Conseil municipal du 2024-06-05

Urs 5 juin 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

6

Autres decisions

2

Environnement

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Convention de disponibilité pendant son temps de travail d'un SPV saisonnier chargé de la surveillance des baignades - Vente de véhicules et matériels réformés dons - Convention de mise à disposition ponctuelle de moyens et biens du SDIS29 et versement d'une subvention au profit de l'as - Affaire agression physique et menaces à l'encontre de l'équipage d'un VSAV CIS ROSPORDEN autorisation ester en justice - Affaire agression physique et menaces à l'encontre de 2 SP CIS MOELAN SUR MER autorisation d'ester en justice - Affaire agression physique et menaces à l'encontre de l'équipage d'un VSAV CIS LANDIVISIAU autorisation d'ester en justi - Affaire agression physique et menaces à l'encontre de l'équipage d'un VSAV CIS CARHAIX autorisation d'ester en justice - Affaire agression physique et menaces à l'encontre de l'équipage d'un VSAV CIS CONCARNEAU autorisation d'ester en justic - Affaire agression physique et verbale à l'encontre de l'équipage d'un VSAV CIS ST POL DE LEON - Ligne de trésorerie 2024

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 6 délibérations
47

Affaire agression physique et verbale à l'encontre de l'équipage d'un VSAV CIS ST POL DE LEON

49

Affaire agression physique et menaces à l'encontre de l'équipage d'un VSAV CIS CARHAIX autorisation d'ester en justice

50

Affaire agression physique et menaces à l'encontre de l'équipage d'un VSAV CIS LANDIVISIAU autorisation d'ester en justice

51

Affaire agression physique et menaces à l'encontre de 2 SP CIS MOELAN SUR MER autorisation d'ester en justice

52

Affaire agression physique et menaces à l'encontre de l'équipage d'un VSAV CIS ROSPORDEN autorisation ester en justice

54

Vente de véhicules et matériels réformés dons

🌱 Environnement 2 délibérations
48

Affaire agression physique et menaces à l'encontre de l'équipage d'un VSAV CIS CONCARNEAU autorisation d'ester en justice

53

Convention de mise à disposition ponctuelle de moyens et biens du SDIS29 et versement d'une subvention au profit de l'association PENN AR BED RESCUE autorisation de signature

💶 Finances & Budget 1 délibération
46

Ligne de trésorerie 2024

👥 Ressources humaines 1 délibération
55

Convention de disponibilité pendant son temps de travail d'un SPV saisonnier chargé de la surveillance des baignades

WEB megalis:2024:3115:2024-06-05
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