATEUR ET D UNE MACHINE MOOC

ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L ASSOCIATION OUVRIERE DES COMPAGNONS DU DEVOIR ET DU TOUR DE FRANCE

LA MEMBROLLE — SUR-CHOISILLE - FINANCEMENT DE 5 LOGEMENTS PLUS 3 LOGEMENTS PLAI ET 6 LOGEMENTS PLS-MAISONS NEUVES-(CONSTRUCTION NEUVE V.E.F.A.)-PROGRAMMATION 2021 ET 2022-GARANTIE D EMPRUNT PRET LOCATI

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU SOUTIEN DE LA METROPOLE AUX MANIFESTATIONS CULTURELLES ET SPORTIVES

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DES ASSOCIATIONS ET DES ORGANISMES EXTERIEURS DE LA METROPOLE

TOURS — FINANCEMENT DE 34 LOGEMENTS - BOTANIA F G MONCONSEIL - PROGRAMMATION 2021 - GARANTIE D EMPRUNT PRET LOCATIF D ACCESSION SOCIALE (PSLA) CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE LOIRE - 580.000 00 € - TAU

CONTRAT LOCAL DES SOLIDARITES 2024-2027

TOURS — RUE CHAMBERT ET BOILEAU DESPREAUX - CONSTITUTION DE SERVITUDES POUR LA DISSIMULATION DE RESEAUX ELECTRIQUES

TOURS — RUE DES URSULINES - CONSTITUTION DE SERVITUDES POUR LA DISSIMULATION DE RESEAUX ELECTRIQUES

TOURS — 15 AVENUE DU DANEMARK - ACQUISITION AU TITRE DE L EMPLACEMENT RESERVE PROLONGATION DE LA RUE THALES DE MILLET

REGLEMENT INTERIEUR DES AIRES PERMANENTES D ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - APPROBATION DE MODIFICATION

METTRAY — RUE DES BOURGETTERIES - CONVENTIONS DE DISSIMULATION DES RESEAUX AERIENS AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIE D INDRE-ET-LOIRE

CHANCEAUX — SUR-CHOISILLE ET NOTRE-DAME-D OE - ALLEE VINCENT VAN GOGH - CONVENTIONS DE DISSIMULATION DES RESEAUX AERIENS AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIE D INDRE-ET-LOIRE

FONDETTES — LA SAULAIE - ECHANGE FONCIER AVEC LA VILLE DE FONDETTES

PLAN LOCAL POUR L INSERTION ET L EMPLOI — CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC FRANCE TRAVAIL

TOURS — RUE LOSSERAND - CONSTITUTION DE SERVITUDES POUR LA DISSIMULATION DE RESEAUX ELECTRIQUES

PROGRAMMATION INITIALE DES AIDES PUBLIQUES A LA PIERRE DELEGUEES POUR L ANNEE 2024

JOUE — LES-TOURS ET CHAMBRAY-LES-TOURS - AVENUE DE BORDEAUX ET AVENUE DE LA REPUBLIQUE - CONVENTIONS RELATIVES AUX ETUDES POUR LA MISE EN SOUTERRAIN DES RESEAUX AERIENS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES D

TOURS — 293 AVENUE ANDRE MAGINOT - CONSTITUTION D UNE SERVITUDE AU PROFIT D ENEDIS

CHAMBRAY — LES-TOURS - APPROBATION DES CONVENTIONS CONCLUES ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET L EARL MAYSI AINSI QUE L EARL SALMON POUR L EPANDAGE DES BOUES ISSUES DE LA STATION D EPURATION DE LA MA

CONVENTION ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET L ASSO POUR LA PRISE EN CHARGE DES DECHETS DU FESTIVAL TERRES DU SON

VILLANDRY — APPROBATION DE LA CONVENTION D UTILISATION DES BOUES ISSUES DE LA STATION D EPURATION DE LA PRAIRIE

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SASU FNCCR POUR L IDENTIFICATION ET LA CARTOGRAPHIE DES NUISANCES LUMINEUSES DANS LE CADRE DU SOUS-PROGRAMME LUM ACTE DU PROGRAMME ACTEE

PROGRAMME D ACTIONS DE PREVENTION DES INONDATIONS - AVENANT

TOURS — MISE A DISPOSITION DU CHEPTEL METROPOLITAIN POUR L ENTRETIEN D ESPACES VERTS COMMUNAUX PAR PATURAGE EXTENSIF

APPEL A PROJETS DECHETS HORS FOYER — APPROBATION DU CONTRAT AVEC CITEO POUR LE RECYCLAGE DES DECHETS D EMBALLAGES MENAGERS ISSUS DE LA CONSOMMATION HORS FOYER

FONDETTES — RUE DU SACRE - CONVENTIONS AMIABLES D IMPLANTATION D UN CANDELABRE POUR L ECLAIRAGE PUBLIC

LA MEMBROLLE — SUR-CHOISILLE - CONVENTION PORTANT SUR L OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L INSTALLATION ET L HEBERGEMENT D ANTENNES DU RESEAU LORA WAM

SECTEUR DE TOURS — RUE HOCHE - DECLASSEMENT D EMPRISES DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER - MISE A L ENQUETE

METTRAY — CONVENTION DE RETROCESSION DE LA VOIRIE ET RESEAUX DIVERS ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LA SOCIETE KAUFMAN BROAD NANTES DANS LE CADRE DU PROJET IMMOBILIER RUE DU MANOIR

COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L ACCESSIBILITE - RAPPORT ANNUEL 2022